Filtrer les résultats
Multimédias
  • 375
Nom de l'inventaire
  • 131
  • 48
  • 47
  • 47
  • 26
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 373
  • 20
Sujets
  • 248
  • 204
  • 107
  • 94
  • 56
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 375
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

375 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Casernes de gendarmerie du Territoire de Belfort.

Date

1929-1990

Cote

1176 W 3-6

Résultat n°2

Droit de chasse : location du droit de chasse(1946-1998), bail de chasse (1989-1998), délibérations (1989-1998), courrier (1964-1966).

Date

1946-1998

Cote

1402 W 105

Résultat n°3

Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne de gendarmerie (1948).

Date

1948-1978

Cote

1176 W 64

Résultat n°4

Immeubles "Le Chênois" et "La Charmeuse" à Bavilliers.

Date

1948-1969

Cote

1176 W 2

Résultat n°5

Gares routières Nord et Sud.

Date

1949-1960

Cote

1176 W 63

Résultat n°6

Travaux dans le département suivi par le Conseil général.

Date

1950-1988

Cote

1252 W 1-25

Résultat n°7

Affaires générales : courriers, actes, plans (1950-1970). honoraires de l'architecte départemental (1950).

Date

1950-1970

Cote

1176 W 1

Résultat n°8

Travaux et constructions dans le Territoire de Belfort.

Date

1950-1978

Cote

1176 W 69-74

Résultat n°9

Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

Date

1950-1982

Cote

1176 W 65

Résultat n°10

Comptes financiers.

Date

1952-1965

Cote

1509 W 1

Résultat n°11

Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959). Budget (1960-1965).

Date

1953-1965

Cote

1509 W 2

Résultat n°12

Redevance d'occupation des locaux mis à disposition de la Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales (DDASS) (1966-1985), contentieux avec la DDASS (1955-1990).

Date

1955-1990

Cote

1500 W 11

Résultat n°13

Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

Date

1956-1980

Cote

1176 W 7-9

Résultat n°14

Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

Date

1962-1986

Cote

1176 W 66-67

Résultat n°15

Zones industrielles dans le Territoire de Belfort.

Date

1962-1979

Cote

1176 W 58-61

Résultat n°16

Expertise Galtier.

Date

1962-1988

Cote

1176 W 50-53

Résultat n°17

Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

Date

1962-1980

Cote

1176 W 55-57

Résultat n°18

Bureau et commission des finances, conseil d'administration, commission d'acquisitions foncières, commission de gestion des immeubles, commission des travaux : procès-verbaux de réunions.

Date

1966-1982

Cote

1509 W 3

Résultat n°19

Belfort, Tour 46 dite "Tour Vauban" : acquisition par le Conseil général pour y installer les Archives départementales, convention de mise à disposition des locaux pour le bureau municipal d'hygiène de la ville de Belfort.

Date

1966-1986

Cote

1541 W 1

Résultat n°20

Collège de Valdoie : dossier sur la difficulté d'obtenir des subventions pour sa reconstruction.

Date

1966-1995

Cote

1541 W 43

Résultat n°21

1967-1982

Date

-

Cote

1541 W 17

Résultat n°22

Ballon d'Alsace, chalet de secours en montagne : entretien, travaux d'aménagement divers, extension, location par le département du terrain.

Date

1967-1985

Cote

1541 W 19

Résultat n°23

1979-1993

Date

-

Cote

1541 W 18

Résultat n°24

Immeuble 3 rue de la République à Belfort.

Date

1968-1982

Cote

1176 W 54

Résultat n°25

Moulin de Courtelevant (1981). Musée de Brebotte (1987). Musée Japy de Beaucourt (1987). Musée départemental de Botans, musée agricole (1988). Cassette VHS sur le Territoire de Belfort [s.d.]. Comité régional du tourisme de Franche-Comté (1968-1969).

Date

1968-1988

Cote

1495 W 4

Résultat n°26

Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

Date

1968-1980

Cote

1176 W 62

Résultat n°27

Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).

Date

1970-2000

Cote

1397 W 1-8

Résultat n°28

Rénovations et/ou programmations.

Date

1970-1998

Cote

1397 W 36-43

Résultat n°29

1985-1992

Date

-

Cote

1541 W 14

Résultat n°30

Construction des locaux de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS).

Date

1971-1974

Cote

1176 W 68

Résultat n°31

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1541 W 14-16

Résultat n°32

1988-1994

Date

-

Cote

1541 W 15

Résultat n°33

1988-2000. Plans (1971).

Date

1971-2000

Cote

1541 W 16

Résultat n°34

Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.

Date

1973-1977

Cote

1500 W 19

Résultat n°35

Plans (1973), location des locaux à la DDASS, au Centre départemental de la vie associative (CDVA), au Centre départemental olympique et sportif (CDOS) et à la COTOREP (1987-1989).

Date

1973-1989

Cote

1500 W 12

Résultat n°36

Aménagement du terrain de camping : dossier technique et administratif.

Date

1973-1977

Cote

1541 W 21

Résultat n°37

Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

Date

1973-1984

Cote

1176 W 40-48

Résultat n°38

Etat des infrastructures routières [vers 1988]. Parc départemental : relations Etat-Département (1991-1992). Evaluation des politiques routières (1991). Etude sur les traversées jurassiennes (1991). Autoroute transjurane (1985-1996). Liaison Langres-A 36 (1993-1996). Mise à deux fois trois voies de l'A 36 (1973-1990). RN 19 Fougerais-Morvillars (1993). RN 19 Morvillars-Delle (1991-1997).

Date

1973-1997

Cote

1713 W 33

Résultat n°39

Propriétés diverses : gestion du patrimoine, anciennes casernes de gendarmerie, maison des remparts à Delle, immeuble 5 rue de Delle à Sévenans, immeuble 3 rue de la République à Belfort, centre d'incendie rue d'Offemont à Belfort, maison 118 rue du Général de Gaulle à Essert, héritage Keiflin à Essert, Hôtel du lion à Belfort, maison 6 rue de Delle à Bourogne, locations diverses.

Date

1973-1988

Cote

1500 W 14

Résultat n°40

Restauration du collège Bartholdi (1993). Marchés d'ingénierie (1974-1981). Extension des bureaux, contrôle technique (1993).

Date

1974-1993

Cote

1402 W 18

Résultat n°41

Tourisme.

Date

1975-1996

Cote

1397 W 81-84

Résultat n°42

Ballon d'Alsace.

Date

1975-1992

Cote

1495 W 5-14

Résultat n°43

Acquisition pour travaux d'investissement sur la voirie départementale, dommages et intérêts.

Date

1975-1982

Cote

1500 W 1

Résultat n°44

Agriculture.

Date

1975-1980

Cote

1176 W 11

Résultat n°45

Construction de la base nautique : dossier d'appel d'offre, dossier d'enquête publique, dossier technique et administratif.

Date

1976-1983

Cote

1541 W 20

Résultat n°46

Associations socio-culturelles.

Date

1977-1982

Cote

1176 W 12-15

Résultat n°47

Répartition entre les communes des ressources provenant de la taxe additionnelle aux droits de mutation et de la taxe professionnelle provenant de certains établissements exceptionnels.

Date

1977-1987

Cote

1501 W 26

Résultat n°48

Plafond légal de densité et calculs financiers.

Date

1977-1986

Cote

1176 W 24

Résultat n°49

Agence de Développement Economique pour Belfort et le Territoire de Belfort (ADEBT) (1978-1982). Restauration des cités ouvrières Alsthom-Atlantique (1979-1980).

Date

1978-1982

Cote

1176 W 16

Résultat n°50

Association Sous-Vosgienne d'Aménagement et d'Animation (ASVAA) et charte intercommunal du Pays Sous-Vosgien.

Date

1978-1990

Cote

1397 W 13-16

Résultat n°51

Correspondance diverse. Rapports sur l'aménagement de 51 logements rue de l'As de trèfle à Belfort et de 81 logements dans la zone d'aménagement concertée de l'Allaine. Etude sur la stratégie à mener pour un mieux habiter des familles.

Date

1978-1982

Cote

1509 W 7

Résultat n°52

"Maison des remparts", ancienne caserne de gendarmerie : location puis vente à la ville de Delle.

Date

1978-1998

Cote

1541 W 11

Résultat n°53

Chaux, institut Médico-pédagogique "Les Eparses". - Problème d'étanchéité des façades : dossier de contentieux.

Date

1978-1990

Cote

1541 W 21

Résultat n°54

Programme architecture mineure (1978-1983). Programme Château de Belfort (1979-1983).

Date

1978-1983

Cote

1176 W 10

Résultat n°55

Plan d'aménagement (1978-1991). Location de carrière (1978-1988). Travaux d'entretien et d'investissement : programme de travaux demandés par l'office national des forêts (1984-1996).

Date

1978-1996

Cote

1402 W 106

Résultat n°56

Opérations d'aménagements de logements, problèmes énergétiques.

Date

1978-1985

Cote

1509 W 5

Résultat n°57

Etat descriptif des bâtiments.

Date

1979

Cote

1500 W 6

Résultat n°58

Réhabilitation de la Préfecture, des Archives départementales et de la crèche : dossiers administratif et technique.

Date

1979-1982

Cote

1500 W 9

Résultat n°59

1979-1987

Date

-

Cote

1541 W 12

Résultat n°60

Contentieux : Ville de Belfort contre Direction départementale de l'Equipement (DDE) (1979-1982), compagnie d'assurances du département contre ville de Belfort (1988-1989).

Date

1979-1989

Cote

1500 W 21

Résultat n°61

1988

Date

1979-1987

Cote

1541 W 13

Résultat n°62

Hôtel du Département : climatisation au quatrième étage (1994), aménagement et parquet au rez de chaussée, fenêtre SIPLAST (1994-1995). Zone de loisirs Essert Bavilliers : plan, courrier, honoraires (1980-1985).

Date

1980-1995

Cote

1402 W 69

Résultat n°63

Fonds Départemental d'Equipement Communal (FDEC).

Date

1980-1981

Cote

1176 W 17-23

Résultat n°64

Massif vosgien.

Date

1980-1987

Cote

1397 W 57

Résultat n°65

Fonds Départemental d'Equipement Communal (FDEC).

Date

1981-1983

Cote

1176 W 25-39

Résultat n°66

Commission départementale de l'aide personnalisée au logement : procès verbaux de réunions (1981-1985). Comité de programmation des crédits logements : correspondance, procès-verbaux de réunions (1981-1983). Opérations d'aménagements de logements (1982-1985).

Date

1981-1985

Cote

1509 W 6

Résultat n°67

Ventes de coupes de bois (1981-1989), proposition et notification des crédits (1989-1990), conventions (1989), travaux d'investissement sylvicole (1984-1987), subventions (1985), délibérations (1989-1992), recettes ( 1989-1996), demandes de subventions (1992), frais de garderie (1982-1996).

Date

1981-1996

Cote

1402 W 107

Résultat n°68

Délibérations (1981-1984). Ventes de coupes de bois, revenu des bénéfices de l'exploitation agricole, TVA sur la vente de bois (1990-1997). Catalogue (1996).

Date

1981-1997

Cote

1402 W 108

Résultat n°69

Dossier de consultation des entreprises (DCE), programme, études, permis de construire, procès-verbal de réunions de chantier, mobilier.

Date

1981-1996

Cote

1402 W 73

Résultat n°70

Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC).

Date

1981-1992

Cote

1227 W 11

Résultat n°71

Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).

Date

1982-1989

Cote

1227 W 7-9

Résultat n°72

Logement social.

Date

1982-1994

Cote

1397 W 44-47

Résultat n°73

Permis de construire de la base nautique du Malsaucy, commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture (1982-1984). Construction de la MDE sur le site de l'étang du Malsaucy : dossier de consultation (1992).

Date

1982-1992

Cote

1402 W 23

Résultat n°74

Affaires économiques.

Date

1982-1998

Cote

1547 W 35-44

Résultat n°75

Mandatement, situation des crédits, honoraires, actes.

Date

1982

Cote

1402 W 102

Résultat n°76

Zone d'Aménagement Différé (ZAD) Essert Bavilliers : actes, convocation, compte-rendu, honoraires.

Date

1982

Cote

1402 W 101

Résultat n°77

Syndicat Mixte des Transports en Commun dans l'aire urbaine de Belfort (SMTC).

Date

1982-1987

Cote

1397 W 55

Résultat n°78

Dossier administratif.

Date

1982-1984

Cote

1500 W 6

Résultat n°79

Centre d'Amélioration du logement (CAL).

Date

1982-1997

Cote

1547 W 2-4

Résultat n°80

Cellule de reclassement Gigastorage (1997-1998). Accueil de stagiaires de la police nationale (1997-1998). Mise à disposition des collèges (1990-1992). Gros entretien des collèges (1989-1996). Reconstruction du collège de Valdoie (1993-1996). Gymnases des collèges (1992-1994). Décentralisation : conventions Etat-Département (1982-1990).

Date

1982-1998

Cote

1713 W 30