Filtrer les résultats
Multimédias
  • 160
Nom de l'inventaire
  • 31
  • 22
  • 17
  • 13
  • 13
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 6
  • 95
  • 116
Sujets
  • 143
  • 97
  • 19
  • 17
  • 17
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 160
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

160 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications limites.
Cote
1668 W 2
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Lebetain, échanges parcelles, rectifications...
Résultat n°2

Commune de Bourogne, remembrement.
Cote
1668 W 6-10
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Bourogne, remembrement.
Résultat n°3

Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un abri à sel dans l'emprise de l'autoroute A36 / Permis de construire PC9001004F0018 Construction d'un bâtiment de 10 logements collectifs TERRITOIRE HABITAT
Cote
1874W/1
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9001204E0001 Implantation d'un...
Résultat n°4

Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information, plaquettes.
Cote
1931W/4
 Date
1993-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1931 W - Direction départementale des territoires du...

  • Coupures de presse locale ; Communication DDT Territoire...
  • Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information,...
Résultat n°5

Commune de Novillard, remembrement.
Cote
1668 W 2
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Novillard, remembrement.
Résultat n°6

Permis de construire demandés par le Conseil général, commune de Perouse, Didier Gérard, SCI 3 M BEA, CERP RRM-GENGE.
Cote
1990W/8
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Conseil général,...
Résultat n°7

Bassin Savoureuse, Belfort, tronçon Rosemontoise : études hydrauliques.
Cote
1935W/3
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Bassin Savoureuse, Belfort, tronçon Rosemontoise :...
Résultat n°8

Magasin Cora Andelnans.
Cote
1660 W7
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1660 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire.
  • Magasin Cora Andelnans.
Résultat n°9

Commune de Charmois, remembrement et extension Bourogne.
Cote
1668 W 5
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Charmois, remembrement et extension Bourogne.
Résultat n°10

Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre, SARL EVO.
Cote
1990W/13
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par SCI Daujounovembre,...
Résultat n°11

Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.), création pour les communes de Lacollonge, Beaucourt, Belfort, Bethonvilliers, Bourogne, Châtenois-les-Forges, Cravancje, Delle, Etueffont, Grandvillars, Lagrange, Montreux-Château, Novillard, Sermamagny, Danjoutin, Valdoie : arrêtés, plans, délibérations ; Création d'une piste cyclable à Bavilliers, rue de Belfort : certificats de service ;Création d'une base de loisirs en lien avec avec la véloroute : certificat de service, convention, vue d'ensemble du projet ; Aménagement et reconversion commune de Beaucourt secteur des Fonteneilles : certificat de service ; Projet de Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) pour les communes de Chavanatte, de Faverois, de Chavanatte, Réchésy, Charmois, Foussemagne et Boron : fiches statistiques, programme des travaux ; Essert, lieu-dit "Au village", demande d'Utilité Publique pour la création d'une zone de loisirs : demande de prorogation ; Aménagement des communes, de Danjoutin, Méziré, Chaux, Belfort ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Delle et d'Eloie : documents de modification, d'approbation et de révision.
Cote
1986W/1
 Date
1975-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.), création pour...
Résultat n°12

Union d’associations foncières de la Baroche sur les communes de Bessoncourt, Fontenelle, Vézelois.
Cote
1675 W 1
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Union d’associations foncières de la Baroche sur les...
Résultat n°13

Permis de construire demandés par l'association fraternelle Mennonite, Néolia, Zimmermann Pascal, SCI MJG Investis, Schmoll Christophe.
Cote
1990W/18
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par l'association fraternelle...
Résultat n°14

Evette-Salbert : révision totale et simplifiée.
Cote
1895W/3
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Evette-Salbert : révision totale et simplifiée.
Résultat n°15

1962W/9
Cote
1962W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/9
Résultat n°16

- Etudes d'évaluation économique de l'A36 entre Belfort et Voujeaucourt, sociétés des autoroutes Paris-Rhin-Rhône : rapport finalPROJET GARE TGV- La construction paysagère - le projet urbain - l'architecture routière de la nouvelle RN 19 au droit de l'autoroute A36 et de la future gare T.G.V Rhin-Rhône : études, marchés- TGV Rhin-Rhône gare de Belfort Montbéliard TGV : étude transport du futur secteur gare- TGV Rhin-Rhône gare nouvelle de l'Aire Urbaine de Belfort-Montbéliard : étude socio-économique- Schéma directeur d'urbanisme ferroviaire de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : étude- Etude d'aménagement de l'espace central interurbain, volet transports collectifs, Aire Urbaine 2000 : diagnostic- Mobilité et transports, le TB et le réseau routier de l'Aire Urbaine, Agence d'Urbanisme du TB : atlas- Les champs et thèmes d'une observation partenariale dans l'Aire Urbaine de Belfort-Montbéliard-Delle-Héricourt : étude.
Cote
1959W/9
 Date
1997-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

  • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
  • - Etudes d'évaluation économique de l'A36 entre Belfort...
Résultat n°17

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Petitmagny , Lachapelle-sous-Chaux et de Roppe : documents de modification, d'approbation et de révision.
Cote
1986W/3
 Date
1981-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...
Résultat n°18

Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays Sous Vosgien : dossier loi sur l'eau (2005) ; Alimentation eau potable dans le Territoire de Belfort (2011).
Cote
1935W/18
 Date
2004-2005 ; 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays...
Résultat n°19

1962W/1
Cote
1962W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/1
Résultat n°20

Travaux de drainage.
Cote
1675 W 1
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Travaux de drainage.
Résultat n°21

PC salle polyvalente de Sévenans, logements collectifs OPD-HLM ; PD annexes de la préfecture et batiments Région Franche-Comté.
Cote
1783W/3
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
  • PC salle polyvalente de Sévenans, logements collectifs...
Résultat n°22

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes d'Auxelles-Bas, Auxelles-Haut : documents de modification, d'approbation et de révision.
Cote
1986W/2
 Date
1976-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...
Résultat n°23

Commune de Vellescot, échanges parcelles, rectifications limites.
Cote
1668 W 2
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Vellescot, échanges parcelles, rectifications...
Résultat n°24

Prime à la brebis et à la chèvre ; dossiers exploitants toutes aides.
Cote
1915W/7-1915W/18
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Prime à la brebis et à la chèvre ; dossiers exploitants...
Résultat n°25

Permis de construire PC9001004F0023 Construction d'un Bâtiment de 23 logements TERRITOIRE HABITAT / Permis de démolition PD9001004z0014 Démolition d'un bâtiment de 148 logements TERRITOIRE HABITAT
Cote
1874W/2
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9001004F0023 Construction d'un...
Résultat n°26

Vézelois : révision.
Cote
1895W/6
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Vézelois : révision.
Résultat n°27

Belfort : modifications du P.L.U.
Cote
1895W/23
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Belfort : modifications du P.L.U.
Résultat n°28

ECONOMIE AGRICULTURE - ENVIRONNEMENT :- L'aquasphère, Parc de l'eau, aménagement d'un parc de loisirs centré sur la découverte du milieu aquatique : étude de faisabilité, Conseil général du TBMOBILITE :- Etude de la ligne Paris-La Suisse par Vesoul-Belfort (ligne N°4) : présentation des scénarios, DRE Franche Conté- Etudes « prêt d'aménagement foncier liées à la construction de la ligne à grande vitesse Rhin-Rhône et de l'aménagement à 2X2 voies de la liaison A31-DELLE, lot N°1, 2, 3, Conseil général du TB- Plan de paysage de l'axe Sévenans-Delle, Agence d'Urbanisme du TB espace : réunion, cahier des charges, études.
Cote
1959W/7
 Date
1995-200
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

  • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
  • ECONOMIE AGRICULTURE - ENVIRONNEMENT :- L'aquasphère,...
Résultat n°29

Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa Anonio, Chaudey Claude, Saad Belkiat, SARL AFM, SCI ENA.
Cote
1990W/10
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par Néolia-HLM, Filosa...
Résultat n°30

1962W/4
Cote
1962W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/4
Résultat n°31

Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du P.L.U. et révision simplifiée.
Cote
1895W/16
 Date
1998-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du...
Résultat n°32

Dossiers enquêtes.
Cote
1668 W 4
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Dossiers enquêtes.
Résultat n°33

Permis de construire demandés par le Ministère de la Défense, établissement du Génie, APRR-Chevrier, GE Energy, Weiss Jean, APRR Direction régionale AFC, Codi France, Cora.
Cote
1990W/1
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Ministère de la...
Résultat n°34

IPSé - UTBM : - Etudes, aménagement, réunions, plans, expertise
Cote
1959W/12
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

  • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
  • IPSé - UTBM : - Etudes, aménagement, réunions, plans,...
Résultat n°35

Permis de construire PC9003204D0014 Réhabilitation d'un immeuble avec création de 6 logements / Permis de construire PC9001704C0007 Création d'une station d'épuration Communauté d'agglomération Belfortaine / Permis de construire PC9004904E0001 Villas
Cote
1874W/9
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9003204D0014 Réhabilitation...
Résultat n°36

BELFORT :- Dossier Réaménagement des quais de la Savoureuse : notes de synthèse, étude de définition, jury du concours, étude de définition- Dossier Réalisation d'un plan vert à Belfort : diagnostic, stratégie et plan d'actions- Dossier Aménagement site Marc Bloch, bibliothèque universitaire de Belfort : jury, dossier de sélection du concepteur.
Cote
1959W/3
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

  • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
  • BELFORT :- Dossier Réaménagement des quais de la Savoureuse...
Résultat n°37

BELFORT :- Dossier Aménagement site Marc Bloch, Belfort : plans, CR de réunions, esquisse, projet d'aménagement, données chiffrées, plans.
Cote
1959W/4
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

  • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
  • BELFORT :- Dossier Aménagement site Marc Bloch, Belfort...
Résultat n°38

Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrechêne, Boron, Grandvillars, Chavannes-les-Grands, Florimont, Fontaine, Froidefontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Rougemont, Larivière, Leval Novillars, Montreux-Château, Vauthiermont, Vellescot, Vétrigne.
Cote
1675 W 2
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Projets hydrauliques agricoles des communes du Territoire...
Résultat n°39

Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire de Belfort : Angeot, Autrage, Autrechêne, Banvillars, Bessoncourt, Bethonvilliers, Brebotte, Bourogne, Buc, Echenans, Charmois, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Denney, Florimont, Fontaine, Frais, Froidefontaine, Grosne, Joncherey, Lachapelle, Lachapelle-sous-Rougemont, Lacollonge, Leval, Novillard, Phaffans, Réchésy, Suarce, Vauthiermont, Vellescot, Vézelois.
Cote
1675 W 1
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1675 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plan d’exécution de drainage des communes du Territoire...
Résultat n°40

Lacollonge : : révision de la carte communale.
Cote
1895W/21
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Lacollonge : : révision de la carte communale.
Résultat n°41

Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Lepuix-Gy, Riervescemont et de Belfort : documents de modification, d'approbation et de révision.
Cote
1986W/4
 Date
1988-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1986 W - Direction départementale des territoires du...

  • Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation...
  • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes...
Résultat n°42

Grosne : révision de la carte communale.
Cote
1895W/17
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Grosne : révision de la carte communale.
Résultat n°43

Brebotte : révision de la carte communale.
Cote
1895W/17
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Brebotte : révision de la carte communale.
Résultat n°44

Commune de Bethonvilliers, réglementation des boisements.
Cote
1668 W 1
 Date
1981-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Commune de Bethonvilliers, réglementation des boisements.
Résultat n°45

COMMERCE :- Dossier Equipement commercial et comportements d'achat dans le district de l'agglomération belfortaine, DDE, Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire du commerce Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, Aire urbaine 2000 : rapport de présentation- Proposition d'observatoire commerce de l'Aire urbaine, Agence d'Urbanisme du TB : document maquette- Commerce, synthèse de l'étude préalable pièce n°5 et annexes - Etude sur l'offre commerciale et les comportements d'achat dans le TB, espaces et temps en fonction des jours et horaires, Maison du Temps et de la mobilité ECONOMIE AGRICULTURE - ENVIRONNEMENT :- Observatoire économique « Production et emplois TB », Agence d'Urbanisme du TB- Dossier « Eléments d'un diagnostic territorial sur des territoires pertinents& Le Pays sous-vosgien», Agence d'Urbanisme du TB- Etude définition : Parc de loisirs centré sur la découverte du milieu aquatique et de l'eau : étude comparative des 3 études présentées, Conseil général du TB- Quel avenir pour nos vergers ? étude réalisée dans le territoire des communautés de communes de la Haute-Savoureuse et du Pays sous-vosgien- Annuaire de la statistique agricole 2009 Franche-Comté, Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt- L'industrie agroalimentaire en Franche-Comté et ses filières, Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt- L'agriculture dans le TB, état des lieux, DDE 90.
Cote
1959W/6
 Date
1992-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

  • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
  • COMMERCE :- Dossier Equipement commercial et comportements...
Résultat n°46

Règlementation et autorisation pour boisement forêts dans le Territoire de Belfort (1965-2007) ; Bilans et arrêtés de la Fédération de pêche (2006-2007 ; 2017) ;
Cote
1935W/20
 Date
2006-2007 ; 2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Règlementation et autorisation pour boisement forêts...
Résultat n°47

Bassin Savoureuse, Belfort : plans.
Cote
1935W/7
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Bassin Savoureuse, Belfort : plans.
Résultat n°48

- Dynamiques urbaines et synergies entre le Nord-Est Franche-Comté et le Sud-Alsace, Agence d'Urbanisme du TB- Atlas du TB, Agence d'Urbanisme du TB : cartographie provisoire- Belfort, entrées de ville, Agence d'Urbanisme du TB : cahier de présentation et de propositions- Mobilité dans les quartiers prioritaires de l'agglomération belfortaine et entrée de ville de la basse vallée de la Savoureuse, DDE 90- Audit de la forme d'un porter à connaissance relatif à la problématique des transports à l'échelle de l'Aire Urbaine, Syndicat mixte Aire Urbaine- Un contrat de mobilité durable pour le TB, SMTC- Véloroutes Nantes-Budapest, piste cyclable TB
Cote
1959W/10
 Date
1995-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

  • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
  • - Dynamiques urbaines et synergies entre le Nord-Est...
Résultat n°49

Permis de construire demandés parTerritoire Habitat, SAS Macplus, SODEB, Babe Simone, Loviton Gaec, SARL EVO ; Permis de démolition demandés par Codi France, Akerys Promotion, Société des autoroutes Rhin-Rhône.
Cote
1990W/2
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés parTerritoire Habitat,...
Résultat n°50

ATLAS GENERAUX : - Atlas, observatoires de Belfort et du TB dans les domaines de l'habitat, social, économique, environnement, culturels, société, Agence d'Urbanisme du TB
Cote
1959W/13
 Date
1991-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

  • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
  • ATLAS GENERAUX : - Atlas, observatoires de Belfort...
Résultat n°51

1962W/5
Cote
1962W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/5
Résultat n°52

Restauration bassin Savoureuse, Belfort : enquêtes publiques (1998-2000) ; Arrêtés d'études géophysiques (1973) ; Gestion des rivières (1999).
Cote
1935W/6
 Date
1973-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Restauration bassin Savoureuse, Belfort : enquêtes...
Résultat n°53

Dorans : révision.
Cote
1895W/2
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Dorans : révision.
Résultat n°54

Permis de construire PC9000804D0023 Institut de réeducation ASSOCIATION ST NICOLAS M. Jean Pierre KELLER / Permis de construire PC9009904F0003 Étendre une surface de vente et créer une issue de secours SCI BJTM / Permis de construire PC9002904D0008 Construction d'une habitation / Permis de construire PC9003204D0005 Construction de 2 auvents GENEDIS S.A. / Permis de construire PC9007204C0002 Création un espace culturel COMMUNE DE MORVILLARS
Cote
1874W/10
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9000804D0023 Institut de réeducation...
Résultat n°55

Permis de construire PC9005704B0003 Aménagement Habitation+garages isolés en annexes / Permis de construire PC9000104D0006 Extension de l'agence et création d'un logement / Permis de construire PC9003604E0008 Création d'un pavillon individuel / Permis de construire PC9000804D0012 Edifier deux collectifs de 25 logements S.A.F.C / Permis de construire PC9009104E0006 Construction d'une habitation
Cote
1874W/6
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9005704B0003 Aménagement Habitation+garages...
Résultat n°56

PC logements d'habitation.
Cote
1783W/1
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
  • PC logements d'habitation.
Résultat n°57

Voieries : plans d'alignement, correspondance, aménagement de voieries.
Cote
1783W/11-14
 Date
1869-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
  • Voieries : plans d'alignement, correspondance, aménagement...
Résultat n°58

Offemont : révision.
Cote
1895W/5
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Offemont : révision.
Résultat n°59

PV commission départementale d'orientation de l'agriculture et des sections spécialisées (1995-2007) ; PV commission départementale des structures agricoles (1985-1995) ; PV commission mixte départementale (1988-1995).
Cote
1915W/19
 Date
1985-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • PV commission départementale d'orientation de l'agriculture...
Résultat n°60

Fontaine : révision partielle.
Cote
1895W/11
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Fontaine : révision partielle.
Résultat n°61

Etats annuels de groupements forestiers dans le Territoire de Belfort (1986) ; Alimentation en eau potable, Beaucourt (1962).
Cote
1935W/11
 Date
1962 ; 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Etats annuels de groupements forestiers dans le Territoire...
Résultat n°62

Dossiers P.A.C.
Cote
1915W/1-1915W/3
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Dossiers P.A.C.
Résultat n°63

Syndicats des communes : textes.
Cote
1668 W 1
 Date
1956-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1668 W - Direction départementale des territoires du...

  • Syndicats des communes : textes.
Résultat n°64

1962W/3
Cote
1962W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/3
Résultat n°65

Permis de construire demandés par la SCI Les écuries Bobay, SIVOM du Sud Territoire, EARL Sommer Arnaud, NG Conseils SARL, EARL L'Etang, commune de Méziré, SCI des Prés Heides, Monnier Alain.
Cote
1990W/4
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la SCI Les écuries...
Résultat n°66

Rupture bassins d'écrêtement de crues, Grosmagny : arrêté préfectoral, compte-rendus.
Cote
1935W/2
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Rupture bassins d'écrêtement de crues, Grosmagny :...
Résultat n°67

Moval : modifications du P.O.S. et à l'initiative de l'Etat.
Cote
1895W/14
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Moval : modifications du P.O.S. et à l'initiative de...
Résultat n°68

Belfort : révision et modification.
Cote
1895W/7-1895W/10
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Belfort : révision et modification.
Résultat n°69

Déclarations préalables.
Cote
1990W/22
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
Résultat n°70

Arrêtés commission mixte départementale.
Cote
1915W/20
 Date
1974-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1915 W - Direction départementale des territoires du...

  • Économie agricole et agroécologie 'échantillonnage...
  • Arrêtés commission mixte départementale.
Résultat n°71

Menoncourt : révision de la carte communale.
Cote
1895W/20
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Menoncourt : révision de la carte communale.
Résultat n°72

PC construction d'un restaurant universitaire et d'une maison étudiante site UTBM à Sévenans.
Cote
1783W/9
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
  • PC construction d'un restaurant universitaire et d'une...
Résultat n°73

Permis de construire demandés par la Régie des transports du Territoire de Belfort, Mirtile Charles, SARL Casarella construction, Indivision Ogut..
Cote
1990W/14
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la Régie des transports...
Résultat n°74

PC construction ligne électrique 63 KV à l'Arsot, extension château Leye à Sévenans.
Cote
1783W/10
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
  • PC construction ligne électrique 63 KV à l'Arsot, extension...
Résultat n°75

Permis de construire PC9003604E0006 Construction d'une maison d'habitation / Permis de construire PC9003904D0026 Construction d'une Habitation / Permis de construire PC9003904D0018 Résidence pour personnes âgées / Permis de construire PC9000804D0005 Construction d'un bâtiment de 4 logements
Cote
1874W/4
 Date
2004 ; 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1874 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés
  • Permis de construire PC9003604E0006 Construction d'une...
Résultat n°76

PC LEPA modification et construction internat (lycée agricole de Valdoie).
Cote
1783W/4
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
  • PC LEPA modification et construction internat (lycée...
Résultat n°77

- Plan de paysage de l'axe Sévenans-Delle, Agence d'Urbanisme du TB espace : réunion, cahier des charges, études- RN 19 et ZAC des Tourelles, Morvillars : marchés, enjeux paysagers, étude de prévision du trafic entre Héricourt et Delle, études de définition.
Cote
1959W/8
 Date
1995-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

  • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
  • - Plan de paysage de l'axe Sévenans-Delle, Agence d'Urbanisme...
Résultat n°78

Cunelières : révision de la carte communale.
Cote
1895W/20
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Cunelières : révision de la carte communale.
Résultat n°79

Permis de construire demandés par la commune de Valdoie, Néolia, SCI KALUCHRIPAU.
Cote
1990W/16
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la commune de Valdoie,...
Résultat n°80

Grandvillars : révision du P.O.S. et révision du P.L.U.
Cote
1895W/13
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Grandvillars : révision du P.O.S. et révision du P.L.U.