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174 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Traités de gré à gré pour travaux sur des bâtiments communaux.

Date

-

Cote

1832-1933

Résultat n°2

Local de la justice de paix : liste du mobilier, correspondance.

Date

-

Cote

1895-1900

Résultat n°3

Bureau de poste : bail de location, cahier des charges avec plans.

Date

-

Cote

1924-1935

Résultat n°4

Registre de la municipalité.

Date

1788-1822

Cote

47 Ed 1 D 1

Résultat n°5

1793-1833

Date

-

Cote

47 Ed 1 D 2

Résultat n°6

1833-1851

Date

-

Cote

47 Ed 1 D 3

Résultat n°7

1851-1874

Date

-

Cote

47 Ed 1 D 4

Résultat n°8

1875-1891

Date

-

Cote

47 Ed 1 D 5

Résultat n°9

1891-1909

Date

-

Cote

47 Ed 1 D 6

Résultat n°10

1793-An XI.

Date

-

Cote

47 Ed 1 E 1

Résultat n°11

An XII-1812.

Date

-

Cote

47 Ed 1 E 2

Résultat n°12

1813-1822.

Date

-

Cote

47 Ed 1 E 3

Résultat n°13

1823-1832.

Date

-

Cote

47 Ed 1 E 4

Résultat n°14

1833-1842.

Date

-

Cote

47 Ed 1 E 5

Résultat n°15

1843-1850.

Date

-

Cote

47 Ed 1 E 6

Résultat n°16

1851-1860.

Date

-

Cote

47 Ed 1 E 7

Résultat n°17

Dénombrement de la population : états nominatifs (1836-1872, 1936), tableau des mouvements de la population (1861-1869), tableau officiel de la population du département (1866), fiches de ménage des résidents de la base aérienne de Fontaine (1962).

Date

1836-1962

Cote

47 Ed 1 F 1

Résultat n°18

1798-1830

Date

-

Cote

47 Ed 1 G 1*

Résultat n°19

Taxe municipale sur les chiens.

Date

1866-1909

Cote

47 Ed 1 G 10

Résultat n°20

Demandes d’exonération de taxes.

Date

1913-1925

Cote

47 Ed 1 G 11

Résultat n°21

Tableaux récapitulatif des contributions directes.

Date

1851-1912

Cote

47 Ed 1 G 12

Résultat n°22

Contributions sur les propriétés bâties : exemptions temporaires.

Date

1966-1971

Cote

47 Ed 1 G 13

Résultat n°23

Tableau récapitulatif des impôts perçus.

Date

1942-1946

Cote

47 Ed 1 G 14

Résultat n°24

Listes des contribuables.

Date

1942-1947

Cote

47 Ed 1 G 15

Résultat n°25

Taxes sur les productions maraîchères : matrice.

Date

1943-1946

Cote

47 Ed 1 G 16

Résultat n°26

Plan de section du cadastre.

Date

1905

Cote

47 Ed 1 G 17

Résultat n°27

Remembrement : procès-verbal des opérations.

Date

1980

Cote

47 Ed 1 G 18

Résultat n°28

1883-1910

Date

-

Cote

47 Ed 1 G 19*

Résultat n°29

1830

Date

-

Cote

47 Ed 1 G 2*

Résultat n°30

1911-1935

Date

-

Cote

47 Ed 1 G 20*

Résultat n°31

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1915-1934

Cote

47 Ed 1 G 21*

Résultat n°32

Etats de section.

Date

1833

Cote

47 Ed 1 G 22*

Résultat n°33

Etats de section des propriétés non bâties.

Date

1936-1975

Cote

47 Ed 1 G 23*

Résultat n°34

Tome 1.

Date

-

Cote

47 Ed 1 G 24*

Résultat n°35

Tome 2.         

Date

-

Cote

47 Ed 1 G 25*

Résultat n°36

Atlas cadastral.

Date

1831

Cote

47 Ed 1 G 3

Résultat n°37

Contributions foncières : relevé sommaire de la matrice.

Date

1814-1818

Cote

47 Ed 1 G 4

Résultat n°38

Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

Date

1845-1848

Cote

47 Ed 1 G 5

Résultat n°39

Procès-verbal d’abornement de parcelles (1818), procès-verbal de délimitation du territoire de la commune (1829), état de section des propriétés non bâties et bâties (1833), plan d’abornement (1863).

Date

1818-1863

Cote

47 Ed 1 G 6

Résultat n°40

Projet de constitution d’une association syndicale pour le remembrement et le drainage de la propriété rurale : plans, correspondance.

Date

1927

Cote

47 Ed 1 G 7

Résultat n°41

Impôts directs : matrices générales (1822-1844, 1927-1966), mandement général (1832-1864), récapitulatif des quatre contributions (1858-1866), nominations des répartiteurs (1839-1864), formulaires divers (1905-1949).

Date

1822-1966

Cote

47 Ed 1 G 8

Résultat n°42

Matrice de patentes (1848), avertissement (1905).

Date

1848, 1905

Cote

47 Ed 1 G 9

Résultat n°43

Tableaux de recensement des classes (1816-1870, 1936-1938, 1947, 1952, 1954) ; listes de tirages au sort : affiches (1820-1896) ; listes générales d’émargement des classes (1816-1848).

Date

1816-1954

Cote

47 Ed 1 H 1

Résultat n°44

Bulletins individuels des citoyens mobilisables : ordres de routes (1878-1883) ; dossiers de soutiens de familles (1924) ; état des mutations des citoyens mobilisables (1845, 1847-1848).

Date

1845-1924

Cote

47 Ed 1 H 2

Résultat n°45

Recrutement, tirages au sort, engagements, extraits de naissance, correspondance (1837-1921) ; recrutement de l’armée territoriale (1855-1874) ; tableau de répartition des classes (1928).

Date

1837-1928

Cote

47 Ed 1 H 3

Résultat n°46

Autorisation pour débit de boissons, auberges (1849, 1855, 1927) ; arrêtés de programme de distillation (1925) ; surveillance des indigents : correspondance du sous-préfet (1841, 1859), état des mendiants domiciliés à Fontaine, mendiants étrangers, indigents non mendiants, liste des indigents (1856) ; police de la pêche : affiche (1926) ; toiture en chaume : demande d’autorisation (1852) ; règlement de police concernant les incendies (1857).

Date

1849-1926

Cote

47 Ed 1 J 1

Résultat n°47

Cimetière : arrêté préfectoral (1875), demande de création d’un nouveau cimetière (1921), actes de concession (1869, 1924-1953), autorisation de transfert de corps (1896-1939).

Date

1869-1953

Cote

47 Ed 1 J 2

Résultat n°48

Législation et réglementation des élections : courrier et instructions du sous-préfet (1840-1883), circulaires (1928-1929) ; arrêtés municipaux réglementant l’affichage électoral (1828, 1932) ; circulaires et instructions du ministère de l’intérieur (1842-1852) ; certificats d’incapacité électorale (1818-1850) ; formulaires de déclarations de domicile électorale (1850-1851).

Date

1818-1932

Cote

47 Ed 1 K 1

Résultat n°49

Listes électorales, élection du Président de la République : listes cantonales (1848) ; élection d’un représentant du Haut-Rhin : feuilles de dépouillement et affiches (1848) ; élections départementales : diverses listes (1836-1848) ; supplément du Journal du Haut-Rhin [s.d.] ; listes électorales communales (1840-1863).

Date

1836-1863

Cote

47 Ed 1 K 2

Résultat n°50

Autres listes : listes d’électeurs (1847) ; électeurs militaires (1849-1850) ; électeurs patentés : élection des membres du tribunal de commerce [après 1849] ; tableau du nombre d’électeurs classés par catégories (1850) ; liste générale du jury (1844, 1847, 1848).

Date

1844-1850

Cote

47 Ed 1 K 3

Résultat n°51

Elections municipales : procès-verbaux des opérations de l’assemblée des électeurs communaux (1834-1865) ; élections de représentants du peuple : procès-verbaux des opérations des assemblées électorales du canton (1850) ; projet de plébiscite : procès-verbaux des opérations de l’assemblée électorale communale (1851-1852) ; élections cantonales : procès-verbaux des opérations des assemblées électorales du canton (1852-1864) ; élections législatives : procès-verbaux des opérations de l’assemblée électorale communale (1852-1863).

Date

1834-1865

Cote

47 Ed 1 K 4

Résultat n°52

Nominations des maires et adjoints : circulaires du préfet, procès-verbaux d’installation des adjoints (1831-1900) ; nominations des délégués pour la révision des listes électorales (1886-1897) ; tableau des conseillers municipaux (1888-1900, 1935) ; commissions municipales : listes des conseillers (1935).

Date

1831-1935

Cote

47 Ed 1 K 5

Résultat n°53

Finances communales : circulaires et instructions diverses du sous-préfet (1847-1901) ; situation financières des communes : circulaire (1923) ; correspondance (1928-1929) ; budgets (1822-1870).

Date

1822-1929

Cote

47 Ed 1 L 1

Résultat n°54

Comptes de gestion.

Date

1818-1866

Cote

47 Ed 1 L 2

Résultat n°55

Comptes administratifs.

Date

1828-1870

Cote

47 Ed 1 L 3

Résultat n°56

Mairie : location par adjudication d’une salle pour les séances du conseil municipal, justice (1832), dossier de construction et de restauration (1835-1932).

Date

1832-1932

Cote

47 Ed 1 M 1

Résultat n°57

Eglise : restauration du clocher (1846-1848) ; réparations au presbytère et à l’église (1847-1931), délibération du conseil de fabrique (1856) ; projet de calvaire (1850).

Date

1846-1931

Cote

47 Ed 1 M 2

Résultat n°58

Pompe à incendie : plan [s.d.], devis de reconstruction (1902).

Date

1902

Cote

47 Ed 1 M 3

Résultat n°59

Cimetière : devis de projets de reconstruction du mur.

Date

1884-1921

Cote

47 Ed 1 M 4

Résultat n°60

Ecole de filles : acte d’achat du terrain (1881), projets, rapports et correspondance (1878-1883).

Date

1878-1883

Cote

47 Ed 1 M 5

Résultat n°61

Pont à bascule : marché de gré à gré, correspondance commerciale, plan.

Date

1909-1910

Cote

47 Ed 1 M 6

Résultat n°62

Bulletin des propriétés (1832), projet de délimitation des terrains communaux et particuliers (1843), tableau statistique des biens communaux (1860), ventes et projets de vente de terrains communaux (1824, 1852, 1854, 1859, 1886, 1934).

Date

1824-1873

Cote

47 Ed 1 N 1

Résultat n°63

Délibérations du conseil municipal, courriers de la préfecture relatifs à l’entretien et la réparation des ponts.

Date

1844-1852

Cote

47 Ed 1 O 1

Résultat n°64

Pont : projet de reconstruction d’un ponceau (1860), de construction d’un pont (1866), construction et entretien (1844-1868), reconstruction du « pont bleu » (1906), construction d’un pont métallique sur la Saint-Nicolas (1906).

Date

1844-1906

Cote

47 Ed 1 O 2

Résultat n°65

Chemins communaux : rôles pour le recouvrement des prestations (nature ou argent) des contribuables de la commune pour l’entretien des chemins (1833, 1844, 1849, 1859, 1900-1909, 1925) ; tarifs des prestations à acquitter pour l’entretien des chemins vicinaux (1841-1869) ; subvention de l’Etat (1881).

Date

1833-1909

Cote

47 Ed 1 O 3

Résultat n°66

Chemins communaux : correspondance du maire et du sous-préfet concernant l’entretien des chemins communaux, extraits de délibération du conseil municipal, délibérations du Conseil général.

Date

1837-1938

Cote

47 Ed 1 O 4

Résultat n°67

Dossiers par chemin : chemin de grande communication n° 11 (1912-1913), chemin de grande communication n° 15 (1859-1864), chemin d’intérêt commun n° 26 (1862-1868), chemin d’intérêt commun n° 36 (1858).

Date

1833-1925

Cote

47 Ed 1 O 5

Résultat n°68

Renseignements statistiques sur la situation des églises et des presbytères (1843) ; lettre du comité catholique pour la défense de la liberté religieuse (1849) ; recensement des communautés religieuses (1861).

Date

1843-1861

Cote

47 Ed 1 P 1

Résultat n°69

Correspondance, instructions, demandes de renseignements, statistiques du sous-préfet auprès des organisations charitables (1846-1866) ; renouvellements d’administrateurs du bureau de bienfaisance (1845-1913) ; secours aux indigents : instructions diverses (1847-1935), listes des familles indigentes (1860-1861).

Date

1845-1937

Cote

47 Ed 1 Q 1

Résultat n°70

Registre de délibération du bureau de bienfaisance.

Date

1899-1939

Cote

47 Ed 1 Q 2

Résultat n°71

Ecole communale : instructions du préfet, comité local de l’instruction primaire (1841-1931) ; école d’agriculture d’hiver de Belfort : correspondance (1928-1930) ; office départemental des pupilles de la nation : correspondance (1924-1930) ; création d’une école supérieure primaire de garçons (1882).

Date

1841-1931

Cote

47 Ed 1 R 1

Résultat n°72

Commission scolaire : fonctionnement, nomination.

Date

1887-1902

Cote

47 Ed 1 R 2

Résultat n°73

Caisse des écoles, création.

Date

1882

Cote

47 Ed 1 R 3

Résultat n°74

Traitement des instituteurs.

Date

1874-1886

Cote

47 Ed 1 R 4

Résultat n°75

Logement de l’institutrice.

Date

1937

Cote

47 Ed 1 R 5

Résultat n°76

Nomination des instituteurs.

Date

1879-1937

Cote

47 Ed 1 R 6

Résultat n°77

Achat de matériel scolaire.

Date

1883-1886

Cote

47 Ed 1 R 7

Résultat n°78

Registre d’appel de l’école : extraits.

Date

Octobre 1901-février 1902

Cote

47 Ed 1 R 8

Résultat n°79

Logement, loi sur les loyers : arrêté municipal (1926) ; office d’habitations à bon marché : information et correspondance (1928-1930).

Date

1926-1930

Cote

47 Ed 1 T 1

Résultat n°80

Répertoires des actes administratifs.

Date

1830-1941

Cote

47 Ed 2 D 1