action économique

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	ANRU : textes et désignation du délégué, réunions de travail sur dossiers quartiers des Résidences à Belfort et Arsot à Offemont 2005-20062006	Cote 1871W/11	Date 2005-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle... Politique de la ville ANRU : textes et désignation du délégué, réunions de...
Résultat n°2	Conventionnement CAB/ ANRU 2006-2010 pour les 3 quartiers : Résidences, Glacis et Arsot (Belfort-Offemont)	Cote 1871W/10	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle... Politique de la ville Conventionnement CAB/ ANRU 2006-2010 pour les 3 quartiers...
Résultat n°3	ANRU Classement des quartiers prioritaires ; Sites sensibles (Delle et Beaucourt) 2000-2005	Cote 1871W/9	Date 2000-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle... Politique de la ville ANRU Classement des quartiers prioritaires ; Sites...
Résultat n°4	ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine) ; Projet local de rénovation urbaine	Cote 1871W/8	Date 2005-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle... Politique de la ville ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine)...
Résultat n°5	CUCS 2009 : dossiers de demande de subventions échantillonnés (La Halte- Lycée Follereau- FRATE- Jacques BREL- Maison pour tous Beaucourt- CIDFF- Passerelle des Glacis-Inser'Toits, Ecole de la 2ème chance, Boutique de gestion FC ; Comités techniques : réunion (2009) ; Evaluation CUCS Belfort-Offemont (2007-2009) ; Redéploiement des crédits (2009)	Cote 1871W/7	Date 2007-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle... Politique de la ville CUCS 2009 : dossiers de demande de subventions échantillonnés...
Résultat n°6	CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : - Ville Vie Vacances- Comité Technique- Comité de pilotage- ANRU- Bilan des crédits - Répartition des crédits- Contrat CUCS Belfort-Offemont- Dotations budgétaires- Justifications	Cote 1871W/6	Date 2007-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle... Politique de la ville CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel...
Résultat n°7	Dossiers de demande de subvention échantillonnés ; Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) (2007) :- La Clé d'Offemont- Ville de Belfort- CCAS Belfort- Association Jacques BREL- Les FRANCAS du T. de Belfort- Solidarité Femmes Mise en place du CUCS et de l'agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé) (2007) ; Dossiers de demande de subvention échantillonnés ; Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) (2008) :- Compagnie Cafarnaüm- Collectif Inser'Toits- Passerelles des Glacis- Maison de quartier des Glacis- Collège Simone Signoret (avec compte financier)- Commune d'Offemont	Cote 1871W/5	Date 2007-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle... Politique de la ville Dossiers de demande de subvention échantillonnés ;...
Résultat n°8	Évaluation contrat de ville à mi-parcours	Cote 1871W/4	Date 2003-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle... Politique de la ville Évaluation contrat de ville à mi-parcours
Résultat n°9	Contrats de ville (2000-2006) ; Documentation (1999-2000) ; Réunions (2000 ) ; Etat-Belfort-Offemont (2000)	Cote 1871W/3	Date 1999-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle... Politique de la ville Contrats de ville (2000-2006) ; Documentation (1999-2000)...
Résultat n°10	Réunions de juillet à décembre 1999 (contrats de ville 2000-2006) 1999Contrats de ville (2000-2006) Pré-diagnostics (1999) ; Diagnostics (1999)	Cote 1871W/2	Date 1999-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle... Politique de la ville Réunions de juillet à décembre 1999 (contrats de ville...
Résultat n°11	Financement (1995 ; 1999) clé de répartition ; Fonds Interministériel d'Intervention (FIV) (1999) ; Contrats de ville Belfort-Offemont et avenants (1994-2000) ; Préparation futur contrat de ville (2000-2006) ; Textes, notes, conventions (1998-2000) ; Réunions (mars-juin 1999) ; contrats de ville (2000-2006)	Cote 1871W/1	Date 1994-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle... Politique de la ville Financement (1995 ; 1999) clé de répartition ; Fonds...
Résultat n°12	Arrêtés de délégations de signatures de la Direction Départementale de l’équipement, de la Direction départementale de l’agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort, Services fiscaux du Territoire de Belfort ; Délégations de pouvoirs.	Cote 1798W/24	Date 1992-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires... Arrêtés de délégations de signatures de la Direction...
Résultat n°13	ZFU-ZRU : Exonération fiscale et sociale ; Evolution du dispositif ZFU ;Tableau récapitulatif régimes exonérations applicables dans les ZRU et ZFU ; Lettres de la DIV (Délégation Interministérielle à la Ville) et brochures ; Circulaires Liste des entreprises en ZFU en 1999 ; Compte-rendu réunion du 5 juillet 2004 à Paris ; Mise en place ANRU. ;Questionnaires d’évaluation-ZFU ; Contrat d’accueil et d’intégration des primo-arrivants (plate-forme d’accueil Plan Départemental d’Accueil) ; Contrat d’action prévention de la délinquance ; Budget prévisionnel ; délibérations du Conseil Municipal et Conseil d’administration (CCAS) ; Contractualisation des relations entre Etat et conseils généraux en matière de protection de l’enfance ; Création d’unités à encadrement éducatif renforcé dans le secteur associatif ; Statistiques ; Note Logements étudiants aux Glacis ; FASILD (Fonds d’Action et de Soutien à l’Intégration et la Lutte contre les Discriminations) ; Dossier Audience avec Directeur Régional du FASILD.	Cote 1798W/23	Date 1996-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires... Politique de la Ville, zones franches urbaines. ZFU-ZRU : Exonération fiscale et sociale ; Evolution...
Résultat n°14	Démolition de l’immeuble 26 rue Miellet à Offemont : Procès verbal des délibérations, Coupures de presse, Rapport du conseil d’administration HLM, Relevé de conclusions de la commission spécialisée du conseil départemental de l’habitat ; Démolition de l’immeuble 26 rue Miellet à Offemont 1er mars 2002 : Réunion 1er mars 2002, Coupures de presse, Note DDT, Note de présentation des HLM sur la démolition avec rappel chronologique (2001), Démolition de la tour 9 rue Miellet Offemont le 28 avril 2003, Coupures de presse, déroulement des opérations du 28 avril 2003 (doc Ferrari S.A) et plans ; Arrêté attributif de subvention ; Autorisation de démolir ; Plan de financement ; Relogement des locataires (HLM) 2002 ; Accord démolition du Maire (2002) ; Délibération conseil d’administration de l’Office départemental HLM (2002) ; Délibération conseil général (2002) ;Démolition Tour 54 Commandos d’Afrique-Quartier Arsot : Coupures de presse, Demande d’autorisation de démolir, Planning, plans, Dossier d’intention de démolir, Autorisation de démolir, Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Délibérations du Conseil communautaire ; Démolition immeuble 18-24 rue debrot à Offemont :- Autorisation de démolir; Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Analyse technique, relogement locataires ; Démolition immeuble 5-11 rue Debrot à Offemont : Autorisation de démolir, Démolition partielle 1-7 rue Miellet et 46-52 rue des Commandos d’Afrique - Offemont : Autorisation de démolir, Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Coupures de presse ; Démolition immeuble 13-19 rue Miellet - Offemont : Autorisation de démolir, Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Analyse technique et urbaine, Concertation avec les locataires 13-19 rue Miellet Quartier de l’Arsot : crédits de fonctionnement ; Situation du quartier Ganghoffe, Offemont : Note des différents services administratifs, Étude de recomposition urbaine du quartier de l’arsot à Offemont : Equipe de projet ANRU (agence nationale pour la rénovation urbaine), Correspondance de M. HORLACHER président de l’amicale des locataires HLM Offemont ; Délibérations conseil municipal commune d’Offemont ; Document INSEE l’immigration en Franche Comté ; Étude de programmation aménagement 1ère tranche de travaux quartier de l’Arsot AUTB (agence d’urbanisme du T. de Belfort) et restructuration du Quartier ) ; Étude de recomposition urbaine maître d’ouvrage CAB.	Cote 1798W/22	Date 2001-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires... Politique de la Ville, zones franches urbaines. Démolition de l’immeuble 26 rue Miellet à Offemont...
Résultat n°15	Projet urbain et social quartier de l’Arsot Offemont : réunions, notes, études, groupes de travail , comités de pilotage, comptes-rendus, relevés de décision, tour Miellet...) ; Note sur Arsot projet de renouvellement urbain ; Intervention de l’OPDHLM 90 de 2002 à 2006 ; 1ère phase de restructuration ; Comité de pilotage aménagement du secteur de la tour Miellet et renouvellement urbain ; Dossier démolition de l’immeuble 12-14 rue Debrot ; Dossier démolition cage escalier n°36 rue Miellet ; Dossier réhabilitation immeuble du 28 au 34 rue Miellet ; Délibérations conseil municipal commune Offemont.	Cote 1798W/21	Date 1999-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires... Politique de la Ville, zones franches urbaines. Projet urbain et social quartier de l’Arsot Offemont...
Résultat n°16	Entreprises en ZFU, renseignements des services fiscaux ; Plaquette d’information-fiscalité en matière d’aménagement du territoire ; Exonérations fiscales et sociales en ZFU, Chambre des métiers ; Brochures diverses ; Dossier pacte de relance complet ; Exonérations de droit en ZRU et ZF ; Réunions groupes de travail et comptes-rendus ZFU ; Géographie des quartiers prioritaires de la politique de la ville : Arsot-Résidences-Glacis ; Contentieux nouvelle bonification indiciaire jugement Tribunal administratif Conseil Général ; Comités de pilotage projet urbain des Résidences.	Cote 1798W/20	Date 1994-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires... Politique de la Ville, zones franches urbaines. Entreprises en ZFU, renseignements des services fiscaux...
Résultat n°17	Réunion des correspondants ville février 1997 ; projet de circulaire Ville Vie Vacances ; Convention entre Ministres et Président de l’Assemblée des Chambres Française de Commerce et Industrie ; Réunion ZFU mars 1997 : Emplois de ville, Note du Maire sur réunion des correspondants ville septembre 1996, Convention Etat-Ville de Belfort 1996, relevé de conclusions comité de pilotage ZFU de janvier 1997, Liste des entreprises susceptibles de s’implanter sur zone franche des résidences ; Association zone franche de Belfort ; Créations et radiations au fichier du RCS zone franche de Belfort ; Projet de mémoire zone franche de Belfort ; Bilan 1997 de la ZFU fait par mairie Belfort ; Questionnaires info ZFU/ZRU à URSSAF, services fiscaux, CCIRéponses questionnaires ZFU/ZRU Réponses questionnaires Maîtrises d’Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) ; État récapitulatif des implantations en ZFU de 1996 à 1999 ; Bilan emplois créés ZFU/ZRU, plans ; Projet convention Etat/Ville/CCIZFU Belfort rapport provisoire étude de marché ; Beture Conseil ; Note sur les nouveaux contrats de ville ; Suppression du comité d’orientation et de surveillance (COS) mise en place ; Désignation « rue par rue » du périmètre zones de redynamisation urbaine (ZRU) des Résidences à Belfort ; litigeArrêté 31 mars 2005 relatif à la population située en zone franche-textes généraux ; Modification du décret du 12 mars 2004 délimitation des ZFU-textes généraux 27 mai 2005 ; Réservation de logements pour agents de l’Etat affectés dans les ZUS ; Dossier réunion URSSAF ; ZFU note du Maire pour le DATAR.	Cote 1798W/19	Date 1995-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires... Politique de la Ville, zones franches urbaines. Réunion des correspondants ville février 1997 ; projet...
Résultat n°18	Observatoire socio démographique des quartiers INSEE ; Mémoire Belfort et l’habitat social Stéphanie GEORGES ; Coupures de presse ; Réunion juin 1997 ; Bilan des entreprises installées sur zone franche et emplois créés ; Point sur l’offre foncière ; Pacte de relance pour la ville état d’avancement ; Réunion novembre 1997 ; Comité pilotage ZFU des Résidences ; Point sur relogement locataires de la Locomotive ; Étude d’urbanisme ; Point sur créations d’emploi ; Demandes d’implantation artisanales et commerciales ; Centre commercial rue de Madrid ; Résultat étude de marché sur consommation dans le quartier ; Bilans des créations d’emplois ville ; Point sur offre foncière au technopôle ; Réunion janvier 1997 ; Information quant au devenir immeuble la locomotive ; Point sur les intentions de créations d’activités économiques en ZFU ; Note sur le pacte de relance ; Courrier janvier 1997 du Maire adressé aux locataires de la Locomotive, rapport du conseil municipal,tableau financierRéunion juillet 1998 ; Étude de l’architecte urbaniste sur aménagement du site libéré suite à la démolition de l’immeuble Locomotive ; Rendu étude restructuration du centre commercial rue de Madrid ; Demande implantation en zone franche ; Résultat enquête sur quartier des Résidences ; Offre foncière au Technopôle ; Bilan ZFU 1997 ; Statistiques emplois créés en ZFU Mission d’évaluation des ZFU et des zones de redynamisation urbaine (ZRU) ; Relevé de conclusion des réunions (groupe de travail ville) et Relevé de conclusion de l’étude préalable à un projet urbain sur quartier Arsot ; Coupures de presse ; Réunion des correspondants régionaux Délégation Interministérielle à la Ville.	Cote 1798W/18	Date 1996-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires... Politique de la Ville, zones franches urbaines. Observatoire socio démographique des quartiers INSEE...
Résultat n°19	Dossier Zones franches appel à projet : Liste des quartiers éligibles ; Conférence de presse Ministre GAUDIN 28 mars 1996et communiqué de presse ; Notes ; Communiqué de presse de M. le Préfet 29 mars 1996 ; Réunion ZFU avril 1996 ; Notes sur population, emploi, Technopôle, place de l’Europe, logement aux Résidences ; Centre commercial des Résidences ; Bâtiment la locomotive ; Réunion préparation comité de pilotage juin 1996 ; Note sur comité de pilotage juin 1996 ; Note sur réunion des correspondants ville septembre 1996 ; Dossier réunion comité de pilotage future ZFU Résidences octobre 1996 ; Immeuble la locomotive-Note pacte de relance-Emplois de ville-projet convention Etat-Ville de Belfort Conférence de presse janvier 1997.	Cote 1798W/17	Date 1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires... Politique de la Ville, zones franches urbaines. Dossier Zones franches appel à projet : Liste des quartiers...
Résultat n°20	Dossier projet de Convention ; Convention Etat-Ville Belfort ZFU des Résidences ; Registre délibérations Conseil Municipal BelfortAvenant Convention Etat-Ville Belfort ZFU ; Dossier litige ZRU (zone de redynamisation urbaine)/ZUS (zone urbaine sensible) des Résidences ; Délimitation des ZFU/ZRU.	Cote 1798W/16	Date 1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires... Politique de la Ville, zones franches urbaines. Dossier projet de Convention ; Convention Etat-Ville...
Résultat n°21	Dossier documentation sur quartiers Belfort et Territoire : Note sur quartier des Glacis- Le Flash de l’Observatoire- Fascicule Territoire de Belfort de 1922 à 1992 Conseil Général- Note DDE sur implication des services de l’Etat dans la politique de la Ville ; Réunion groupe de travail Quartier Arsot, Bilan social quartier Arsot (Mairie d’Offemont), Pré-dossier du contrat de Villes Belfort-Offemont ; Analyses sur quartier des Résidences ; Atlas des quartiers d’Habitat Social- Présentation des quartiers du contrat de ville (notes préfectorales- CODAC (commission départementale d’accès à la citoyenneté), synthèse du bilan- Articles de presse ; Bilan social quartier Arsot (Mairie d’Offemont) ; Pré-dossier du contrat de Villes Belfort-Offemont ; Analyses sur quartier des Résidences ; Atlas des quartiers d’Habitat Social ; Présentation des quartiers du contrat de ville (notes préfectorales ; CODAC (commission départementale d’accès à la citoyenneté, synthèse du bilan ; Articles de presse ; Rapport du Parlement , bilan zones franches urbaines ; Dossier bilan ZFU ; Analyses comparatives des quartiers.	Cote 1798W/15	Date 1991-200	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires... Politique de la Ville, zones franches urbaines. Dossier documentation sur quartiers Belfort et Territoire...
Résultat n°22	Zones franches urbaines des Résidences : Comité technique zones franches urbaines ; Brochure-Liste des entreprises implantées en ZFU Résidences et des intentions d’implantation ; Etat du foncier disponible-Contacts entreprises ZFU : Notes, Convention État Ville, Réunion présentation convention Zone Franche, Projet type convention Etat/Ville de Belfort ZFU Résidences, Note sur réunion des correspondants ville, Note sur pacte de relance, Présentation détaillée pacte de relance, Plans portant délimitation ZF des Résidences, Création poste de responsable de développement social pour la ZF des Résidences (rapport conseil municipal, Délimitation des zones franches urbainesAppel à projet relatif aux ZFU, Dossier ZFU Résidences-Plans- Délibérations Conseil municipal, Rapport présenté par M. Chevènement, éléments chiffrés, Notes Base taxe foncière et professionnelle ( Résidences et Technopôle), Conférence de presse M. Gaudin et M. Raoult, Compte-rendu groupe de pilotage « avenir de la locomotive 1995 »- délibérations Conseil Municipal « Place de l’Europe », Logement aux Résidences, Centre commercial aux Résidences rue de Madrid, délibérations Conseil Municipal- CCI-TechnopôleDossier réunion ZFU Résidences juillet 1996-Plan quartier des Résidences- Dossier de candidature ZF et avis Préfet.	Cote 1798W/14	Date 1994-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires... Politique de la Ville, zones franches urbaines. Zones franches urbaines des Résidences : Comité technique...
Résultat n°23	Chambre d'agriculture : Budgets primitifs-comptes financiers.	Cote 1798W/13	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires... Chambre de Commerce et d’industrie. Chambre d'agriculture : Budgets primitifs-comptes financiers.
Résultat n°24	CCI : Assemblée générale , Assemblée générale extraordinaire, Budgets 2003, Budget primitif 2004, Budget exécuté 2004, Assemblée générale.	Cote 1798W/12	Date 2003-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires... Chambre de Commerce et d’industrie. CCI : Assemblée générale , Assemblée générale extraordinaire,...
Résultat n°25	CCI :Procès-verbaux-Assemblées générales.	Cote 1798W/11	Date 2005-2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires... Chambre de Commerce et d’industrie. CCI :Procès-verbaux-Assemblées générales.
Résultat n°26	CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés ; Projets et budgets.	Cote 1798W/10	Date 1999-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires... Chambre de Commerce et d’industrie. CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés...
Résultat n°27	Arrêtés de constitution et renouvellement CDEC de 1993 à 2006 ; Arrêté n°882 de 1993 instituant la CDEC ; Lettre de notification de l’arrêté n°882 du 14/04/1993Bilan des CDEC de 1997 à 2005 ; Note de fonctionnement CDEC du T. de Belfort à l’occasion de la visite de M. Dutreil Secrétaire d’Etat le 17/10/2002 ; Prélèvement au profit du fonds départemental de péréquation de taxe professionnelle ; Extrait registre délibérations du Conseil Communautaire ; Liste des communes urbaines du T. de Belfort et nomenclature Recensement INSEE ; Liste des personnalités ; Liste des associations du T. de Belfort ; Commission Départementale d’Équipement cinématographique arrêté de création ; Établissements publics de coopération intercommunale ; Arrêtés District de l’Agglomération belfortaine ; Arrêté District de l’Agglomération belfortaine (création) ; Compte-rendu des décisions au Ministère du Commerce et de l’Artisanat ; Rapports annuels relatifs aux infractions à la réglementation en matière d’équipement commercial ; Inventaire des surfaces de moins de 300 m²Inventaire des surfaces de 300m² et plus ; Note bilan équipement commercial	Cote 1798W/9	Date 1986-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires... Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)... Arrêtés de constitution et renouvellement CDEC de 1993...
Résultat n°28	CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension) ; CDEC : n°17-1999- BOTAN ; IC Bessoncourt (création) ; CDEC:n°33-2001-BRICORAMA Bessoncourt (création).	Cote 1798W/8	Date 1999-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires... Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)... CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension)...
Résultat n°29	CDEC : n°15-1999- ALDI Delle (création) ; CDEC : n°16-1999- GO SPORT Andelnans (création) ;Recours dossier n°16-1999.	Cote 1798W/7	Date 1999-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires... Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)... CDEC : n°15-1999- ALDI Delle (création) ; CDEC : n°16-1999-...
Résultat n°30	CDEC : n°14-1999- MATCH Belfort (création) ;CDE CINE: n°01-1999-CINEMA DES QUAIS Belfort (création).	Cote 1798W/6	Date 1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires... Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)... CDEC : n°14-1999- MATCH Belfort (création) ;CDE CINE:...
Résultat n°31	CDEC : n°13-1999-DECATHLON Bessoncourt (création) ; Recours dossier n°13-1999.	Cote 1798W/5	Date 1999-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires... Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)... CDEC : n°13-1999-DECATHLON Bessoncourt (création) ;...
Résultat n°32	CDEC : n°10-1998- INTERMARCHE Delle (création) ; CDEC : n°11-1999- B3 Delle (SA Bricodelle) (extension) ; CDEC : n°12-1999-AUCHAN Bessoncourt (extension) ; Recours dossier n° 12-1999.	Cote 1798W/4	Date 1998-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires... Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)... CDEC : n°10-1998- INTERMARCHE Delle (création) ; CDEC...
Résultat n°33	CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ; BelfortCDEC : n°08-1998- Extension station service E.LECLERC Belfort ; CDEC : n°09-1998-E.LECLERC Delle (création).	Cote 1798W/3	Date 1998-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires... Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)... CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ;...
Résultat n°34	CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC : n°04-1998- SUPER U Beaucourt (extension) ; CDEC : n°06-1998- SUPER U Delle (création).	Cote 1798W/2	Date 1998-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires... Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)... CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC...
Résultat n°35	CDEC : n°01-1997- 4 MURS Andelnans(demande retirée) ; CDEC : n°02-1998- 4 MURS Andelnans (création) ; Recours dossier n°02-1998.CDEC : n°03-1998- MAGVET Bessoncourt (extension) ; Recours dossier n°03-1998.	Cote 1798W/1	Date 1997-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires... Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)... CDEC : n°01-1997- 4 MURS Andelnans(demande retirée)...
Résultat n°36	Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine : études, rapports (1996). Projet d'implantation d'une boucle d'essais ferroviaires à Vézelois : études Alsthom (1997). Belfort - Technopole : Réutilisation de la salle blanche du bâtiment 13, étude ingedia (1997).	Cote 1713 W 48	Date 1996-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine...
Résultat n°37	Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres et vacances à Florimont : études, consultation de la population.	Cote 1713 W 47	Date 2000-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres...
Résultat n°38	Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès quantum sur le disque Big Foot (1996-1997). Affaire Thécla : exonération de taxe professionnelle, procès contre l'Etat (1990-2003).	Cote 1713 W 46	Date 1990-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès...
Résultat n°39	Affaire Gigastorage :pièces du dossier judiciaire.	Cote 1713 W 45	Date 1994-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Affaire Gigastorage :pièces du dossier judiciaire.
Résultat n°40	Risques naturels et technologiques : élaboration du dossier départemental (1995). Maison départementale de l'environnement : activités (1993-1996). Ballon d'Alsace : fréquentation, aménagements (1992-1997).	Cote 1713 W 44	Date 1993-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Risques naturels et technologiques : élaboration du...
Résultat n°41	Politiques environnementales : publications du Conseil général et de ses partenaires (1988-1998). Espaces naturels sensibles : études, comptes-rendus (1988-1997). Etats généraux de l'environnement (1991-1993).	Cote 1713 W 43	Date 1988-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Politiques environnementales : publications du Conseil...
Résultat n°42	Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état des lieux et résultats, données eau, données sédiments (2007). Natura 2000 : consultation (1996). Parc des Ballons : programmes d'investissement (1988-1993).	Cote 1713 W 42	Date 1988-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état...
Résultat n°43	Politique de l'eau : préparation du projet départemental (2003-2005). Système d'évaluation de la qualité (SEQ)de l'eau : synthèse des travaux(2006-2008).	Cote 1713 W 41	Date 2003-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Politique de l'eau : préparation du projet départemental...
Résultat n°44	Etang du Malsaucy : contentieux avec l'Etat sur la vidange de l'étang, relations avec la fédération de pêche.	Cote 1713 W 40	Date 1990-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Etang du Malsaucy : contentieux avec l'Etat sur la...
Résultat n°45	Sortie article 30.	Cote 1713 W 39	Date 1990-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Sortie article 30.
Résultat n°46	Desserte du Pays sous-vosgien.	Cote 1713 W 38	Date 1993-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Desserte du Pays sous-vosgien.
Résultat n°47	Avant-Projets Sommaires d'Itinéraires (APSI) (1993). Personnels de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : droit d'option (1991). Liaison technoland-Bourogne : note (1996).	Cote 1713 W 37	Date 1991-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Avant-Projets Sommaires d'Itinéraires (APSI) (1993)....
Résultat n°48	Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).	Cote 1713 W 36	Date 1986-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la...
Résultat n°49	Contrat de plan routier (1988-1993). Second pont sur la Savoureuse à Danjoutin (1990). Classement et déclassement des routes nationales (1988-1993).	Cote 1713 W 35	Date 1988-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Contrat de plan routier (1988-1993). Second pont sur...
Résultat n°50	RN 19 Héricourt-Delle (1988-1997). RN 19 Héricourt-Sévenans (1989-1996). Contrat de plan routier (1994-1998).	Cote 1713 W 34	Date 1988-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... RN 19 Héricourt-Delle (1988-1997). RN 19 Héricourt-Sévenans...
Résultat n°51	Etat des infrastructures routières [vers 1988]. Parc départemental : relations Etat-Département (1991-1992). Evaluation des politiques routières (1991). Etude sur les traversées jurassiennes (1991). Autoroute transjurane (1985-1996). Liaison Langres-A 36 (1993-1996). Mise à deux fois trois voies de l'A 36 (1973-1990). RN 19 Fougerais-Morvillars (1993). RN 19 Morvillars-Delle (1991-1997).	Cote 1713 W 33	Date 1973-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Etat des infrastructures routières [vers 1988]. Parc...
Résultat n°52	Plate-forme intermodale à Bourogne.	Cote 1713 W 32	Date 1988-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Plate-forme intermodale à Bourogne.
Résultat n°53	Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : conventions de transfert (1986-1992). Restructuration des armées (1997). Eurockéennes : comités de suivi (1993-1997).	Cote 1713 W 31	Date 1986-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : conventions...
Résultat n°54	Cellule de reclassement Gigastorage (1997-1998). Accueil de stagiaires de la police nationale (1997-1998). Mise à disposition des collèges (1990-1992). Gros entretien des collèges (1989-1996). Reconstruction du collège de Valdoie (1993-1996). Gymnases des collèges (1992-1994). Décentralisation : conventions Etat-Département (1982-1990).	Cote 1713 W 30	Date 1982-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Cellule de reclassement Gigastorage (1997-1998). Accueil...
Résultat n°55	Monographies communales : communes des cantons de Fontaine et de Giromagny (2008). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Plutons : projet d'aménagement (2007-2008).	Cote 1713 W 29	Date 2007-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Monographies communales : communes des cantons de Fontaine...
Résultat n°56	Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998). Monographies communales : communes des cantons de Beaucourt, Delle, Rougemont-le-Château et Grandvillars (2008).	Cote 1713 W 28	Date 1998-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998)....
Résultat n°57	Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire (1996-1998). Chambre régionale des comptes : gestion du Département (1999-2009). Plan Bachelot de maîtrise des inondations : réponse à l'appel à projet (2002-2003).	Cote 1713 W 27	Date 1996-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire...
Résultat n°58	Aéroparc de Fontaine : projet d'implantation de l'entreprise DHL.	Cote 1713 W 26	Date 1996-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Aéroparc de Fontaine : projet d'implantation de l'entreprise...
Résultat n°59	Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet de développement de la vallée de la Bourbeuse (1999). Aéroparc de Fontaine : implantation de bâtiments (1995-1997), relation avec la commune, intégration de la station d'épuration au bilan de la zone (1998).	Cote 1713 W 25	Date 1995-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet...
Résultat n°60	Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie et de secours (SDIS) : départementalisation, réforme du financement (1996-1997). Démarche Carnets 2010 (2003-2004). Finanacement de l'Agence de Développement Economique de Belfort et son Territoire (ADEBT) (1997-2001).	Cote 1713 W 24	Date 1990-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie...
Résultat n°61	Emplois de proximité (1995). Contrat de progrès (1994). Compétences technologiques en Franche-Comté (1997). Emploi (1995-1996). Procédures européennes : Fonds Social Européen (FSE), FEDER, emploi (1995-1996). Projet de contrat de sites pour l'Aire urbaine (2003). Programme de redynamisation de l'Aire urbaine (2004).	Cote 1713 W 23	Date 1994-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Emplois de proximité (1995). Contrat de progrès (1994)....
Résultat n°62	Centrale laitière de Franche-Comté (1994-1996). Emploi : généralités (1995-1996). Charte Initiative-emploi (1995-1996). Données repères de l'Aire urbaine (1993).	Cote 1713 W 22	Date 1993-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Centrale laitière de Franche-Comté (1994-1996). Emploi...
Résultat n°63	Originaux des études.	Cote 1713 W 21	Date 1999-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Création d'un équipement touristique structurant sur... Originaux des études.
Résultat n°64	TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine d'incinération de Bourogne : terrains (1996-1997). Parc des expositions d'Andelnans : extension (1996-1997). Aménagement de la ZAC des Chênes à Andelnans (1994-1996). Création d'un commissariat à l'industrialisation (1997). Parc industriel et scientifique multi-sites de l'Aire urbaine (1996).	Cote 1713 W 18	Date 1994-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine...
Résultat n°65	Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001). Contrôle des comptes du Département (1991-1997). Base de loisirs du Malsaucy : aménagement (1994-1996).	Cote 1713 W 17	Date 1991-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Fonds Européen de Développement Economique et régional...
Résultat n°66	Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001).	Cote 1713 W 16	Date 1993-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Fonds Européen de Développement Economique et régional...
Résultat n°67	Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998).	Cote 1713 W 15	Date 1994-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Fonds Européen de Développement Economique et régional...
Résultat n°68	Rencontres avec le Préfet, la Région, les communes et autres acteurs (1988-1997). Fonds européens : programme leader(1994). Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) 1 (1989-1991), FEDER 2 (1992-1993).	Cote 1713 W 14	Date 1988-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Rencontres avec le Préfet, la Région, les communes...
Résultat n°69	Rencontres avec le Préfet, la Région, les communes et autres acteurs.	Cote 1713 W 13	Date 1988-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Rencontres avec le Préfet, la Région, les communes...
Résultat n°70	Débats, rapports.	Cote 1713 W 12	Date 1995-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Aménagement du territoire.. Débats, rapports.
Résultat n°71	Débat.	Cote 1713 W 11	Date 1993-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Aménagement du territoire.. Débat.
Résultat n°72	Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006 : négociations (1998-2000). Contrat de plan Saône-Rhin : négociations (1999-2000). Contrat de ville 2000-2006 : protocole d'accord (2000).	Cote 1713 W 10	Date 1996-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006...
Résultat n°73	Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).	Cote 1713 W 9	Date 1992-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...
Résultat n°74	Contrat de ville : opérations particulières (1995-1997), opérations de la ville de Belfort (1994-1996), dossiers de réunions (1994-1997), relations avec la Région (1995-1998).	Cote 1713 W 8	Date 1994-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Contrat de ville : opérations particulières (1995-1997),...
Résultat n°75	Contrat de ville : transfert de l'inspection académique (1994-1995), place de l'Europe et Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE) (1995-1996). Contrat de plan : bilan (1994-1998).	Cote 1713 W 7	Date 1994-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Contrat de ville : transfert de l'inspection académique...
Résultat n°76	Contrat de ville : avenants opérationnels (1995-1999), démolition de l'immeuble "la Locomotive" (1997), comité de pilotage (1994-1997).	Cote 1713 W 6	Date 1994-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Contrat de ville. Contrat de ville : avenants opérationnels (1995-1999),...
Résultat n°77	Contrat de ville.	Cote 1713 W 5	Date 1993-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Contrat de ville. Contrat de ville.
Résultat n°78	Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005 : négociations (1992-1993). Contrat de plan (1994-1998)	Cote 1713 W 4	Date 1992-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté (1992-1993).... Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005...
Résultat n°79	Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005 : négociations (1992-1993). Contrat de plan (1994-1998).	Cote 1713 W 3	Date 1992-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté (1992-1993).... Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005...
Résultat n°80	Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005 : négociations (1992-1993). Contrat de plan (1989-1993).	Cote 1713 W 2	Date 1989-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté (1992-1993).... Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005...

Résultats de la recherche

ANRU : textes et désignation du délégué, réunions de travail sur dossiers quartiers des Résidences à Belfort et Arsot à Offemont 2005-20062006

Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

Conventionnement CAB/ ANRU 2006-2010 pour les 3 quartiers : Résidences, Glacis et Arsot (Belfort-Offemont)

Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

ANRU Classement des quartiers prioritaires ; Sites sensibles (Delle et Beaucourt) 2000-2005

Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine) ; Projet local de rénovation urbaine

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CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : - Ville Vie Vacances- Comité Technique- Comité de pilotage- ANRU- Bilan des crédits - Répartition des crédits- Contrat CUCS Belfort-Offemont- Dotations budgétaires- Justifications

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Évaluation contrat de ville à mi-parcours

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Contrats de ville (2000-2006) ; Documentation (1999-2000) ; Réunions (2000 ) ; Etat-Belfort-Offemont (2000)

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Réunions de juillet à décembre 1999 (contrats de ville 2000-2006) 1999Contrats de ville (2000-2006) Pré-diagnostics (1999) ; Diagnostics (1999)

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Arrêtés de délégations de signatures de la Direction Départementale de l’équipement, de la Direction départementale de l’agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort, Services fiscaux du Territoire de Belfort ; Délégations de pouvoirs.

Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

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Chambre d'agriculture : Budgets primitifs-comptes financiers.

Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

CCI : Assemblée générale , Assemblée générale extraordinaire, Budgets 2003, Budget primitif 2004, Budget exécuté 2004, Assemblée générale.

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CCI :Procès-verbaux-Assemblées générales.

Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés ; Projets et budgets.

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CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension) ; CDEC : n°17-1999- BOTAN ; IC Bessoncourt (création) ; CDEC:n°33-2001-BRICORAMA Bessoncourt (création).

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CDEC : n°15-1999- ALDI Delle (création) ; CDEC : n°16-1999- GO SPORT Andelnans (création) ;Recours dossier n°16-1999.

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CDEC : n°14-1999- MATCH Belfort (création) ;CDE CINE: n°01-1999-CINEMA DES QUAIS Belfort (création).

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CDEC : n°13-1999-DECATHLON Bessoncourt (création) ; Recours dossier n°13-1999.

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CDEC : n°10-1998- INTERMARCHE Delle (création) ; CDEC : n°11-1999- B3 Delle (SA Bricodelle) (extension) ; CDEC : n°12-1999-AUCHAN Bessoncourt (extension) ; Recours dossier n° 12-1999.

Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ; BelfortCDEC : n°08-1998- Extension station service E.LECLERC Belfort ; CDEC : n°09-1998-E.LECLERC Delle (création).

Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC : n°04-1998- SUPER U Beaucourt (extension) ; CDEC : n°06-1998- SUPER U Delle (création).

Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

CDEC : n°01-1997- 4 MURS Andelnans(demande retirée) ; CDEC : n°02-1998- 4 MURS Andelnans (création) ; Recours dossier n°02-1998.CDEC : n°03-1998- MAGVET Bessoncourt (extension) ; Recours dossier n°03-1998.

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Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine : études, rapports (1996). Projet d'implantation d'une boucle d'essais ferroviaires à Vézelois : études Alsthom (1997). Belfort - Technopole : Réutilisation de la salle blanche du bâtiment 13, étude ingedia (1997).

Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres et vacances à Florimont : études, consultation de la population.

Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès quantum sur le disque Big Foot (1996-1997). Affaire Thécla : exonération de taxe professionnelle, procès contre l'Etat (1990-2003).

Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Affaire Gigastorage :pièces du dossier judiciaire.

Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Risques naturels et technologiques : élaboration du dossier départemental (1995). Maison départementale de l'environnement : activités (1993-1996). Ballon d'Alsace : fréquentation, aménagements (1992-1997).

Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Politiques environnementales : publications du Conseil général et de ses partenaires (1988-1998). Espaces naturels sensibles : études, comptes-rendus (1988-1997). Etats généraux de l'environnement (1991-1993).

Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état des lieux et résultats, données eau, données sédiments (2007). Natura 2000 : consultation (1996). Parc des Ballons : programmes d'investissement (1988-1993).

Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Politique de l'eau : préparation du projet départemental (2003-2005). Système d'évaluation de la qualité (SEQ)de l'eau : synthèse des travaux(2006-2008).

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Etang du Malsaucy : contentieux avec l'Etat sur la vidange de l'étang, relations avec la fédération de pêche.

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Sortie article 30.

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Desserte du Pays sous-vosgien.

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Avant-Projets Sommaires d'Itinéraires (APSI) (1993). Personnels de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : droit d'option (1991). Liaison technoland-Bourogne : note (1996).