291 medias
1828-1834
T 1311
488 medias
1828-1844
T 1310
184 medias
1829-1853
T 1309
![Mines de Giromagny : opposition des héritiers Mazarin à la concession par l'Etat des mines au nommé Sylvain Cressant (1826), prospectus imprimé de la société exploitant les mines [s.d., vers 1847], correspondance concernant l'achat par Nicolas et François Foglé de l'étang des Belles-Filles et de l'ancien château des mines (1832-1851), documents relatifs à l'occupation sans droit par divers des bâtiments des mines [s.d.].](/images/0497a3a8-fc5c-4cfe-8b02-6abc06e99da9_search_result_thumbnail.jpg)
188 medias
1826-1851
T 1308
981 medias
1826-1846
T 1307
112 medias
1834
T 1306
425 medias
1826-1844
T 1305
577 medias
1830-1852
T 1304
984 medias
1827-1842
T 1303
357 medias
T 1302
342 medias
1827-1845
T 1301
295 medias
1826-1847
T 1300
326 medias
1827-1841
T 1299
541 medias
XVIe-XIXe siècle
T 1298
260 medias
1811-1834
T 1297
550 medias
1826-1845
T 1296
603 medias
1835-1848
T 1295
336 medias
1834-1847
T 1294
1 017 medias
1828-1852
T 1293
75 medias
1815-1835
T 1292
105 medias
1827-1828
T 1291
![Correspondances et notes du directeur des Domaines et du préfet du Haut-Rhin [s.d.], versements faits aux Domaines pour règlement du quart de la valeur des biens restitués (1828-1845), états des rentes emphytéotiques, des biens aliénés, des biens non vendus, des acquisitions, constructions et reconstructions postérieurs à 1659.](/images/22538eb9-0f70-40cd-a384-9743cfa5b40e_search_result_thumbnail.jpg)
176 medias
1659-1828
T 1290
25 medias
1826
T 1289
![Etat des immeubles non aliénés, sommier des rentes exigibles moyennant production de titres [s.d.], décision ministérielle du 27 septembre 1825 admettant la duchesse de Mazarin à soumissionner et à acquérir les biens non vendus, conformément aux stipulations de la loi de ventôse an7, bordereau d'indemnité pour les aliénations de biens faites par l'Etat et qui n'ont pas été restitués à la duchesse de Mazarin [s.d.], procès-verbaux de remise des forêts (9 et 13 septembre 1826), liquidation de l'indemnité due à la duchesse de Mazarin.](/images/763051ff-34d2-4397-a5e5-60f198798d74_search_result_thumbnail.jpg)
147 medias
1825-1826
T 1288
129 medias
1791-1825
T 1287
34 medias
1785-An X
T 1286
![Différends entre les Mazarin et divers fermiers ou particuliers au sujet de leurs biens en Alsace: correspondance de Grandidier, agent du prince héréditaire de Monaco, sur les difficultés résultant de l'agitation politique parmi les ouvriers des mines de Giromagny (1790); mémoire et transaction mettant fin au litige entre le prince héréditaire de Monaco et feu Rochard et consorts, fermiers des mines (1792), procédure du fils de Reiset, ancien receveur des terres d'Alsace, contre Louise Félicité Victoire d'Aumont, duchesse de Mazarin, au sujet du reliquat de la reddition de ses comptes (1800-1806), opposition de Grandidier au transfert de propriété du Moulin-Neuf de Belfort à l'acheteur de ce bien national [s.d.], réclamations pour le paiement de diverses rentes, obligations ou à propos de baux emphytéotiques (an VI-an IX), procédure entre Louise Félicité Victoire d'Aumont contre Georges Joseph Verneur propriétaire à Belfort [s.d.], Honoré IV de Grimaldi prince héréditaire de Monaco et garant d'emprunts effectués avant la révolution et gagés sur les terres d'Alsace (1808-1810), rapport du conservateur des forêts du 20e arrondissement proposant d'accorder aux dix-sept communes du ci-devant comté de Ferrette une indemnité pour leurs frais de garde quoiqu'elles se soient emparées indûment des forêts du duc de Mazarin (5 novembre 1813).](/images/f898e346-2f1b-420c-916b-425b78278bfa_search_result_thumbnail.jpg)
321 medias
1790-1810
T 1285
![Brochure imprimée du rapport fait au nom du comité des Domaines à l'Assemblée Nationale par le sieur Geoffroy relatif à la donation en 1659 au cardinal de Mazarin des terres d'Alsace et concluant à sa nullité [s.d.], réclamation du prince héréditaire de Monaco contre le rapport du comité des Domaines à l'Assemblée Nationale [s.d.], mémoires, projets de mémoires, notes, copie et extraits de documents, états de biens, états des acquisitions et des constructions de bâtiments postérieurs à la donation, extrait de registres du Conseil Souverain d'Alsace et documents divers réunis pour étayer la thèse du prince héréditaire de Monaco soutenant que les acquisitions postérieures à 1659 ne doivent pas être confondues avec les autres biens [s.d.], lettres des administrateurs du Département du Haut-Rhin à Grandidier exposant que les biens saisis doivent être vendus et qu'il appartiendra aux héritiers Mazarin de faire des réserves sur la légalité de la vente de certains biens (19 mai 1792), lettres du sieur de La Montagne à Désarcis et à Louise Félicité Victoire d'Aumont, duchesse de Mazarin, sur la situation des biens d'Alsace (messidor-fructidor an X), lettre de François Sébastien de Laporte (avocat) à son épouse Marie Françoise Clavezana exposant la situation des terres d'Alsace et la marche à suivre pour que la duchesse de Mazarin et sa famille récupèrent une partie de leurs biens (27 septembre 1814), état des biens, terres, forêts, maisons, usines, moulins, rentes etc., appartenant à la Maison de Mazarin et vendues en application du décret du 14 juillet 1791 qui a réuni ces biens à l'Etat (1672-1815).](/images/9cd2384f-9c46-4fde-9804-95384701a093_search_result_thumbnail.jpg)
130 medias
1659-1815
T 1284
29 medias
1693-1694
T 1283
34 medias
XVIIe-XVIIIe siècle
T 1282
156 medias
1781-1783
T 1281
439 medias
XVIIIe siècle
T 1280
253 medias
1780
T 1279
593 medias
1773-1779
T 1278
335 medias
1765-1772
T 1277
100 medias
1779-1781
T 1276
493 medias
1771-1778
T 1275
132 medias
1769-1778
T 1274
305 medias
1766-1768
T 1273
40 medias
1762-juin 1765
T 1272
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