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76 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commission départementale : procès-verbaux de réunions, rapports du préfet, correspondance.

Date

1945-1976

Cote

1080 W 1-28

Résultat n°2

Réunions publiques du Conseil général.

Date

1959-1975

Cote

1049 W 1-127

Résultat n°3

Correspondance du secrétariat.

Date

1961-1972

Cote

1049 W 128-129

Résultat n°4

Traduction des extraits magnéto, corrigés par les personnes concernées.

Date

1973-1979

Cote

1092 W 1-30

Résultat n°5

Dossiers présentés aux réunions publiques du Conseil général.

Date

1974-1991

Cote

1247 W 1-283

Résultat n°6

Sous-commission des routes : procès-verbaux de réunions.

Date

1975-1977

Cote

1080 W 29

Résultat n°7

Réunions publiques du Conseil général : enregistrements sur bandes et cassettes.

Date

1978 - années 1980

Cote

1603 W 1

Résultat n°8

Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions publiques du Conseil général.

Date

1979-1984

Cote

1141 W 1-10

Résultat n°9

Arrêtés départementaux.

Date

1982-1989

Cote

1204 W 1-12

Résultat n°10

Réunions publiques et commissions permanentes du Conseil général du Territoire de Belfort.

Date

1985-2000

Cote

1453 W 1-29

Résultat n°11

Index magnéto des différentes réunions enregistrées.

Date

1985-2001

Cote

1722 W 1-4

Résultat n°12

Arrêtés départementaux.

Date

1990-1992

Cote

1253 W 1-10

Résultat n°13

Réunions publiques du Conseil général.

Date

1992-1994

Cote

1365 W 1-20

Résultat n°14

Commission permanente du Conseil général.

Date

1992-1994

Cote

1384 W 1-27

Résultat n°15

Renouvellement triennal.

Date

1992-1994

Cote

1350 W 13-14

Résultat n°16

Arrêtés départementaux.

Date

1993-1995

Cote

1350 W 1-6

Résultat n°17

Articles éliminés.

Date

1993-1996

Cote

1350 W 7-12

Résultat n°18

Réunions du Conseil général.

Date

1995-2000

Cote

1418 W 1-46

Résultat n°19

Commissions permanentes du Conseil général.

Date

1995-2000

Cote

1418 W 47-98

Résultat n°20

Réunions du Conseil général : dossiers relatifs aux rapports.

Date

2001-2004

Cote

1620 W 1-30

Résultat n°21

Dossiers relatifs aux rapports de la Commission permanente du Conseil général.

Date

2001-2005

Cote

1721 W 1-39

Résultat n°22

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

Date

2005

Cote

1832W/2

Résultat n°23

Séances du 21 novembre 2005 et du 26 décembre 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2005

Cote

1832W/7

Résultat n°24

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

Date

2005

Cote

1832W/1

Résultat n°25

Séance du 20 juin 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2005

Cote

1832W/5

Résultat n°26

Séance du 2 mai 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2005

Cote

1832W/4

Résultat n°27

Séance du 19 septembre 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2005

Cote

1832W/6

Résultat n°28

Séance du 21 mars 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2005

Cote

1832W/3

Résultat n°29

Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2006

Cote

1832W/12

Résultat n°30

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

Date

2006

Cote

1832W/9

Résultat n°31

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

Date

2006

Cote

1832W/11

Résultat n°32

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

Date

2006

Cote

1832W/10

Résultat n°33

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

Date

2006

Cote

1832W/8

Résultat n°34

Séance du 20 novembre 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2006

Cote

1832W/15

Résultat n°35

Séance du 26 juin 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2006

Cote

1832W/13

Résultat n°36

Séance du 2 octobre 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2006

Cote

1832W/14

Résultat n°37

Séance du 19 novembre 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2007

Cote

1832W/23

Résultat n°38

Séance des 25 et 26 juin 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2007

Cote

1832W/20

Résultat n°39

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

Date

2007

Cote

1832W/25

Résultat n°40

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

Date

2007

Cote

1832W/24

Résultat n°41

Séance du 14 mai 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2007

Cote

1832W/19

Résultat n°42

Séance du 26 mars 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2007

Cote

1832W/18

Résultat n°43

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

Date

2007

Cote

1832W/22

Résultat n°44

Dossiers relatifs aux rapports I.

Date

2007

Cote

1832W/16

Résultat n°45

Dossiers relatifs aux rapports II.

Date

2007

Cote

1832W/17

Résultat n°46

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

Date

2007

Cote

1832W/21

Résultat n°47

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

Date

2008

Cote

1832W/32

Résultat n°48

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

Date

2008

Cote

1832W/27

Résultat n°49

Séance du 24 novembre 2008 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2008

Cote

1832W/34

Résultat n°50

Séance du 6 octobre 2008 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2008

Cote

1832W/33

Résultat n°51

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

Date

2008

Cote

1832W/31

Résultat n°52

Séance du 20 mars 2008 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2008

Cote

1832W/28

Résultat n°53

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

Date

2008

Cote

1832W/26

Résultat n°54

Séance du 7 avril 2008 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2008

Cote

1832W/29

Résultat n°55

Séance du 2 juin 2008 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2008

Cote

1832W/30

Résultat n°56

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

Date

2009

Cote

1832W/40

Résultat n°57

Séance du 21 septembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2009

Cote

1832W/42

Résultat n°58

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

Date

2009

Cote

1832W/36

Résultat n°59

Séance du 14 septembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2009

Cote

1832W/45

Résultat n°60

Séance du 23 novembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2009

Cote

1832W/44

Résultat n°61

Séance du 23 mars 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2009

Cote

1832W/37

Résultat n°62

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports III.

Date

2009

Cote

1832W/41

Résultat n°63

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

Date

2009

Cote

1832W/39

Résultat n°64

Séance du 19 octobre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2009

Cote

1832W/43

Résultat n°65

Séance du 18 mai 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2009

Cote

1832W/38

Résultat n°66

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

Date

2009

Cote

1832W/35

Résultat n°67

Séances du 13 septembre 2010 et du 11 octobre 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2010

Cote

1832W/50

Résultat n°68

Séance du 17 mai 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2010

Cote

1832W/48

Résultat n°69

Séance des 29 et 30 mars 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2010

Cote

1832W/47

Résultat n°70

Séances du 25 janvier 2010 et du 1er mars 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2010

Cote

1832W/46

Résultat n°71

Séance du 28 juin 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2010

Cote

1832W/49

Résultat n°72

Séance du 29 novembre 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Date

2010

Cote

1832W/51

Résultat n°73

Délibérations de la commission permanente.

Date

2012-2013

Cote

1802W/10-1802W/12

Résultat n°74

Rapports du Conseil général et annexes.

Date

2012-2013

Cote

1802W/1-1802W/5

Résultat n°75

Rapports de la commission permanente.

Date

2012-2013

Cote

1802W/8-1802W/10

Résultat n°76

Délibérations du Conseil général et annexes.

Date

2012-2013

Cote

1802W/6-1802W/8