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  1. Résultat n°1

    Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions publiques du Conseil général.

    Date

    1979-1984

    Cote

    1141 W 1-10

    • Contexte : 1141 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Réunions publiques du Conseil général : enregistrements sur bandes et cassettes.

    Date

    1978 - années 1980

    Cote

    1603 W 1

    • Contexte : 1603 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions publiques du Conseil général : enregistrements...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Arrêtés départementaux.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1253 W 1-10

    • Contexte : 1253 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Arrêtés départementaux.
  4. Résultat n°4

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/40

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 29 mai 2009.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  5. Résultat n°5

    Réunions du Conseil général.

    Date

    1995-2000

    Cote

    1418 W 1-46

    • Contexte : 1418 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Séances du 13 septembre 2010 et du 11 octobre 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/50

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séances du 13 septembre 2010 et du 11 octobre 2010...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  7. Résultat n°7

    Séance du 19 novembre 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/23

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 19 novembre 2007 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  8. Résultat n°8

    Séance du 21 septembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/42

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 21 septembre 2009 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  9. Résultat n°9

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2008

    Cote

    1832W/32

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 30 juin 2008.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  10. Résultat n°10

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/2

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 10 et 11 janvier 2005.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  11. Résultat n°11

    Séances du 21 novembre 2005 et du 26 décembre 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/7

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séances du 21 novembre 2005 et du 26 décembre 2005...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  12. Résultat n°12

    Séance du 17 mai 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/48

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 17 mai 2010 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  13. Résultat n°13

    Séance des 25 et 26 juin 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/20

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 25 et 26 juin 2007 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  14. Résultat n°14

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/1

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 10 et 11 janvier 2005.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  15. Résultat n°15

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/36

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 19 et 20 janvier 2009.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  16. Résultat n°16

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/25

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 17 décembre 2007.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  17. Résultat n°17

    Séance du 20 juin 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/5

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 20 juin 2005 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  18. Résultat n°18

    Réunions du Conseil général : dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2001-2004

    Cote

    1620 W 1-30

    • Contexte : 1620 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : dossiers relatifs aux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/12

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  20. Résultat n°20

    Arrêtés départementaux.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1350 W 1-6

    • Contexte : 1350 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Arrêtés départementaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort., Versement du 24 novembre 1998.

  21. Résultat n°21

    Séance des 29 et 30 mars 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/47

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 29 et 30 mars 2010 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  22. Résultat n°22

    Délibérations de la commission permanente.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1802W/10-1802W/12

    • Contexte : 1802 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Classé en P 438 j
    • Délibérations de la commission permanente.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  23. Résultat n°23

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/9

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 16 et 17 janvier 2006.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  24. Résultat n°24

    Réunions publiques du Conseil général.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1365 W 1-20

    • Contexte : 1365 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions publiques du Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  25. Résultat n°25

    Arrêtés départementaux.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1204 W 1-12

    • Contexte : 1204 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Arrêtés départementaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26

    Séances du 25 janvier 2010 et du 1er mars 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/46

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séances du 25 janvier 2010 et du 1er mars 2010 : délibérations,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  27. Résultat n°27

    Rapports du Conseil général et annexes.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1802W/1-1802W/5

    • Contexte : 1802 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Classé en P 438 j
    • Rapports du Conseil général et annexes.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  28. Résultat n°28

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/11

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 20 mars 2006.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  29. Résultat n°29

    Commission permanente du Conseil général.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1384 W 1-27

    • Contexte : 1384 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission permanente du Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  30. Résultat n°30

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/10

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 20 mars 2006.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  31. Résultat n°31

    Séance du 14 septembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/45

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 14 septembre 2009 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  32. Résultat n°32

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/24

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 17 décembre 2007.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  33. Résultat n°33

    Séance du 14 mai 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/19

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 14 mai 2007 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  34. Résultat n°34

    Séance du 23 novembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/44

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 23 novembre 2009 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  35. Résultat n°35

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2008

    Cote

    1832W/27

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 14 et 15 janvier 2008.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  36. Résultat n°36

    Séance du 28 juin 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/49

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 28 juin 2010 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  37. Résultat n°37

    Renouvellement triennal.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1350 W 13-14

    • Contexte : 1350 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Renouvellement triennal.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort., Versement du 24 novembre 1998.

  38. Résultat n°38

    Commissions permanentes du Conseil général.

    Date

    1995-2000

    Cote

    1418 W 47-98

    • Contexte : 1418 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commissions permanentes du Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  39. Résultat n°39

    Séance du 23 mars 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/37

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 23 mars 2009 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  40. Résultat n°40

    Séance du 29 novembre 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2010

    Cote

    1832W/51

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 29 novembre 2010 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  41. Résultat n°41

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/8

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 16 et 17 janvier 2006.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  42. Résultat n°42

    Réunions publiques et commissions permanentes du Conseil général du Territoire de Belfort.

    Date

    1985-2000

    Cote

    1453 W 1-29

    • Contexte : 1453 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions publiques et commissions permanentes du Conseil...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  43. Résultat n°43

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports III.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/41

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 29 mai 2009.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports III.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  44. Résultat n°44

    Séance du 24 novembre 2008 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2008

    Cote

    1832W/34

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 24 novembre 2008 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  45. Résultat n°45

    Séance du 26 mars 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/18

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 26 mars 2007 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  46. Résultat n°46

    Index magnéto des différentes réunions enregistrées.

    Date

    1985-2001

    Cote

    1722 W 1-4

    • Contexte : 1722 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Index magnéto des différentes réunions enregistrées.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  47. Résultat n°47

    Correspondance du secrétariat.

    Date

    1961-1972

    Cote

    1049 W 128-129

    • Contexte : 1049 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Correspondance du secrétariat.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  48. Résultat n°48

    Séance du 2 mai 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/4

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 2 mai 2005 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  49. Résultat n°49

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/22

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 1er octobre 2007.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  50. Résultat n°50

    Séance du 6 octobre 2008 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2008

    Cote

    1832W/33

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 6 octobre 2008 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  51. Résultat n°51

    Commission départementale : procès-verbaux de réunions, rapports du préfet, correspondance.

    Date

    1945-1976

    Cote

    1080 W 1-28

    • Contexte : 1080 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission départementale : procès-verbaux de réunions,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  52. Résultat n°52

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2008

    Cote

    1832W/31

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 30 juin 2008.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  53. Résultat n°53

    Traduction des extraits magnéto, corrigés par les personnes concernées.

    Date

    1973-1979

    Cote

    1092 W 1-30

    • Contexte : 1092 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Traduction des extraits magnéto, corrigés par les personnes...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  54. Résultat n°54

    Séance du 20 mars 2008 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2008

    Cote

    1832W/28

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 20 mars 2008 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  55. Résultat n°55

    Dossiers présentés aux réunions publiques du Conseil général.

    Date

    1974-1991

    Cote

    1247 W 1-283

    • Contexte : 1247 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers présentés aux réunions publiques du Conseil...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  56. Résultat n°56

    Sous-commission des routes : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1080 W 29

    • Contexte : 1080 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sous-commission des routes : procès-verbaux de réunions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  57. Résultat n°57

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2008

    Cote

    1832W/26

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 14 et 15 janvier 2008.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  58. Résultat n°58

    Dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/16

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 15 et 16 janvier 2007.
    • Dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  59. Résultat n°59

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/39

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 29 mai 2009.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  60. Résultat n°60

    Rapports de la commission permanente.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1802W/8-1802W/10

    • Contexte : 1802 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Classé en P 438 j
    • Rapports de la commission permanente.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  61. Résultat n°61

    Séance du 19 octobre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/43

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 19 octobre 2009 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  62. Résultat n°62

    Séance du 20 novembre 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/15

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 20 novembre 2006 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  63. Résultat n°63

    Séance du 26 juin 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/13

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 26 juin 2006 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  64. Résultat n°64

    Délibérations du Conseil général et annexes.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1802W/6-1802W/8

    • Contexte : 1802 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Classé en P 438 j
    • Délibérations du Conseil général et annexes.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  65. Résultat n°65

    Séance du 18 mai 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/38

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 18 mai 2009 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  66. Résultat n°66

    Articles éliminés.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1350 W 7-12

    • Contexte : 1350 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort., Versement du 24 novembre 1998.

  67. Résultat n°67

    Dossiers relatifs aux rapports II.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/17

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 15 et 16 janvier 2007.
    • Dossiers relatifs aux rapports II.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  68. Résultat n°68

    Réunions publiques du Conseil général.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1049 W 1-127

    • Contexte : 1049 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions publiques du Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  69. Résultat n°69

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2007

    Cote

    1832W/21

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 1er octobre 2007.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  70. Résultat n°70

    Séance du 7 avril 2008 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2008

    Cote

    1832W/29

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 7 avril 2008 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  71. Résultat n°71

    Dossiers relatifs aux rapports de la Commission permanente du Conseil général.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1721 W 1-39

    • Contexte : 1721 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers relatifs aux rapports de la Commission permanente...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  72. Résultat n°72

    Séance du 2 juin 2008 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2008

    Cote

    1832W/30

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 2 juin 2008 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  73. Résultat n°73

    Séance du 19 septembre 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/6

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 19 septembre 2005 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  74. Résultat n°74

    Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Date

    2009

    Cote

    1832W/35

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance des 19 et 20 janvier 2009.
    • Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  75. Résultat n°75

    Séance du 2 octobre 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2006

    Cote

    1832W/14

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 2 octobre 2006 : délibérations, dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées

  76. Résultat n°76

    Séance du 21 mars 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

    Date

    2005

    Cote

    1832W/3

    • Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers...
    • Séance du 21 mars 2005 : délibérations, dossiers relatifs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Secrétariat des assemblées