Territoire de Belfort. Conseil général. Affaires juridiques et assemblées

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions publiques du Conseil général.	Cote 1141 W 1-10	Date 1979-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1141 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions...
Résultat n°2	Réunions publiques du Conseil général : enregistrements sur bandes et cassettes.	Cote 1603 W 1	Date 1978 - années 1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1603 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions publiques du Conseil général : enregistrements...
Résultat n°3	Arrêtés départementaux.	Cote 1253 W 1-10	Date 1990-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1253 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Arrêtés départementaux.
Résultat n°4	Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.	Cote 1832W/40	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 29 mai 2009. Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°5	Réunions du Conseil général.	Cote 1418 W 1-46	Date 1995-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1418 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général.
Résultat n°6	Séances du 13 septembre 2010 et du 11 octobre 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/50	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séances du 13 septembre 2010 et du 11 octobre 2010...
Résultat n°7	Séance du 19 novembre 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/23	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 19 novembre 2007 : délibérations, dossiers...
Résultat n°8	Séance du 21 septembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/42	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 21 septembre 2009 : délibérations, dossiers...
Résultat n°9	Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.	Cote 1832W/32	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 30 juin 2008. Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°10	Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.	Cote 1832W/2	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance des 10 et 11 janvier 2005. Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°11	Séances du 21 novembre 2005 et du 26 décembre 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/7	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séances du 21 novembre 2005 et du 26 décembre 2005...
Résultat n°12	Séance du 17 mai 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/48	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 17 mai 2010 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°13	Séance des 25 et 26 juin 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/20	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance des 25 et 26 juin 2007 : délibérations, dossiers...
Résultat n°14	Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.	Cote 1832W/1	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance des 10 et 11 janvier 2005. Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°15	Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.	Cote 1832W/36	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance des 19 et 20 janvier 2009. Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°16	Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.	Cote 1832W/25	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 17 décembre 2007. Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°17	Séance du 20 juin 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/5	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 20 juin 2005 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°18	Réunions du Conseil général : dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1620 W 1-30	Date 2001-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1620 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : dossiers relatifs aux...
Résultat n°19	Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/12	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°20	Arrêtés départementaux.	Cote 1350 W 1-6	Date 1993-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1350 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Arrêtés départementaux.
Résultat n°21	Séance des 29 et 30 mars 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/47	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance des 29 et 30 mars 2010 : délibérations, dossiers...
Résultat n°22	Délibérations de la commission permanente.	Cote 1802W/10-1802W/12	Date 2012-2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1802 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Classé en P 438 j Délibérations de la commission permanente.
Résultat n°23	Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.	Cote 1832W/9	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance des 16 et 17 janvier 2006. Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°24	Réunions publiques du Conseil général.	Cote 1365 W 1-20	Date 1992-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1365 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions publiques du Conseil général.
Résultat n°25	Arrêtés départementaux.	Cote 1204 W 1-12	Date 1982-1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1204 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Arrêtés départementaux.
Résultat n°26	Séances du 25 janvier 2010 et du 1er mars 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/46	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séances du 25 janvier 2010 et du 1er mars 2010 : délibérations,...
Résultat n°27	Rapports du Conseil général et annexes.	Cote 1802W/1-1802W/5	Date 2012-2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1802 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Classé en P 438 j Rapports du Conseil général et annexes.
Résultat n°28	Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.	Cote 1832W/11	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 20 mars 2006. Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°29	Commission permanente du Conseil général.	Cote 1384 W 1-27	Date 1992-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1384 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Commission permanente du Conseil général.
Résultat n°30	Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.	Cote 1832W/10	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 20 mars 2006. Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°31	Séance du 14 septembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/45	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 14 septembre 2009 : délibérations, dossiers...
Résultat n°32	Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.	Cote 1832W/24	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 17 décembre 2007. Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°33	Séance du 14 mai 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/19	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 14 mai 2007 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°34	Séance du 23 novembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/44	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 23 novembre 2009 : délibérations, dossiers...
Résultat n°35	Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.	Cote 1832W/27	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance des 14 et 15 janvier 2008. Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°36	Séance du 28 juin 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/49	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 28 juin 2010 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°37	Renouvellement triennal.	Cote 1350 W 13-14	Date 1992-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1350 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Renouvellement triennal.
Résultat n°38	Commissions permanentes du Conseil général.	Cote 1418 W 47-98	Date 1995-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1418 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Commissions permanentes du Conseil général.
Résultat n°39	Séance du 23 mars 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/37	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 23 mars 2009 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°40	Séance du 29 novembre 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/51	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 29 novembre 2010 : délibérations, dossiers...
Résultat n°41	Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.	Cote 1832W/8	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance des 16 et 17 janvier 2006. Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°42	Réunions publiques et commissions permanentes du Conseil général du Territoire de Belfort.	Cote 1453 W 1-29	Date 1985-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1453 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions publiques et commissions permanentes du Conseil...
Résultat n°43	Délibérations, dossiers relatifs aux rapports III.	Cote 1832W/41	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 29 mai 2009. Délibérations, dossiers relatifs aux rapports III.
Résultat n°44	Séance du 24 novembre 2008 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/34	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 24 novembre 2008 : délibérations, dossiers...
Résultat n°45	Séance du 26 mars 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/18	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 26 mars 2007 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°46	Index magnéto des différentes réunions enregistrées.	Cote 1722 W 1-4	Date 1985-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1722 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Index magnéto des différentes réunions enregistrées.
Résultat n°47	Correspondance du secrétariat.	Cote 1049 W 128-129	Date 1961-1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1049 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Correspondance du secrétariat.
Résultat n°48	Séance du 2 mai 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/4	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 2 mai 2005 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°49	Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.	Cote 1832W/22	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 1er octobre 2007. Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°50	Séance du 6 octobre 2008 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/33	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 6 octobre 2008 : délibérations, dossiers...
Résultat n°51	Commission départementale : procès-verbaux de réunions, rapports du préfet, correspondance.	Cote 1080 W 1-28	Date 1945-1976	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1080 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Commission départementale : procès-verbaux de réunions,...
Résultat n°52	Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.	Cote 1832W/31	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 30 juin 2008. Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°53	Traduction des extraits magnéto, corrigés par les personnes concernées.	Cote 1092 W 1-30	Date 1973-1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1092 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Traduction des extraits magnéto, corrigés par les personnes...
Résultat n°54	Séance du 20 mars 2008 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/28	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 20 mars 2008 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°55	Dossiers présentés aux réunions publiques du Conseil général.	Cote 1247 W 1-283	Date 1974-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1247 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Dossiers présentés aux réunions publiques du Conseil...
Résultat n°56	Sous-commission des routes : procès-verbaux de réunions.	Cote 1080 W 29	Date 1975-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1080 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Sous-commission des routes : procès-verbaux de réunions.
Résultat n°57	Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.	Cote 1832W/26	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance des 14 et 15 janvier 2008. Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°58	Dossiers relatifs aux rapports I.	Cote 1832W/16	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance des 15 et 16 janvier 2007. Dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°59	Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.	Cote 1832W/39	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 29 mai 2009. Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°60	Rapports de la commission permanente.	Cote 1802W/8-1802W/10	Date 2012-2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1802 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Classé en P 438 j Rapports de la commission permanente.
Résultat n°61	Séance du 19 octobre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/43	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 19 octobre 2009 : délibérations, dossiers...
Résultat n°62	Séance du 20 novembre 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/15	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 20 novembre 2006 : délibérations, dossiers...
Résultat n°63	Séance du 26 juin 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/13	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 26 juin 2006 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°64	Délibérations du Conseil général et annexes.	Cote 1802W/6-1802W/8	Date 2012-2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1802 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Classé en P 438 j Délibérations du Conseil général et annexes.
Résultat n°65	Séance du 18 mai 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/38	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 18 mai 2009 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°66	Articles éliminés.	Cote 1350 W 7-12	Date 1993-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1350 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Articles éliminés.
Résultat n°67	Dossiers relatifs aux rapports II.	Cote 1832W/17	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance des 15 et 16 janvier 2007. Dossiers relatifs aux rapports II.
Résultat n°68	Réunions publiques du Conseil général.	Cote 1049 W 1-127	Date 1959-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1049 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions publiques du Conseil général.
Résultat n°69	Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.	Cote 1832W/21	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 1er octobre 2007. Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°70	Séance du 7 avril 2008 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/29	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 7 avril 2008 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°71	Dossiers relatifs aux rapports de la Commission permanente du Conseil général.	Cote 1721 W 1-39	Date 2001-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1721 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Dossiers relatifs aux rapports de la Commission permanente...
Résultat n°72	Séance du 2 juin 2008 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/30	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 2 juin 2008 : délibérations, dossiers relatifs...
Résultat n°73	Séance du 19 septembre 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/6	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 19 septembre 2005 : délibérations, dossiers...
Résultat n°74	Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.	Cote 1832W/35	Date 2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance des 19 et 20 janvier 2009. Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.
Résultat n°75	Séance du 2 octobre 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/14	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 2 octobre 2006 : délibérations, dossiers...
Résultat n°76	Séance du 21 mars 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.	Cote 1832W/3	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Réunions du Conseil général : délibérations, dossiers... Séance du 21 mars 2005 : délibérations, dossiers relatifs...

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Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions publiques du Conseil général.

Contexte : 1141 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Réunions publiques du Conseil général : enregistrements sur bandes et cassettes.

Contexte : 1603 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Arrêtés départementaux.

Contexte : 1253 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

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Séances du 13 septembre 2010 et du 11 octobre 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

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Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

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Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Séances du 21 novembre 2005 et du 26 décembre 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Séance du 17 mai 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Séance des 25 et 26 juin 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Séance du 20 juin 2005 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Réunions du Conseil général : dossiers relatifs aux rapports.

Contexte : 1620 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Séance du 15 mars 2006 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Arrêtés départementaux.

Contexte : 1350 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Séance des 29 et 30 mars 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Délibérations de la commission permanente.

Contexte : 1802 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Réunions publiques du Conseil général.

Contexte : 1365 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Arrêtés départementaux.

Contexte : 1204 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Séances du 25 janvier 2010 et du 1er mars 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Rapports du Conseil général et annexes.

Contexte : 1802 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Commission permanente du Conseil général.

Contexte : 1384 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Séance du 14 septembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports I.

Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Séance du 14 mai 2007 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Séance du 23 novembre 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Délibérations, dossiers relatifs aux rapports II.

Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Séance du 28 juin 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Renouvellement triennal.

Contexte : 1350 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Commissions permanentes du Conseil général.

Contexte : 1418 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Séance du 23 mars 2009 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.

Contexte : 1832 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Séance du 29 novembre 2010 : délibérations, dossiers relatifs aux rapports.