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174 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registre des sépultures.

Date

1782-1793

Cote

47 Ed GG 5

Résultat n°2

Registre des baptêmes (1790-1792), mariages (1786-1793) et sépultures (1790-1793).

Date

1786-1793

Cote

47 Ed GG 4

Résultat n°3

Registre des baptêmes.

Date

1757-1793

Cote

47 Ed GG 3

Résultat n°4

Registre des baptêmes (1726-1757), mariages (1724-1785) et sépultures (1721-1751).

Date

1721-1785

Cote

47 Ed GG 2

Résultat n°5

Registre des baptêmes (1687-1726), mariages (1686-1724) et sépultures (1689-1720).

Date

1686-1726

Cote

47 Ed GG 1

Résultat n°6

XVIIIe siècle.

Date

-

Cote

47 Ed CC 3

Résultat n°7

1771.

Date

-

Cote

47 Ed CC 2

Résultat n°8

1719.

Date

-

Cote

47 Ed CC 1

Résultat n°9

Situation financière des communes (1895-1914), circulaires Agence Fournier Belfort : L’annuaire du Territoire de Belfort (1929-1930).

Date

1895-1930

Cote

47 Ed C 1

Résultat n°10

Table générale et alphabétique des actes de la préfecture du département du Haut-Rhin (1800-1858), correspondance de la sous-préfecture de Belfort n° 8, 9, 10 (1826-1829), circulaire aux maires (1834).

Date

1800-1858

Cote

47 Ed B 1

Résultat n°11

Déclaration patriotique bilingue, circulaire du Ministre de l’Intérieur aux maires, Bulletin de la République : note d’information (1848) ; dons et offrandes à la Patrie : instruction (1848) ; Ministre des Finances : note aux préfets sur les bouilleurs de cru (1923).

Date

1848, 1923

Cote

47 Ed A 1

Résultat n°12

Canal de la Marne à la Saône : délibération de la chambre de commerce de Gray avec plan.

Date

1880

Cote

47 Ed 6 O 3

Résultat n°13

Curage des ruisseaux : arrêtés préfectoraux, correspondance, plan.

Date

1878-1933

Cote

47 Ed 6 O 2

Résultat n°14

Projet de construction d’un réservoir pour l’irrigation de terrains avec devis (1840) ; d’un aqueduc : rapport de l’agent-voyer cantonal, demande au préfet, procès-verbal d’information, certificat de publication (1860) ; projet de creusement d’une rigole d’irrigation : rapport de l’agent-voyer cantonal, demande au préfet (1860) ; règlement d’eau (1862-1863) ; projet de nivellement et de mise en valeur d’un terrain communal et irrigation : demande de construction d’une vanne pour le « moulin de Foussemagne «  (1929).

Date

1840-1929

Cote

47 Ed 6 O 1

Résultat n°15

Inventaire des meubles de la mairie.

Date

1925

Cote

47 Ed 6 D 2

Résultat n°16

Archives communales : cadre de classement (après 1848), circulaire du sous-préfet relative à la conservation des archives communales (1850), inventaires (après 1898, 1911), rapports d’inspection (1926-1930).

Date

1848-1930

Cote

47 Ed 6 D 1

Résultat n°17

Epizooties : correspondance de l’administrateur, du vétérinaire (1883) ; inspection sanitaire de la viande : arrêté municipal (1925) ; fièvre aphteuse : arrêtés préfectoraux (1899-1900) ; carnets à souche de vaccination (1914-1927), correspondance (1910-1939).

Date

1883-1939

Cote

47 Ed 5 J 2

Résultat n°18

Utilisation des sangsues en médecine : correspondance du sous-préfet (1846) ; organisation de la commission d’hygiène publique : correspondance (1849) ; liste des praticiens (1860-1928) ; office de lutte antituberculeuse (1923-1929) ; emploi d’une sage-femme : délibération municipale, correspondance avec le sous-préfet (1836) ; vaccination : circulaire, listes des enfants à vacciner (1844-1864, 1884), procès-verbaux de vaccination (1853, 1856, 1857).

Date

1836-1929

Cote

47 Ed 5 J 1

Résultat n°19

Intervention à Fontaine de la brigade de Chavannes-l’Etang.

Date

1927

Cote

47 Ed 5 H 1

Résultat n°20

Guerre 1914-1918 : carnets de récolte.

Date

1917

Cote

47 Ed 5 F 1

Résultat n°21

Extraits des registres d'autres communes (naissances, mariages, décès), extrait d'acte de notoriété (1811), vérification des actes d'état civil (1846, 1874).

Date

1811-1874

Cote

47 Ed 5 E 1

Résultat n°22

Cinéma agricole, projet d’installation.

Date

1927

Cote

47 Ed 4 R 3

Résultat n°23

Fête patronale, adjudication.

Date

1848-1924

Cote

47 Ed 4 R 2

Résultat n°24

Tourisme : demande d’hébergement ; sport : union vélocipédique de France, information concernant une course cycliste.

Date

1929-1930

Cote

47 Ed 4 R 1

Résultat n°25

Déclarations d’accidents du travail.               

Date

1921-1945

Cote

47 Ed 4 Q 7

Résultat n°26

Protection des enfants du premier âge : registre de déclaration des ayants-droits (1895), registre des nourrices (1884-1895, 1898), carnet individuel de nourrices.

Date

1884-1898

Cote

47 Ed 4 Q 6

Résultat n°27

Soins gratuits aux mutilés : liste des bénéficiaires, correspondance.

Date

1937-1942

Cote

47 Ed 4 Q 5

Résultat n°28

Retraites ouvrières et paysannes : statuts, listes nominatives, livrets de sociétaires, correspondance.

Date

1911-1922

Cote

47 Ed 4 Q 4

Résultat n°29

Polices et affiches, 1935-1952.

Date

-

Cote

47 Ed 4 Q 3

Résultat n°30

Statuts et adhésions, 1924-1931.

Date

-

Cote

47 Ed 4 Q 2

Résultat n°31

Pièces diverses : Caisse d’Epargne, aliénés, retraites ouvrières et paysannes, mutilés et réformés de la guerre ; listes des indigents admis pour la médecine cantonale gratuite (1840-1862) ; assistance aux femmes en couche, demandes d’allocations aux familles nombreuses, sociétés de secours mutuels (1928-1939).

Date

1840-1939

Cote

47 Ed 4 Q 1

Résultat n°32

Demande d’autorisation pour célébrer la messe.

Date

1906

Cote

47 Ed 4 P 1

Résultat n°33

Etat des restes à payer de l’exercice 1870, vote de divers crédits supplémentaires (1882), mandats de paiement (1827-1828), avis de paiement du bureau de l’enregistrement (1924-1928).

Date

1827-1928

Cote

47 Ed 4 L 1

Résultat n°34

Dommages de guerre (1939-1945), réquisitions.

Date

1940-1945

Cote

47 Ed 4 H 3

Résultat n°35

Dommages de guerre (1914-1918), réquisitions de terrains pour l’aviation (1920), réquisitions de terrains pour les magasins de l’intendance (1917-1920), réquisitions de terrains pour le chemin de fer militaire (1917-1927), correspondance.

Date

1917-1927

Cote

47 Ed 4 H 2

Résultat n°36

Charges de guerre (1813-1815), état des indemnités (1871).

Date

1813-1871

Cote

47 Ed 4 H 1

Résultat n°37

Plan départemental de ravitaillement : tableaux récapitulatifs (1897-1907), questionnaires sur les stocks commerciaux (1910-1913).

Date

1897-1913

Cote

47 Ed 4 F 2

Résultat n°38

Instructions pour le pesage des grains (1845, 1848), affiches concernant les foires (1928-1929).

Date

1845-1929

Cote

47 Ed 4 F 1

Résultat n°39

Tables décennales.

Date

1792-1883

Cote

47 Ed 4 E 1

Résultat n°40

Affaire Müller (1840), affaire Perret (1854) ; contrat d’assurance de la maison commune, correspondance (1839).

Date

1839-1854

Cote

47 Ed 4 D 1

Résultat n°41

Délibération du conseil municipal pour le supplément de traitement au desservant (1830) ; dons et subventions à la fabrique de l’église (1848-1860) ; budgets de la fabrique (1855-1879), comptes de la fabrique (1892-1900) ; fabrique de l’église : correspondance diverse (1881-1901).

Date

1830-1901

Cote

47 Ed 3 P 1

Résultat n°42

Electrification : cahier des charges, correspondance avec la société Rabut (1925-1926), contrats avec les Houillères de Ronchamp (1933-1937).

Date

1925-1937

Cote

47 Ed 3 O 1

Résultat n°43

Demande de construction d’un abreuvoir.

Date

1854

Cote

47 Ed 3 N 1

Résultat n°44

Emprunts.

Date

1901-1939

Cote

47 Ed 3 L 2

Résultat n°45

Etat des restes à recouvrer de l’exercice 1870.

Date

1870

Cote

47 Ed 3 L 1

Résultat n°46

Certificats de bonne vie et mœurs (1845), certificat de vie [après 1920] ; poursuite judiciaire : correspondance (1840) ; avis de condamnation (1880, 1898), notification de non-lieu (1930), nomination des membres du jury criminel (1928-1929) ; jury d’assises : liste des jurés (1848-1852), procès-verbal de la commission cantonale (1920-1921).

Date

1840-1930

Cote

47 Ed 3 J 1

Résultat n°47

Frais d’instruction des recrues : délibération extraordinaire des maires du canton, état des dépenses (1830-1831) ; armement : tableau de répartition de l’armement entre les communes (1831-1848), feuilles d’appel pour la vérification des armes (1838-1839, 1854) ; listes des gardes nationaux pour le conseil de discipline (1847) ; liste de recensement (1848) ; plantation de l’arbre de la Liberté : participation de la garde (1848).

Date

1830-1848

Cote

47 Ed 3 H 4

Résultat n°48

Etat de mutations survenues dans le classement des citoyens mobilisables (1842-1850), procès-verbaux d’élection des officiers et sous-officiers (1832-1851), prestations de serment des chefs (1839-1840).

Date

1832-1850

Cote

47 Ed 3 H 3

Résultat n°49

Tableaux par rang d’âge des citoyens inscrits au registre matricule.

Date

1832-1850

Cote

47 Ed 3 H 2

Résultat n°50

Organisation, jury de révision : instructions du sous-préfet.

Date

1831-1848

Cote

47 Ed 3 H 1

Résultat n°51

Circulaire sur l’acquisition d’une série de poids et mesures avec tarifs (1839), avis de vérification des poids et mesures (1928).

Date

1839, 1928

Cote

47 Ed 3 G 1

Résultat n°52

Sinistres agricoles : états des sinistres (1888-1937), déclaration de calamités agricoles (1931), dossier de pertes agricoles suite à la grêle de 1897.

Date

1888-1937

Cote

47 Ed 3 F 5

Résultat n°53

Préparation du remembrement : demandes de renseignements.

Date

1927

Cote

47 Ed 3 F 4

Résultat n°54

Bail du taureau.

Date

1911

Cote

47 Ed 3 F 3

Résultat n°55

Agriculture : statistiques agricoles décennales (1882, 1892), statistiques du canton (1873), statistiques annuelles sur les animaux de fermes (1888-1902), statistiques annuelles (1888-1945), récoltes de blé (1940-1949), tableaux de récoltes [après 1840], instructions, demande de rapports (1845-1888).

Date

1840-1949

Cote

47 Ed 3 F 2

Résultat n°56

Agriculture : statuts de la caisse agricole mutuelle (1930), circulaires (1844, 1848, 1930), destruction d’animaux nuisibles (1847), calamités agricoles : circulaires (1939).

Date

1844-1939

Cote

47 Ed 3 F 1

Résultat n°57

1864-1873.

Date

-

Cote

47 Ed 3 E 8

Résultat n°58

1851-1863.

Date

-

Cote

47 Ed 3 E 7

Résultat n°59

1843-1850.

Date

-

Cote

47 Ed 3 E 6

Résultat n°60

1833-1842.

Date

-

Cote

47 Ed 3 E 5

Résultat n°61

1823-1832.

Date

-

Cote

47 Ed 3 E 4

Résultat n°62

1813-1822.

Date

-

Cote

47 Ed 3 E 3

Résultat n°63

An XII-1812.

Date

-

Cote

47 Ed 3 E 2

Résultat n°64

1793-An XI.

Date

-

Cote

47 Ed 3 E 1

Résultat n°65

Déplacement du chef-lieu de canton : courrier du sous-préfet relatif à la demande Lachapelle-sous-Rougemont (1836), courrier des sous-préfets aux maires (1848-1849, 1858), courrier relatif à la publication de l’ouvrage de l’abbé Berha sur la seigneurie de Montreux-Château.

Date

1836-1858

Cote

47 Ed 3 D 1

Résultat n°66

Circulaire du ministère de l’instruction publique concernant l’établissement de bibliothèques publiques (conseil sur le choix des ouvrages, liste d’un fonds d’ouvrages recommandés, etc.).1848

Date

-

Cote

47 Ed 2 R 1

Résultat n°67

Aérodrome de Fontaine : procédures d’expropriation en vue de l’extension de la base aérienne.

Date

1950-1955

Cote

47 Ed 2 O 2

Résultat n°68

Chemin de fer, nomination d’un membre de la commission pour le chemin de fer Bas-Evette-Giromagny (1881) ; mutation du chef de gare de Petit-Croix (1886) ; établissement d’une ligne de chemin de fer Montreux-Vieux à Guewenheim : plan parcellaire (1917) ; projet de ligne de Colmar à Belfort (1928).

Date

1881-1928

Cote

47 Ed 2 O 1

Résultat n°69

Chasse : adjudication des droits (1825-1861), demande de permis (1849), bail des droits de chasse (1930-1954).

Date

1825-1954

Cote

47 Ed 2 N 4

Résultat n°70

Exploitation de bois communaux : affaires diverses.

Date

1828-1930

Cote

47 Ed 2 N 3

Résultat n°71

Exploitation des bois communaux (1828-1830), exercices 1832-1866 : procès-verbaux d’arpentage, de dénombrement, de reconnaissance, d’adjudication de vente de produits (bois, fagots, écorces, herbe, sable) ; répartition de l’affouage, liste des affouagers : procès-verbaux des adjudications des coupes affouagères ; cahier des charges pour l’adjudication au rabais.

Date

1828-1930

Cote

47 Ed 2 N 2

Résultat n°72

Affaire Henri Rosse : extrait des minutes du greffe (1841) ; vaine pâture : délibération municipale (1835), différend entre le maire et un particulier concernant une construction non autorisée sur un terrain communal (1844), baux des biens communaux et renouvellement (1824-1873).

Date

1824-1873

Cote

47 Ed 2 N 1

Résultat n°73

Journal divisionnaire des crédits.

Date

1957-1963

Cote

47 Ed 2 L 4

Résultat n°74

Journal divisionnaire des débits.

Date

1957-1963

Cote

47 Ed 2 L 3

Résultat n°75

Journal centralisateur.

Date

1956-1963

Cote

47 Ed 2 L 2

Résultat n°76

Relevé de comptes concernant les comptes courants (1828-1833), bordereau des recettes et des dépenses (1836-1839), bordereau de situation sommaire es communes du canton de Fontaine (1849), procès-verbal de clôture des livres (1849).

Date

1828-1849

Cote

47 Ed 2 L 1

Résultat n°77

Taupier : états de répartition entre propriétaires de prés de la somme à payer (1847-1874) ; nomination d’un garde-champêtre : correspondance (1885) ; secrétaire de mairie : arrêté de nomination (1924).

Date

1847-1924

Cote

47 Ed 2 K 1

Résultat n°78

Registre d’inscription des demandes de carte d’identité.

Date

1956-1969

Cote

47 Ed 2 J 3*

Résultat n°79

Etrangers : registres d’immatriculation.

Date

1920-1928

Cote

47 Ed 2 J 2*

Résultat n°80

Surveillance des condamnés libérés : instructions (1835), passeports pour l’intérieur (1833-1864) ; circulation des ouvriers sans travail : correspondance (1848) ; émigration vers les Etats-Unis (Texas) : correspondance (1844) ; publications interdites : instructions du sous-préfet (1848-1849) ; troubles de l’ordre public : correspondance et circulaires (1849-1857) ; surveillance des étrangers : correspondance, sûreté générale (1849) ; surveillance d’individus : correspondance (1848-1849) ; demandes de renseignements : consulat suisse, direction des P.T.T. (1930) ; demande d’un ressortissant autrichien en vue d’établir son domicile dans la commune (1856) ; registre de déclaration de transfert de domicile (1872).

Date

1833-1930

Cote

47 Ed 2 J 1