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  1. Résultat n°1
    Quittances d'impositions.

    291 medias

    Quittances d'impositions.

    Date

    1828-1834

    Cote

    T 1311

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Quittances d'impositions.
  2. Résultat n°2
    Hypothèques grevant les biens d'Alsace : grosse d'une obligation de 245.000 Francs contractée par les héritiers Mazarin pour payer le quart de consolidation des biens (13-23 août 1828), bordereaux d'inscriptions, reçus de paiements et correspondances concernant les hypothèques sur les biens (1828-1844).

    488 medias

    Hypothèques grevant les biens d'Alsace : grosse d'une obligation de 245.000 Francs contractée par les héritiers Mazarin pour payer le quart de consolidation des biens (13-23 août 1828), bordereaux d'inscriptions, reçus de paiements et correspondances concernant les hypothèques sur les biens (1828-1844).

    Date

    1828-1844

    Cote

    T 1310

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Hypothèques grevant les biens d'Alsace : grosse d'une...
  3. Résultat n°3
    Château d'Altkirch et dépendances, autres biens immobiliers : lettres du sieur Wendling avoué à Altkirch au sujet des affaires du prince héréditaire de Monaco dans cette région et plus particulièrement au sujet d'un litige avec la ville relatif à la propriété du château et de ses dépendances (1829-1845) avec lettres du préfet du Haut-Rhin et du maire d'Altkirch (1844-1855), biens immobiliers divers: étang dit Langfuerstenweiher, terroir d'Altenach et Manspach (1846-1848), carrière à Auxelles-Haut (1830-1831), ventes de terrains grevés d'emphytéoses (1853).

    184 medias

  4. Résultat n°4
    Mines de Giromagny : opposition des héritiers Mazarin à la concession par l'Etat des mines au nommé Sylvain Cressant (1826), prospectus imprimé de la société exploitant les mines [s.d., vers 1847], correspondance concernant l'achat par Nicolas et François Foglé de l'étang des Belles-Filles et de l'ancien château des mines (1832-1851), documents relatifs à l'occupation sans droit par divers des bâtiments des mines [s.d.].

    188 medias

  5. Résultat n°5
    Comptes relatifs aux forêts d'Alsace : comptes avec pièces justificatives de Baraige, Ostermayer, Girard, Kiener, etc., concernant les forêts d'Alsace.

    981 medias

    Comptes relatifs aux forêts d'Alsace : comptes avec pièces justificatives de Baraige, Ostermayer, Girard, Kiener, etc., concernant les forêts d'Alsace.

    Date

    1826-1846

    Cote

    T 1307

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Comptes relatifs aux forêts d'Alsace : comptes avec...
  6. Résultat n°6
    Etats des bois vendus : état des sapins équarris livrés en 1834 à la maison Bourgeois et Cie à Salins.

    112 medias

    Etats des bois vendus : état des sapins équarris livrés en 1834 à la maison Bourgeois et Cie à Salins.

    Date

    1834

    Cote

    T 1306

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Etats des bois vendus : état des sapins équarris livrés...
  7. Résultat n°7
    Ventes de forêts par les héritiers Mazarin : ventes par adjudication, licitation...

    425 medias

    Ventes de forêts par les héritiers Mazarin : ventes par adjudication, licitation...

    Date

    1826-1844

    Cote

    T 1305

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Ventes de forêts par les héritiers Mazarin : ventes...
  8. Résultat n°8
    Correspondances: Paravicini acquéreur de bois (1830-1832), Poulain garde général à Ferrette (1830-1831), Rameau à Belfort au sujet de la vente de la forêt de Kœstlach (1830-1844), Risacher notaire à Altkirch (1830-1838), Schultz acquéreur de bois (1825-1833), Ostermayer inspecteur des forêts à Belfort puis à Altkirch (1831-1837), Jean Zuber, de Mulhouse (1831-1852), divers autres correspondants (1815-1843).

    577 medias

    Correspondances: Paravicini acquéreur de bois (1830-1832), Poulain garde général à Ferrette (1830-1831), Rameau à Belfort au sujet de la vente de la forêt de Kœstlach (1830-1844), Risacher notaire à Altkirch (1830-1838), Schultz acquéreur de bois (1825-1833), Ostermayer inspecteur des forêts à Belfort puis à Altkirch (1831-1837), Jean Zuber, de Mulhouse (1831-1852), divers autres correspondants (1815-1843).

    Date

    1830-1852

    Cote

    T 1304

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Gestion des forêts pour les héritiers Mazarin: ventes...
    • Correspondances: Paravicini acquéreur de bois (1830-1832),...
  9. Résultat n°9
    Correspondance concernant les forêts et autres biens d'Alsace (gestion, administration, ventes, procès y relatifs, etc.): lettres des sieurs Baraige inspecteur des forêts à Altkirch (1827-1830), Bochler négociant à Paris (1833-1834), Victor Bourgeois acquéreur de bois (1833-1834), Dietlin maire de Raedersdorf (1827-1837), Fa (1833-1836), Gavail (1821), de Girard gérant des biens (1826-1842), Jeanmaire directeur des Forges d'Audincourt (1833-1834), Kauffman acquéreur de bois (1830-1844), Kuss avocat (1826-1846).

    984 medias

  10. Résultat n°10
    Ventes de coupes. 1818-1835

    357 medias

    Ventes de coupes. 1818-1835

    Cote

    T 1302

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Gestion des forêts pour les héritiers Mazarin: ventes...
    • Ventes de coupes. 1818-1835
  11. Résultat n°11
    Délits forestiers, gardes, quittances des dépenses d'administration, etc.

    342 medias

    Délits forestiers, gardes, quittances des dépenses d'administration, etc.

    Date

    1827-1845

    Cote

    T 1301

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Gestion des forêts pour les héritiers Mazarin: ventes...
    • Délits forestiers, gardes, quittances des dépenses...
  12. Résultat n°12
    Estimations des forêts des terres d'Alsace : procès-verbaux d'expertise et d'estimation des forêts des terres d'Alsace et pièces annexes.

    295 medias

    Estimations des forêts des terres d'Alsace : procès-verbaux d'expertise et d'estimation des forêts des terres d'Alsace et pièces annexes.

    Date

    1826-1847

    Cote

    T 1300

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Estimations des forêts des terres d'Alsace : procès-verbaux...
  13. Résultat n°13
    Lettres du sieur Glandaz, avoué à Paris, au sujet des litiges relatifs aux forêts de Ferrette et du Rosemont.

    326 medias

    Lettres du sieur Glandaz, avoué à Paris, au sujet des litiges relatifs aux forêts de Ferrette et du Rosemont.

    Date

    1827-1841

    Cote

    T 1299

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Différend entre les héritiers Mazarin et les communes...
    • Lettres du sieur Glandaz, avoué à Paris, au sujet des...
  14. Résultat n°14
    Conflit entre les héritiers Mazarin et les habitants du Val de Rosemont concernant le droit d'usage grevant les forêts, pièces annexes: documents relatifs aux droits et procès-verbal de cantonnement du 28 novembre 1762 (XVIe siècle-1762), ampliation du jugement rendu le 21 avril 1828 par le tribunal de Belfort dans l'instance engagée par les communes contre les héritiers Mazarin pour délimiter leurs droits, correspondance de divers hommes de loi sur des projets de partage, d'accord ou de cantonnement (XIXe siècle).

    541 medias

  15. Résultat n°15
    Documents sur des contestations entre les communautés et la préfecture du Haut-Rhin pour ce qui concerne la propriété des forêts (1811-1824), projet de transaction entre le Gouvernement et les dix-sept communes composant l'ancien comté (21 septembre 1824), transactions provisoires entre la duchesse de Mazarin et les communes remettant en vigueur les clauses du cantonnement de 1760 relatif au partage des forêts (août-septembre 1826), actes d'accords définitifs entre les communes (4 juillet 1828), litiges découlant des transactions de 1824 et 1826, procédure contre la commune de Dürlingsdorf concernant la propriété de la forêt (1833-1834).

    260 medias

  16. Résultat n°16
    Procédures contre les sieurs Riche, Flottat, etc., propriétaires des moulins de Saint-Dizier, Delle et Réchésy (1833-1834), Welté, notaire et acquéreur de divers biens dans l'ancienne seigneurie de Delle (1831-1838), Nizole avoué à Belfort (1826-1845).

    550 medias

    Procédures contre les sieurs Riche, Flottat, etc., propriétaires des moulins de Saint-Dizier, Delle et Réchésy (1833-1834), Welté, notaire et acquéreur de divers biens dans l'ancienne seigneurie de Delle (1831-1838), Nizole avoué à Belfort (1826-1845).

    Date

    1826-1845

    Cote

    T 1296

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Opposition des domaines à la réintégration des héritiers...
    • Procédures contre les sieurs Riche, Flottat, etc.,...
  17. Résultat n°17
    Procédures contre les sieurs Fautier, acquéreur de la forêt de Riespach (1835-1845), Nicolas Foglé acquéreur de l'étang des Belles-Filles à Lepuix et du château des mines de Giromagny (1838-1846), Kauffmann, Bourgeois, Cayot, Hubert et Stehelin acquéreurs de la forêt d'Altkirch (1832-1846), Genty, acquéreur d'une forêt dans la région de Ferrette (1848).

    603 medias

    Procédures contre les sieurs Fautier, acquéreur de la forêt de Riespach (1835-1845), Nicolas Foglé acquéreur de l'étang des Belles-Filles à Lepuix et du château des mines de Giromagny (1838-1846), Kauffmann, Bourgeois, Cayot, Hubert et Stehelin acquéreurs de la forêt d'Altkirch (1832-1846), Genty, acquéreur d'une forêt dans la région de Ferrette (1848).

    Date

    1835-1848

    Cote

    T 1295

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Opposition des domaines à la réintégration des héritiers...
    • Procédures contre les sieurs Fautier, acquéreur de...
  18. Résultat n°18
    Procédures contre les Domaines et les héritiers Bochler relatives aux forêts de Fislis (1835-1845), procédures contre les sieurs Corcellette, Teissier et consorts, adjudicataires de la forêt de Rosemont (1834-1847).

    336 medias

    Procédures contre les Domaines et les héritiers Bochler relatives aux forêts de Fislis (1835-1845), procédures contre les sieurs Corcellette, Teissier et consorts, adjudicataires de la forêt de Rosemont (1834-1847).

    Date

    1834-1847

    Cote

    T 1294

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Opposition des domaines à la réintégration des héritiers...
    • Procédures contre les Domaines et les héritiers Bochler...
  19. Résultat n°19
    Correspondances, campagnes de presse, etc.

    1 017 medias

    Correspondances, campagnes de presse, etc.

    Date

    1828-1852

    Cote

    T 1293

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Opposition des domaines à la réintégration des héritiers...
    • Correspondances, campagnes de presse, etc.
  20. Résultat n°20
    Contestation avec les héritiers Reinach portant sur trois parties de forêt du Rosemont dont ceux-ci purent se faire reconnaître la propriété après 1815 et pour lesquelles ils avaient fait soumission: procès-verbaux, mémoires, expertises, notes, arrêtés préfectoraux, etc. (1817-1819), contrat de vente-partage aux sieurs de Saint-Wendelin et aux comtes de Reinach, de forêts litigieuses sur le terroir de Lepuix, canton de Giromagny (21 janvier 1835).

    75 medias

  21. Résultat n°21
    Estimations et expertises des biens (1827-1828), procès-verbal des recherches des titres de possession des territoires détachés du sol forestier (1828).

    105 medias

    Estimations et expertises des biens (1827-1828), procès-verbal des recherches des titres de possession des territoires détachés du sol forestier (1828).

    Date

    1827-1828

    Cote

    T 1291

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Soumission des héritiers Mazarin pour le rachat des...
    • Estimations et expertises des biens (1827-1828), procès-verbal...
  22. Résultat n°22
    Correspondances et notes du directeur des Domaines et du préfet du Haut-Rhin [s.d.], versements faits aux Domaines pour règlement du quart de la valeur des biens restitués (1828-1845), états des rentes emphytéotiques, des biens aliénés, des biens non vendus, des acquisitions, constructions et reconstructions postérieurs à 1659.

    176 medias

    Correspondances et notes du directeur des Domaines et du préfet du Haut-Rhin [s.d.], versements faits aux Domaines pour règlement du quart de la valeur des biens restitués (1828-1845), états des rentes emphytéotiques, des biens aliénés, des biens non vendus, des acquisitions, constructions et reconstructions postérieurs à 1659.

    Date

    1659-1828

    Cote

    T 1290

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Soumission des héritiers Mazarin pour le rachat des...
    • Correspondances et notes du directeur des Domaines...
  23. Résultat n°23
    Transaction entre les héritiers Mazarin au sujet des biens d'Alsace : convention et projets de convention et transaction entre Honoré V, prince héréditaire de Monaco et la duchesse de Mazarin, Louise Félicité Victoire d'Aumont sa mère, pour obtenir la restitution et l'indemnisation des biens révoqués provenant de la donation par lettre patente (1659) faite par le roi de France au cardinal de Mazarin. 1659,

    25 medias

  24. Résultat n°24
    Etat des immeubles non aliénés, sommier des rentes exigibles moyennant production de titres [s.d.], décision ministérielle du 27 septembre 1825 admettant la duchesse de Mazarin à soumissionner et à acquérir les biens non vendus, conformément aux stipulations de la loi de ventôse an7, bordereau d'indemnité pour les aliénations de biens faites par l'Etat et qui n'ont pas été restitués à la duchesse de Mazarin [s.d.], procès-verbaux de remise des forêts (9 et 13 septembre 1826), liquidation de l'indemnité due à la duchesse de Mazarin.

    147 medias

  25. Résultat n°25
    Revendication par la duchesse de Mazarin des terres et biens d'Alsace réunis à l'Etat par décret de l'assemblée Nationale du 14 juillet 1791: supplique au roi de France, note au ministre des finances, mémoires, états des biens fonds et rentes réunis au domaine de l'Etat ou aliénés au profit du Trésor (1815-1825).

    129 medias

    Revendication par la duchesse de Mazarin des terres et biens d'Alsace réunis à l'Etat par décret de l'assemblée Nationale du 14 juillet 1791: supplique au roi de France, note au ministre des finances, mémoires, états des biens fonds et rentes réunis au domaine de l'Etat ou aliénés au profit du Trésor (1815-1825).

    Date

    1791-1825

    Cote

    T 1287

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Revendication et restitution des terres d'Alsace sous...
    • Revendication par la duchesse de Mazarin des terres...
  26. Résultat n°26
    Mémoires, notes de frais et correspondance d'hommes de loi au sujet de leurs honoraires

    34 medias

    Mémoires, notes de frais et correspondance d'hommes de loi au sujet de leurs honoraires

    Date

    1785-An X

    Cote

    T 1286

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Situation des terres d'Alsace.
    • Mémoires, notes de frais et correspondance d'hommes...
  27. Résultat n°27
    Différends entre les Mazarin et divers fermiers ou particuliers au sujet de leurs biens en Alsace: correspondance de Grandidier, agent du prince héréditaire de Monaco, sur les difficultés résultant de l'agitation politique parmi les ouvriers des mines de Giromagny (1790); mémoire et transaction mettant fin au litige entre le prince héréditaire de Monaco et feu Rochard et consorts, fermiers des mines (1792), procédure du fils de Reiset, ancien receveur des terres d'Alsace, contre Louise Félicité Victoire d'Aumont, duchesse de Mazarin, au sujet du reliquat de la reddition de ses comptes (1800-1806), opposition de Grandidier au transfert de propriété du Moulin-Neuf de Belfort à l'acheteur de ce bien national [s.d.], réclamations pour le paiement de diverses rentes, obligations ou à propos de baux emphytéotiques (an VI-an IX), procédure entre Louise Félicité Victoire d'Aumont contre Georges Joseph Verneur propriétaire à Belfort [s.d.], Honoré IV de Grimaldi prince héréditaire de Monaco et garant d'emprunts effectués avant la révolution et gagés sur les terres d'Alsace (1808-1810), rapport du conservateur des forêts du 20e arrondissement proposant d'accorder aux dix-sept communes du ci-devant comté de Ferrette une indemnité pour leurs frais de garde quoiqu'elles se soient emparées indûment des forêts du duc de Mazarin (5 novembre 1813).

    321 medias

    Différends entre les Mazarin et divers fermiers ou particuliers au sujet de leurs biens en Alsace: correspondance de Grandidier, agent du prince héréditaire de Monaco, sur les difficultés résultant de l'agitation politique parmi les ouvriers des mines de Giromagny (1790); mémoire et transaction mettant fin au litige entre le prince héréditaire de Monaco et feu Rochard et consorts, fermiers des mines (1792), procédure du fils de Reiset, ancien receveur des terres d'Alsace, contre Louise Félicité Victoire d'Aumont, duchesse de Mazarin, au sujet du reliquat de la reddition de ses comptes (1800-1806), opposition de Grandidier au transfert de propriété du Moulin-Neuf de Belfort à l'acheteur de ce bien national [s.d.], réclamations pour le paiement de diverses rentes, obligations ou à propos de baux emphytéotiques (an VI-an IX), procédure entre Louise Félicité Victoire d'Aumont contre Georges Joseph Verneur propriétaire à Belfort [s.d.], Honoré IV de Grimaldi prince héréditaire de Monaco et garant d'emprunts effectués avant la révolution et gagés sur les terres d'Alsace (1808-1810), rapport du conservateur des forêts du 20e arrondissement proposant d'accorder aux dix-sept communes du ci-devant comté de Ferrette une indemnité pour leurs frais de garde quoiqu'elles se soient emparées indûment des forêts du duc de Mazarin (5 novembre 1813).

    Date

    1790-1810

    Cote

    T 1285

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Situation des terres d'Alsace.
    • Différends entre les Mazarin et divers fermiers ou...
  28. Résultat n°28
    Brochure imprimée du rapport fait au nom du comité des Domaines à l'Assemblée Nationale par le sieur Geoffroy relatif à la donation en 1659 au cardinal de Mazarin des terres d'Alsace et concluant à sa nullité [s.d.], réclamation du prince héréditaire de Monaco contre le rapport du comité des Domaines à l'Assemblée Nationale [s.d.], mémoires, projets de mémoires, notes, copie et extraits de documents, états de biens, états des acquisitions et des constructions de bâtiments postérieurs à la donation, extrait de registres du Conseil Souverain d'Alsace et documents divers réunis pour étayer la thèse du prince héréditaire de Monaco soutenant que les acquisitions postérieures à 1659 ne doivent pas être confondues avec les autres biens [s.d.], lettres des administrateurs du Département du Haut-Rhin à Grandidier exposant que les biens saisis doivent être vendus et qu'il appartiendra aux héritiers Mazarin de faire des réserves sur la légalité de la vente de certains biens (19 mai 1792), lettres du sieur de La Montagne à Désarcis et à Louise Félicité Victoire d'Aumont, duchesse de Mazarin, sur la situation des biens d'Alsace (messidor-fructidor an X), lettre de François Sébastien de Laporte (avocat) à son épouse Marie Françoise Clavezana exposant la situation des terres d'Alsace et la marche à suivre pour que la duchesse de Mazarin et sa famille récupèrent une partie de leurs biens (27 septembre 1814), état des biens, terres, forêts, maisons, usines, moulins, rentes etc., appartenant à la Maison de Mazarin et vendues en application du décret du 14 juillet 1791 qui a réuni ces biens à l'Etat (1672-1815).

    130 medias

    Brochure imprimée du rapport fait au nom du comité des Domaines à l'Assemblée Nationale par le sieur Geoffroy relatif à la donation en 1659 au cardinal de Mazarin des terres d'Alsace et concluant à sa nullité [s.d.], réclamation du prince héréditaire de Monaco contre le rapport du comité des Domaines à l'Assemblée Nationale [s.d.], mémoires, projets de mémoires, notes, copie et extraits de documents, états de biens, états des acquisitions et des constructions de bâtiments postérieurs à la donation, extrait de registres du Conseil Souverain d'Alsace et documents divers réunis pour étayer la thèse du prince héréditaire de Monaco soutenant que les acquisitions postérieures à 1659 ne doivent pas être confondues avec les autres biens [s.d.], lettres des administrateurs du Département du Haut-Rhin à Grandidier exposant que les biens saisis doivent être vendus et qu'il appartiendra aux héritiers Mazarin de faire des réserves sur la légalité de la vente de certains biens (19 mai 1792), lettres du sieur de La Montagne à Désarcis et à Louise Félicité Victoire d'Aumont, duchesse de Mazarin, sur la situation des biens d'Alsace (messidor-fructidor an X), lettre de François Sébastien de Laporte (avocat) à son épouse Marie Françoise Clavezana exposant la situation des terres d'Alsace et la marche à suivre pour que la duchesse de Mazarin et sa famille récupèrent une partie de leurs biens (27 septembre 1814), état des biens, terres, forêts, maisons, usines, moulins, rentes etc., appartenant à la Maison de Mazarin et vendues en application du décret du 14 juillet 1791 qui a réuni ces biens à l'Etat (1672-1815).

    Date

    1659-1815

    Cote

    T 1284

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIES D'ALSACE APRES LA REVOLUTION
    • Situation des terres d'Alsace.
    • Brochure imprimée du rapport fait au nom du comité...
  29. Résultat n°29
    Lettre de Jean Conrad de Reinach (évêque de Bâle) au roi de France demandant le rétablissement de la religion catholique à Colmar (8 mai 1664), création et mise en vente de charges séculières sur les terres de l'évêché de Strasbourg pour le paiement du don gratuit

    29 medias

  30. Résultat n°30
    Mémoire sur le commerce en Alsace et dans l'évêché de Strasbourg (XVIIe siècle), tableaux de la valeur du pain (1671) et de la valeur des monnaies en Alsace.

    34 medias

    Mémoire sur le commerce en Alsace et dans l'évêché de Strasbourg (XVIIe siècle), tableaux de la valeur du pain (1671) et de la valeur des monnaies en Alsace.

    Date

    XVIIe-XVIIIe siècle

    Cote

    T 1282

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • ALSACE
    • Mémoire sur le commerce en Alsace et dans l'évêché...
  31. Résultat n°31
    Comptes de Nicolas-Antoine Dubosc et procès-verbal de visite à l'occasion de la succession à la ferme par le sieur Rochard.

    156 medias

    Comptes de Nicolas-Antoine Dubosc et procès-verbal de visite à l'occasion de la succession à la ferme par le sieur Rochard.

    Date

    1781-1783

    Cote

    T 1281

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Comptes généraux.
    • Comptes de Nicolas-Antoine Dubosc, fermier général...
    • Comptes de Nicolas-Antoine Dubosc et procès-verbal...
  32. Résultat n°32
    XVIIIe siècle.

    439 medias

    XVIIIe siècle.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    T 1280

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Comptes généraux.
    • Comptes de Nicolas-Antoine Dubosc, fermier général...
    • XVIIIe siècle.
  33. Résultat n°33
    1780

    253 medias

    1780

    Date

    1780

    Cote

    T 1279

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Comptes généraux.
    • Comptes de Nicolas-Antoine Dubosc, fermier général...
    • 1780
  34. Résultat n°34
    1773-1779

    593 medias

    1773-1779

    Date

    1773-1779

    Cote

    T 1278

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Comptes généraux.
    • Comptes de Nicolas-Antoine Dubosc, fermier général...
    • 1773-1779
  35. Résultat n°35
    1765-1772

    335 medias

    1765-1772

    Date

    1765-1772

    Cote

    T 1277

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Comptes généraux.
    • Comptes de Nicolas-Antoine Dubosc, fermier général...
    • 1765-1772
  36. Résultat n°36
    1779-1781

    100 medias

    1779-1781

    Date

    1779-1781

    Cote

    T 1276

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Comptes généraux.
    • Comptabilité des sieurs Reiset.
    • Pièces justificatives des comptes de Reiset.
    • 1779-1781
  37. Résultat n°37
    1771-1778

    493 medias

    1771-1778

    Date

    1771-1778

    Cote

    T 1275

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Comptes généraux.
    • Comptabilité des sieurs Reiset.
    • Pièces justificatives des comptes de Reiset.
    • 1771-1778
  38. Résultat n°38
    Comptes de l'intendant Jacques Reiset.

    132 medias

    Comptes de l'intendant Jacques Reiset.

    Date

    1769-1778

    Cote

    T 1274

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    • Comptes généraux.
    • Comptabilité des sieurs Reiset.
    • Comptes de l'intendant Jacques Reiset.
  39. Résultat n°39
    Comptes de l'intendant Jacques Reiset, situation de sa caisse au 1er juillet 1767 et pièces justificatives.

    305 medias

    Comptes de l'intendant Jacques Reiset, situation de sa caisse au 1er juillet 1767 et pièces justificatives.

    Date

    1766-1768

    Cote

    T 1273

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    • TOUTES SEIGNEURIES
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    • Comptabilité des sieurs Reiset.
    • Comptes de l'intendant Jacques Reiset, situation de...
  40. Résultat n°40
    Comptes rendus d'Huvelin fermier des forges du comté de Belfort et de la seigneurie de Rosemont à l'intendant Jacques Reiset.

    40 medias

    Comptes rendus d'Huvelin fermier des forges du comté de Belfort et de la seigneurie de Rosemont à l'intendant Jacques Reiset.

    Date

    1762-juin 1765

    Cote

    T 1272

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    • Comptabilité des sieurs Reiset.
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  41. Résultat n°41
    Comptes de Jacques Reiset fils et pièces justificatives concernant notamment la reconstruction du moulin incendié de Belfort (1762), la reconstruction du chœur de l'église paroissiale de Battenheim (plan du chœur) et de la maison curiale.

    2 lots 242 medias

    Comptes de Jacques Reiset fils et pièces justificatives concernant notamment la reconstruction du moulin incendié de Belfort (1762), la reconstruction du chœur de l'église paroissiale de Battenheim (plan du chœur) et de la maison curiale.

    Date

    1762-juin 1765

    Cote

    T 1271

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  42. Résultat n°42
    Pièces justificatives des comptes de Jacques Reiset fils, notamment les frais d'entretien des enfants trouvés, gages des officiers, reconstructions et de réparations, cantonnement de Rosemont, dépens de limitation, bornage, etc.

    806 medias

    Pièces justificatives des comptes de Jacques Reiset fils, notamment les frais d'entretien des enfants trouvés, gages des officiers, reconstructions et de réparations, cantonnement de Rosemont, dépens de limitation, bornage, etc.

    Date

    1762-1763

    Cote

    T 1270

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  43. Résultat n°43
    Pièces justificatives des comptes de Jacques Reiset fils.

    565 medias

    Pièces justificatives des comptes de Jacques Reiset fils.

    Date

    1759 et 1762

    Cote

    T 1269

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  44. Résultat n°44
    Comptes de Reiset père (reprise du fils pour la même période) et pièces justificatives.

    193 medias

    Comptes de Reiset père (reprise du fils pour la même période) et pièces justificatives.

    Date

    janvier 1760 à 1761

    Cote

    T 1268

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    • Comptes de Reiset père (reprise du fils pour la même...
  45. Résultat n°45
    Comptes de Jacques Reiset fils.

    419 medias

    Comptes de Jacques Reiset fils.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    T 1267

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    • Comptabilité des sieurs Reiset.
    • Comptes de Jacques Reiset fils.
  46. Résultat n°46
    Comptes de Jacques Reiset fils avec pièces justificatives.

    150 medias

    Comptes de Jacques Reiset fils avec pièces justificatives.

    Date

    1759-juin 1760

    Cote

    T 1266

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    • Comptabilité des sieurs Reiset.
    • Comptes de Jacques Reiset fils avec pièces justificatives.
  47. Résultat n°47
    Pièces justificatives des comptes rendus des héritiers et de la veuve Humbert Nicolas Reiset.

    255 medias

    Pièces justificatives des comptes rendus des héritiers et de la veuve Humbert Nicolas Reiset.

    Date

    1758-1760

    Cote

    T 1265

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    • Comptabilité des sieurs Reiset.
    • Pièces justificatives des comptes rendus des héritiers...
  48. Résultat n°48
    Comptes des sieurs Reiset père et fils, pièces justificatives des frais de justice civile et pénale et d'entretien des enfants trouvés.

    230 medias

    Comptes des sieurs Reiset père et fils, pièces justificatives des frais de justice civile et pénale et d'entretien des enfants trouvés.

    Date

    1758-1760

    Cote

    T 1264

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    • Comptabilité des sieurs Reiset.
    • Comptes des sieurs Reiset père et fils, pièces justificatives...
  49. Résultat n°49
    Pièces justificatives des comptes d'Humbert Nicolas Reiset.

    542 medias

    Pièces justificatives des comptes d'Humbert Nicolas Reiset.

    Date

    1756-1757

    Cote

    T 1263

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    • Comptabilité des sieurs Reiset.
    • Pièces justificatives des comptes d'Humbert Nicolas...
  50. Résultat n°50
    Pièces justificatives des comptes d'Humbert Nicolas Reiset, notamment les gages des officiers, décompte avec le sous-fermier de Rosemont et Pierre Thierry cessionnaire du bail d'Anthès pour Thann et Issenheim.

    1 162 medias

    Pièces justificatives des comptes d'Humbert Nicolas Reiset, notamment les gages des officiers, décompte avec le sous-fermier de Rosemont et Pierre Thierry cessionnaire du bail d'Anthès pour Thann et Issenheim.

    Date

    1746-1756

    Cote

    T 1262

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    • Comptabilité des sieurs Reiset.
    • Pièces justificatives des comptes d'Humbert Nicolas...
  51. Résultat n°51
    Pièces justificatives des comptes Reiset, frais de procédures criminelles.

    370 medias

    Pièces justificatives des comptes Reiset, frais de procédures criminelles.

    Date

    1751-1756

    Cote

    T 1261

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    • Comptabilité des sieurs Reiset.
    • Pièces justificatives des comptes Reiset, frais de...
  52. Résultat n°52
    Pièces justificatives des comptes Reiset.

    566 medias

    Pièces justificatives des comptes Reiset.

    Date

    1748-1751

    Cote

    T 1260

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    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Comptes généraux.
    • Comptabilité des sieurs Reiset.
    • Pièces justificatives des comptes Reiset.
  53. Résultat n°53
    Pièces justificatives des comptes d'Humbert Nicolas Reiset (1742-1744), notamment les frais de procédure civile et criminelle (1745-1746).

    794 medias

    Pièces justificatives des comptes d'Humbert Nicolas Reiset (1742-1744), notamment les frais de procédure civile et criminelle (1745-1746).

    Date

    1742-1746

    Cote

    T 1259

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Comptes généraux.
    • Comptabilité des sieurs Reiset.
    • Pièces justificatives des comptes d'Humbert Nicolas...
  54. Résultat n°54
    Comptes rendus par Humbert Nicolas Reiset avec pièces justificatives: reçus de gages, traitements, pensions d'officiers, frais de justice, ventes de bois à Merxheim etc. (1737-1741).

    892 medias

    Comptes rendus par Humbert Nicolas Reiset avec pièces justificatives: reçus de gages, traitements, pensions d'officiers, frais de justice, ventes de bois à Merxheim etc. (1737-1741).

    Date

    1738-1741

    Cote

    T 1258

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    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Comptes généraux.
    • Comptabilité des sieurs Reiset.
    • Comptes rendus par Humbert Nicolas Reiset avec pièces...
  55. Résultat n°55
    Comptes de monsieur Noblat, bailli de Belfort: frais et dépenses faites par ledit Noblat pour l'établissement du terrier de Delle, de Belfort et du Rosemont (1741-1748), recettes et dépenses, pièces justificatives (1766-1772).

    124 medias

    Comptes de monsieur Noblat, bailli de Belfort: frais et dépenses faites par ledit Noblat pour l'établissement du terrier de Delle, de Belfort et du Rosemont (1741-1748), recettes et dépenses, pièces justificatives (1766-1772).

    Date

    1741-1772

    Cote

    T 1257

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Comptes généraux.
    • Comptes de monsieur Noblat, bailli de Belfort: frais...
  56. Résultat n°56
    Comptes rendus par Paul Jules Cathiény pour l'exploitation des mines de Giromagny avec recette du dixième pendant l'exploitation du sieur de La Hogue.

    403 medias

    Comptes rendus par Paul Jules Cathiény pour l'exploitation des mines de Giromagny avec recette du dixième pendant l'exploitation du sieur de La Hogue.

    Date

    1744-1748

    Cote

    T 1256

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    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Comptes généraux.
    • Comptes rendus par Paul Jules Cathiény pour l'exploitation...
  57. Résultat n°57
    Etat des sommes payées et avancées par de Cathiény (décembre 1736-juillet 1740) pour l'inspection des forêts, comptes rendus par Paul Jules Cathiény, garde des archives, avec pièces justificatives (1737-1741).

    318 medias

    Etat des sommes payées et avancées par de Cathiény (décembre 1736-juillet 1740) pour l'inspection des forêts, comptes rendus par Paul Jules Cathiény, garde des archives, avec pièces justificatives (1737-1741).

    Date

    1736-1741

    Cote

    T 1255

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    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Comptes généraux.
    • Etat des sommes payées et avancées par de Cathiény...
  58. Résultat n°58
    Comptes rendus de la veuve de Taiclet, agent en Alsace.

    282 medias

    Comptes rendus de la veuve de Taiclet, agent en Alsace.

    Date

    1723-1731

    Cote

    T 1254

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    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Comptes généraux.
    • Comptes rendus de la veuve de Taiclet, agent en Alsace.
  59. Résultat n°59
    Comptes du sieur Babert, agent du duc de Mazarin.

    181 medias

    Comptes du sieur Babert, agent du duc de Mazarin.

    Date

    1719-1721

    Cote

    T 1253

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    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Comptes généraux.
    • Comptes du sieur Babert, agent du duc de Mazarin.
  60. Résultat n°60
    Comptes rendus par Jean-Ulrich Goll avec obligation de 92.000 livres souscrite le 29 juillet 1721 par le duc de Mazarin au profit de Goll et signification d'un jugement du 7 septembre 1733 condamnant le duc de Mazarin à payer aux héritiers Goll la somme de 43.972 Livres pour solde de ses dettes envers ledit Goll (1725-1733).

    647 medias

  61. Résultat n°61
    Comptes rendus par Jean-Ulrich Goll, fermier général.

    604 medias

    Comptes rendus par Jean-Ulrich Goll, fermier général.

    Date

    1713-1723

    Cote

    T 1251

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    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Comptes généraux.
    • Comptes rendus par Jean-Ulrich Goll, fermier général.
  62. Résultat n°62
    Comptes rendus de messieurs Julien et Henri de Boug, intendant et agent du duc de Mazarin.

    71 medias

    Comptes rendus de messieurs Julien et Henri de Boug, intendant et agent du duc de Mazarin.

    Date

    1710-1723

    Cote

    T 1250

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    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Comptes généraux.
    • Comptes rendus de messieurs Julien et Henri de Boug,...
  63. Résultat n°63
    Comptes rendus de la veuve Henri d'Anthès (née Sitter), pièces justificatives.

    741 medias

    Comptes rendus de la veuve Henri d'Anthès (née Sitter), pièces justificatives.

    Date

    1733-1737

    Cote

    T 1249

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    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Comptes généraux.
    • Comptes rendus de la veuve Henri d'Anthès (née Sitter),...
  64. Résultat n°64
    Comptes du sieur Henri d'Anthès pour son quart de la seigneurie de Rosemont (1709-1717), pièces justificatives du compte d'Henri Anthès.

    784 medias

    Comptes du sieur Henri d'Anthès pour son quart de la seigneurie de Rosemont (1709-1717), pièces justificatives du compte d'Henri Anthès.

    Date

    1730-1733

    Cote

    T 1248

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Comptes généraux.
    • Comptes du sieur Henri d'Anthès pour son quart de la...
  65. Résultat n°65
    Comptes rendus des régisseurs Boutin, de Chauvinière et de Chaudé.

    141 medias

    Comptes rendus des régisseurs Boutin, de Chauvinière et de Chaudé.

    Date

    1700-1707

    Cote

    T 1247

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    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Comptes généraux.
    • Comptes rendus des régisseurs Boutin, de Chauvinière...
  66. Résultat n°66
    Comptes rendus du sieur de Laffillé, intendant.

    101 medias

    Comptes rendus du sieur de Laffillé, intendant.

    Date

    1697-1702

    Cote

    T 1246

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Comptes généraux.
    • Comptes rendus du sieur de Laffillé, intendant.
  67. Résultat n°67
    Comptes rendus de Claude Aubé, intendant, avec pièces justificatives.

    315 medias

    Comptes rendus de Claude Aubé, intendant, avec pièces justificatives.

    Date

    1688-1694

    Cote

    T 1245

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    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Comptes généraux.
    • Comptes rendus de Claude Aubé, intendant, avec pièces...
  68. Résultat n°68
    Comptes rendus par Bourquard Courtat de la recette et dépense de la seigneurie de Belfort par ordre de Charles Colbert de Vandières, président du Conseil Souverain d'Alsace (1660-1661), comptes des sieurs Goutte, agent en Alsace (1668), Strauben, agent (1671), Zipper, bailli de Ferrette (1675-1685), Jacques Ertlin (1687).

    205 medias

  69. Résultat n°69
    Lettres diverses et extraits de lettres.

    83 medias

    Lettres diverses et extraits de lettres.

    Date

    1717-1779

    Cote

    T 1243

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

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    • Correspondance.
    • Lettres diverses et extraits de lettres.
  70. Résultat n°70
    Lettres de Grandidier au sieur Bataille de Montcornet, intendant du duc de Mazarin sur la gestion des affaires de Belfort.

    114 medias

    Lettres de Grandidier au sieur Bataille de Montcornet, intendant du duc de Mazarin sur la gestion des affaires de Belfort.

    Date

    1773-1790

    Cote

    T 1242

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  71. Résultat n°71
    Lettres adressées à la duchesse de Mazarin et à monsieur Durand, son intendant, par le sieur Duval, agent à Belfort.

    77 medias

    Lettres adressées à la duchesse de Mazarin et à monsieur Durand, son intendant, par le sieur Duval, agent à Belfort.

    Date

    1769-1774

    Cote

    T 1241

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  72. Résultat n°72
    Lettres des sieurs Cathiény et Coudre, inspecteurs des forêts à Giromagny, adressées à l'intendant de la duchesse de Mazarin.

    44 medias

    Lettres des sieurs Cathiény et Coudre, inspecteurs des forêts à Giromagny, adressées à l'intendant de la duchesse de Mazarin.

    Date

    1748-1769

    Cote

    T 1240

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    • Correspondance.
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  73. Résultat n°73
    Lettres adressées au sieur Pialat, intendant de la duchesse de Mazarin, par messieurs Mengaud et Gérard, avocats fiscaux à Belfort.

    27 medias

    Lettres adressées au sieur Pialat, intendant de la duchesse de Mazarin, par messieurs Mengaud et Gérard, avocats fiscaux à Belfort.

    Date

    1746-1765

    Cote

    T 1239

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  74. Résultat n°74
    Lettres de monsieur Noblat, bailli de Belfort et Rosemont, à la duchesse de Mazarin et au sieur de La Cassine, son trésorier.

    68 medias

    Lettres de monsieur Noblat, bailli de Belfort et Rosemont, à la duchesse de Mazarin et au sieur de La Cassine, son trésorier.

    Date

    1740-1767

    Cote

    T 1238

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  75. Résultat n°75
    Lettres des sieurs Reiset (père et fils) aux intendants des ducs de Mazarin.

    232 medias

    Lettres des sieurs Reiset (père et fils) aux intendants des ducs de Mazarin.

    Date

    1738-1776

    Cote

    T 1237

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  76. Résultat n°76
    Lettres adressées par les sieurs Cathiény, Reiset, Noblat, etc. à Caulet et Taiclet, intendants du duc de Mazarin

    384 medias

    Lettres adressées par les sieurs Cathiény, Reiset, Noblat, etc. à Caulet et Taiclet, intendants du duc de Mazarin

    Date

    1734-1737

    Cote

    T 1236

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Correspondance.
    • Lettres adressées par les sieurs Cathiény, Reiset,...
  77. Résultat n°77
    Lettres de Taiclet au duc de Mazarin.

    165 medias

    Lettres de Taiclet au duc de Mazarin.

    Date

    1727

    Cote

    T 1235

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Correspondance.
    • Lettres de Taiclet au duc de Mazarin.
  78. Résultat n°78
    Lettres adressées par les sieurs Cathiény, Reiset, Noblat, etc. à Caulet et Taiclet, intendants du duc de Mazarin.

    637 medias

    Lettres adressées par les sieurs Cathiény, Reiset, Noblat, etc. à Caulet et Taiclet, intendants du duc de Mazarin.

    Date

    1729-1733

    Cote

    T 1234

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • TOUTES SEIGNEURIES
    • Correspondance.
    • Lettres adressées par les sieurs Cathiény, Reiset,...
  79. Résultat n°79
    Merxheim : nomination de Jean-Michel Claudel (successeur de Louis Holder) à la charge de prévôt (novembre-décembre 1782), forêt: litige avec les habitants au sujet du droit d'usage de la forêt (1767); coupes, procès-verbal de visite, [...].

    31 medias

    Merxheim : nomination de Jean-Michel Claudel (successeur de Louis Holder) à la charge de prévôt (novembre-décembre 1782), forêt: litige avec les habitants au sujet du droit d'usage de la forêt (1767); coupes, procès-verbal de visite, [...].

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    T 1233

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIE D'ISSENHEIM
    • Merxheim : nomination de Jean-Michel Claudel (successeur...
  80. Résultat n°80
    Pré de Forstmatten : copies d'actes, mémoires et extraits de comptes tendant à établir que le pré relève de la seigneurie.

    16 medias

    Pré de Forstmatten : copies d'actes, mémoires et extraits de comptes tendant à établir que le pré relève de la seigneurie.

    Date

    1700

    Cote

    T 1232

    • Contexte : Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre...

    • SEIGNEURIE D'ISSENHEIM
    • Pré de Forstmatten : copies d'actes, mémoires et extraits...