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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).
Cote
1969W/24
 Date
1959-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales...
Résultat n°2

Contentieux sur les redevances des radars automatiques (2007); Transfert de la dépouille du Capitaine Thiers (2011-2012).
Cote
1969W/21
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Contentieux sur les redevances des radars automatiques...
Résultat n°3

Commune de Bavilliers.
Cote
1967W/12
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Bavilliers.
Résultat n°4

Commune de Bavilliers.
Cote
1967 W 12
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Commune de Bavilliers.
Résultat n°5

Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte, Lebetain.
Cote
1967W/11
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...
Résultat n°6

Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte et Lebetain.
Cote
1967 W 11
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...
Résultat n°7

Commune de Giromagny et Valdoie.
Cote
1967W/10
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Giromagny et Valdoie.
Résultat n°8

Communes de Giromagny et Valdoie.
Cote
1967 W 10
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Communes de Giromagny et Valdoie.
Résultat n°9

Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.
Cote
1967W/9
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.
Résultat n°10

Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.
Cote
1967 W 9
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.
Résultat n°11

Commune de Belfort, 2ème tour.
Cote
1967W/8
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°12

2ème tour, Belfort.
Cote
1967 W 8
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°13

Commune de Belfort, 2ème tour.
Cote
1967W/7
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°14

2ème tour, Belfort.
Cote
1967 W 7
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°15

Commune de Belfort, 2ème tour.
Cote
1967W/6
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°16

2ème tour, Belfort.
Cote
1967 W 6
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°17

Commune de Belfort, 2ème tour.
Cote
1967W/5
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°18

2ème tour, Belfort.
Cote
1967 W 5
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°19

Commune de Belfort, 1er tour.
Cote
1967W/4
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°20

1er tour, Belfort.
Cote
1967 W 4
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 1er tour, Belfort.
Résultat n°21

Commune de Belfort, 1er tour.
Cote
1967W/3
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°22

1er tour, Belfort.
Cote
1967 W 3
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 1er tour, Belfort.
Résultat n°23

Commune de Belfort, 1er tour.
Cote
1967W/2
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°24

Commune de Belfort, 1er tour.
Cote
1967W/1
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°25

1er tour, Belfort.
Cote
1967 W 1
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 1er tour, Belfort.
Résultat n°26

Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat national.
Cote
1945W/3
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

  • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
  • Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat...
Résultat n°27

Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte, Sermamagny, Trévenans, Valdoie, Vézelois.
Cote
1945W/2
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

  • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
  • Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte,...
Résultat n°28

Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne, Buc, Châtenois-les-Forges, Chaux, Delle, Danjoutin, Eguenigue, Essert, Fontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Chaux, Lagrange, Leval, Meroux-Moval.
Cote
1945W/1
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

  • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
  • Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne,...
Résultat n°29

Arrêtés des médailles de la Jeunesse et des Sports (bronze départemental).
Cote
1920W/7
 Date
2001-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1920 W - Préfecture - Communication interministérielle

  • Échantillonnage médailles d'honneur et du travail,...
  • Arrêtés des médailles de la Jeunesse et des Sports...
Résultat n°30

Demandes de subventions des Associations sociales du FDDAL
Cote
1913W/4
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1913 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Demandes de subventions des Associations sociales
  • Demandes de subventions des Associations sociales du...
Résultat n°31

Centre de ressources en ingiénierie de produits et services (CRIPS)Pour l'instantAmicale des personnels de l'IUTAssociation des familles des victimes de l'incendie criminel de BelfortLibres parcoursAssociation de psychothérapieSainte-Marie collège
Cote
1867W/12
 Date
dissolution en 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Centre de ressources en ingiénierie de produits et...
Résultat n°32

Collectifs murs anti-bruitQuartier Marietta Turenne EhretSociété des anciens combattants et mobilisés de BessoncourtLa récréLes amis de la dansedu Val d'Evette-SalbertDeuil et transition de vieLa vieAmicale du personnel du syndicat intercommunal à vocations multiplesGroupement d'employeurs à vocation de remplacement du TBAssociation sportive municipale belfortaine-section parachutisme ASMB parachustismeUnion dptale de la fédération des malades et handicapés du TB (FMH)Association du centre médico psycho pédagogique du TBAssociation des amis des enfants de l'IMP Saint-Nicolas
Cote
1867W/11
 Date
dissolution entre 2008 et 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Collectifs murs anti-bruitQuartier Marietta Turenne...
Résultat n°33

Autour de mon seauDu son et des sonsAssociation Rhin Danube des anciens de la 1ère Armée française du TBAssociation des radios taxis belfortainsAmicale du personnel de la D° dptale du travail, emploi et formation professionnelle du travail du TBTramatramAssociation amicale des anciens élèves de l'école d'apprentissage des usines Alsthom de BelfortCunelières animationActivités gymnastiques et expressions corporellesAd LibitumPaintball-sport loisirAssociation des anciens cœurs vaillants belfortainsAssociation Pedibus à Châtenois les ForgesComité d'animation de DenneyBricolo rigoloOrganisation de gestion du cours Notre Dame des AngesTop sécurité assistance cibiste (TSAC) Association Violon d'Ingres
Cote
1867W/10
 Date
dissolution entre 2010 et 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Autour de mon seauDu son et des sonsAssociation Rhin...
Résultat n°34

Association Port de BotansMaginot GR 68EcranMenestrel productionAssociation pour l'hébergement et les soins aux personnes âgées sur le plan local (HESPAL)Plurythec - association de bureaux d'études du Nord Franche-Comté
Cote
1867W/9
 Date
dissolution entre 2008 et 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Association Port de BotansMaginot GR 68EcranMenestrel...
Résultat n°35

Association syndicale du Pré de l'IndroitComité de gestion du centre socio éducatif Château VermotOffice municipal des sports de GrandvillarsToiles et couleursFootball club vétérans EtueffontL'amicale BorboilloteCospostelecomAteliers ouvertsCités patrimoine de Franche-ComtéGroupe folklorique les Compagnons du GauerschBelfort 4 et 5 décembre 2009L'avant-garde belfortaineXpress
Cote
1867W/8
 Date
dissolution en 2009 et 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Association syndicale du Pré de l'IndroitComité de...
Résultat n°36

Blood unitedProjet EuropeClub des anciens de sous-GrammontAssociation sportive et culturelle offemontoise (ASCO)Comité des œuvres sociales du personnel Territoire HabitatLe RéseauDéfi MarocAssociation sports et loisirs des établissements de travail protégé d'Eguenigue et Delle de l'ADAPEIAmicale des pavillons solaires de DelleENIEMEJeunesse delloise en actionCITECO la cité des écocitoyens, de l'écologie et de l'économie alternativeLes amis du 18
Cote
1867W/7
 Date
dissolution entre 2004 et 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Blood unitedProjet EuropeClub des anciens de sous-GrammontAssociation...
Résultat n°37

Association de professionnels libéraux de la santé pour le maintien à domicile (APLISADOM)Judo club arbouansTNT organisationAssociation des ingénieurs de la région Belfort-MontbéliardGroupement d'intérêt cynégétique des 3 DAssociation du Combois de Lachapelle-sous-ChauxAssociation des anciens artilleurs et sapeurs du génie de Giromagny et du cantonFifty style
Cote
1867W/6
 Date
dissolution en tre 2008 et 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Association de professionnels libéraux de la santé...
Résultat n°38

Amicale des caporaux-chefs du 35° régiment d'infanterieEssert au cœurAssociation de défense de l'environnement de Vétrigne (A.D.E.V.)Amicale du personnel communal de BourogneFamilles rurales Grandvillars - association FarandoleAssociation communale de FaveroisAssociation fédératrice d'actions gérontologiquesL'avis de mon quartierAssociation départementale pour la gestion du foyer pour personnes âgées de Bavilliers Marcel BraunLes CravanchouxTeam boutard attelagePietrelcina
Cote
1867W/5
 Date
dissolution entre 2007 et 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Amicale des caporaux-chefs du 35° régiment d'infanterieEssert...
Résultat n°39

Amicale du personnel communal d'EssertCentre de recherche en électrotechnique et électronique de Belfort - CREEBELAssociation d'aide aux familles du Territoire de BelfortComité d'action sociale en faveur des travailleurs migrants CASMIAmis de la classe 1938-1958Association syndicale des familles monoparentales de BelfortAssociation franc-comtoise d'information indépendante sur la radioactivitéL'association batterie et percussions de Belfort
Cote
1867W/4
 Date
dissolution ntre 2007 et 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Amicale du personnel communal d'EssertCentre de recherche...
Résultat n°40

Association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Châtenois les Forges - La MatinaleUnion pour l'avenir du Territoire de BelfortAssociation familles de France, association de l'aire urbaineAmicale de Saint-SebastienDoedelzakNouvelle association des étudiants du Génie électrique (N.A.D.E.G.E.)Association de gestion de la maison du temps libreL'étang du chevreuil
Cote
1867W/3
 Date
dossilution entre 2007 et 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Association agréée pour la pêche et la protection du...
Résultat n°41

La CalypsoTennis de table de FoussemagneCollectif de sauvegarde de l'environnement d'EloiePôle régional de conception et d'innovation (P.R.E.C.I.)Musiques sans frontièresAssociation immobilière de saint-NicolasGroupement d'intérêt cynégétique du Grand Bois
Cote
1867W/2
 Date
dissolution entre 2007 et 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • La CalypsoTennis de table de FoussemagneCollectif de...
Résultat n°42

Full-contact BelfortAssociation régionale pour la formation et le dvp de l'emploi des sportifsFeeria EvemementielEglise chrétienneSaint Exupéry DanjoutinCom Event ProductionLocaux Motiv'Team Nordique BelfortAssociation d'éducation populaire de BelvalAllo MohammediaEcole des parents et des éducateurs du TBAchtung baby animationsBoxing club beaucourtoisRopasm associationAmicale des militaires et personnels civils de la batterie de commandement et de soutien du 1er régiment d'artillerieDu son et des sonsAssociation de propriétaires fonciers de TrévenansCarmen klaxon mouvement
Cote
1867W/1
 Date
dissolution entre 2007 et 210
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Full-contact BelfortAssociation régionale pour la formation...
Résultat n°43

Amicale des champs de la Croix- Cravanche ; Les cavaliers de Bellevre ; Amicale du lotissement Renaud de Bourgogne ; Association du comité d'animation de la résidence Vauban ; Association culturelle orientale ; Respect de l'environnement ; Echecs et loisirs du Territoire ; La cuvée 64 ; La batteuse ; Compagnie amateur d'arts populaires du Territoire de Belfort (CAAP Territoire) ; Sport et détente Reydel Franche-Comté ; Territoire d'enfance ; Route des villages fleuris ; Cravanche sans frontières ; Maquettes dioramas club Beaucourt ; Blé, base locale d'échange (BLE) ; Amicale des parents d'athlètes et des supporters de l'athlétic club de Châtenois les Forges ; Belfort Tackwondo club (BTC) ; Sud 25 ; Amicale Beaucourtoise de la classe 1967 ; Belfort boxing club ; Cercle celtique de Franche-Comté ; Association de défense du nord du Territoire de Belfort ; Association de randonnée pédestre « les chemins de traverse » ; Amicale du centre technique de recherches (CTR) ; Écritures vagabondes ; Sirène conseil ; Guillaume de Moerbeke ; Collège d'hépatologie et de gastroentérologie du Territoire de Belfort ; Thierry-Isabelle Laurent compétition (TIL compétition) ; Cernunnos ; Défense de l'Orée du Bois ; Projet ALMA ; Association des pédiatres des hôpitaux non universitaires de la région Franche-Comté ; Association des commerçants de Belfort Sud Andelnans
Cote
1866W/22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Amicale des champs de la Croix- Cravanche ; Les cavaliers...
Résultat n°44

Thomas ; Comité du département du Territoire de Belfort pour l'élection d'Edouard Balladur ; Emibe 34 ; Voix de la communauté internationale des hommes d'affaires du plein évangile France ; Association des anciens stagiaires de l'ANED ; Biz'art ; Groupement d'exercice fonctionnel 90 ; La goutte d'eau ; Modern'dance beaucourtoise ; Belfort 97 ; Confrérie de la cancoillotte ; Open gate bleues La bavière ;Comité des fêtes de Cravanche ; Baby club d'Etueffont ; Les producteurs du terroir ; Association d'étudiants pour le développement culturel (AEDC) ; Association pour la défense de la ligne SNCF Belfort-Delle ; Les restaurateurs de métiers Franc-Comtois ; Les bateliers ; Aventure et plein air ; Les bateliers ; Horizon tout terrain ; Association pour la restauration de l'orgue de St Joseph de Belfort ; Association indépendante pour la défense des contribuables du Territoire de Belfort ; Qualité : Hôpital-Industrie ; Moto Quad 90 ; Les entretiens d'Arc et Senans ; La rue est un spectacle ; Emib 35 ; Association les amis de Stéphane Dietrich ; Comité de soutien pour la libération de Jean Pierre Maillot et de Christian Proust ; Altibel 97 ; Cerbère
Cote
1866W/21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Thomas ; Comité du département du Territoire de Belfort...
Résultat n°45

Association belfortaine des personnes d'origine est-européenne ; Version originale ; Association beaucourtoise culturelle pour le développement de l'enfant (ABCDE) ; Informations conseils services aux employeurs et salariés ICSES ; Premières scènes ; Association pour l'intégration des étudiants ; Ligue départementale de l'enseignement et de l'éducation permanente du Territoire de Belfort ; Dépan 90 ; Collectif étang des Forges ; Offemont nature ; Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques de Franche-Comté ; Big bang circus ; Vivre à Chaux ; Association sportive européenne de participation industrielle 90 (ASEPI 90) ; Bleu blanc vert ; Avenir cycliste du val de Lamadeleine (ACVL) ; Enibe 33 ; Ossa-Ma ; L'autre et l'ailleurs ; Boutique de développement ; Aleister ; Association des français du Japon Kansai ; La vie routière ; Pour le sourire d'un enfant ; Le Mont s'amuse ; Navinaring nouveaux amis des voies intérieures navigables ; Association des étudiants tunisiens de Franche-Comté ; Association d'éducation et d'information du consommateur de la fédération du Territoire de Belfort ; Les amuses-gueules ; Alpacor ; Ensemble de lors des Alpes ; Samu air chaud ; Association de retraités pour l'aide aux jeunes entreprises (ARAJE)
Cote
1866W/20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Association belfortaine des personnes d'origine est-européenne...
Résultat n°46

Les amis de l'estocade ; Autre chose (Stomat) ; Grand format ; Collège d'hématologie des hôpitaux ; Le cinq majeur ; Art et collegium ; Association marocaine des parents d'élèves ; Centre Roppois d'action culturelle et sportive ; Association jeunesse Franco-bosnique ; Union des jeunes pour la France ; Coda ; Association du 16 mars 1993 ; Association des commerçants et artisans du centre commercial des 4 AS ; Association publique ; Ensemble Scherzo ; Club de pétanque ; Association scientifique en informatique et électronique pour le modélisme ; Belfort 44 ; La maison du Viet-man ; Perceval ; Coba 73 ; Coopératrice scolaire école maternelle Jean Macé ; Action virtuelle études et réalisations (AVERE) ; Idée de secours ; Centre de ressources et de développement audiovisuels (CRDA) ; La confrérie de l'escargot de Méziré ; Club de go de Belfort ; Association de la licence d'ingénierie et de la maîtrise d'électricité
Cote
1866W/19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Les amis de l'estocade ; Autre chose (Stomat) ; Grand...
Résultat n°47

JMF Team ; Tuner FM Radio locale ; Les rescapés de Tlon ; Association générale pour l'insertion et la recherche ; Association générale des étudiants de Belfort ; Le laillouNature Sound ; CAP amitié ; Ensemble toujours plus loin (ETPL) ; Union 92 ; Association des algériens du territoire de Belfort et de la Haute-Saône ; Association Belfortaine des informaticiens (ABI) ; Association d'aménagement d'entretien de cours d'eau et d'espaces naturels ; Comité de défense des intérêts des résidents CASMI ; Aide aux jeunes en détresse ; Savoureuse compagnie ; Club échecs Grandvillars-Valdoie ; Les amis de la prépa Follereau APF ; Comité des fêtes de l'éducation ; Groupement promotionnel des artistes du spectacle ; Collège de médecine sportive et réparatrice de Franche-Comté ; Perspectives recrutement 93 ; Association des locataires de l'ensemble Pierre Brossolette ; Collectif d'action sida ; Blue note ; Modélistes spécialistes du détail d'authentique perfection productions ; Les concombres associés ; Union des syndicats et associations d'artisans du Territoire de Belfort USAATB ; Union artisanale de la qualité bâtiment ; Amicale des locataires du square Engel ; VULCAIN (vulgarisation des connaissances associées à l'interdisciplinaire de la recherche en métallurgie) ; Eavrie sport compétition automobile Lacreuse ESCAL ; La Sam'botte ; Portna'ovack ; Les passe-murailles ; Mouvement de la jeune gauche comité de Belfort ; Mush and go
Cote
1866W/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • JMF Team ; Tuner FM Radio locale ; Les rescapés de...
Résultat n°48

Centre de reprographie de l'université ; Les mousquetaires de l'évasion ; Sup'aire urbaine ; Association Belfort Air chaud ; Association ENIB 28 ; Association des officiers de bouche du vieux Belfort ; Association pour l'organisation et de promotion du 8e championnat d'Europe de montgolfières Belfort ; Racing club de Foussemagne ; Association sportive Pays Sous-Vosgien Giromagny ; Rencontres et loisirs ; Amicale des locataires de la Pépinière sud ; Comité des fêtes de l'Arsot ; Association de développement des relations universitaires européennes (ADRUE) ; Association de réanimation extra hospitalières et de médecine d'urgence du Territoire de Belfort (AREMU 90) ; SV production ; Amitiés Fann-Belfort ; Vétérinaires des neiges ; Horizon 92 Comité de défense des usagers et professionnels pour la survie du commerce et de l'artisanat ; Association des médecins de sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort (AMEDSAP 90) ; Libérator ; Association belfortaine pour la diffusion des énergies alternatives ; Equipe de nuit ; Ligue contre le meca ; Service plus ; Sauvez Nicolas ; Les gens de la fontaine ; Club aquariophile de Joncherey ; Groupe UPF union pour le Territoire de Belfort au conseil général ; Choc 90 ; Conseil de la jeunesse pluriculturelle de France ; Les voisins de la queue au loup
Cote
1866W/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Centre de reprographie de l'université ; Les mousquetaires...
Résultat n°49

Association pour le développement de l'aide et du conseil en matière juridique ; Association des femmes et conjoints d'artisans ; Association femmes d'artisan du Territoire de Belfort ; Les enfants de l'espoir ; GERC-CHB Groupe d'études et de recherches chirurgicales du centre hospitalier de Belfort ; Création vidéo ENI-Belfort ; Association sportive de Fontaine ; Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort 27 (ENIB 27) ; Association pour le développement de la culture Turque ; Moto-passion ; Centre régional d'entraînement et d'actions en escalade ; Para-psychologue et conseillère psychique ; Association pour le développement de la création musicale ; L'anglais au village ; Association des étudiants du DEUG AES Belfort ; Orpailleurs de l'Est O.R.E ; Association des commerçants et artisans du centre commercial des Glacis ; BABEL association belfortaine des étudiants des Glacis ; Aéro- libre ; Comité local du secours populaire français secteur Nord du territoire de BelfortLe club des entrepreneurs du parc technologique de Belfort ; Association blizz'arts ; Snooker club Belfort ; Espoir et soutien pour l'amélioration de la vie de l'enfance et de la famille ; Balise 90-25 ; Association des automobilistes sélectionnés pour leur prudence et leur expérience de conducteurs ; Association des étudiants marocains de Belfort
Cote
1866W/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Association pour le développement de l'aide et du conseil...
Résultat n°50

Tonic club SARL ; Partenariat-communication ; Association artistique Sax'Sika ; Centre culturiste Résidences Bellevue-Musculation ; Association culturelle et d'enseignement des langues (ACEL) . Institut de formation et recherche sociales . Amicale des locataires de l'impasse Maurice Henry et Place Jean Moulin de Bavilliers affiliée à la CNL . Découverte 90 . Association régionale des directeurs d'établissements et services du secteur sanitaire et social ; Moto tout terrain belfortain ; Association des correspondants Est Républicain de Belfort ; GREC Groupe de recherches et d'études chirurgicales ; Rock connection ; Football sportif anatolie Territoire de Belfort FSATB ; Club repères Belfort ; Radio-courtoisie Belfort-Montbéliard ; Association du collège René Goscinny ; Association des étudiants africains du Territoire de Belfort ; Association sportive ; Arts/photographie centre international ; Association des amis de Léon Delarbre ; Association des zaïrois de Franche-Comté ; Section confédération syndicale des familles des 4 et 6 rue du Tramway ; Belfort Free Aspect ; Santé sans frontières ; Amitié Urcerey ; La Sapinière ; Conseil de résidents du Bosmont ; Association expéditions volcans ; Dirigeants commerciaux
Cote
1866W/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Tonic club SARL ; Partenariat-communication ; Association...
Résultat n°51

Musique art et jeunesse ; Centre régional d'expérimentation économique et social ; Club d'haltérophile belfortain ; Les amis de la terre du nord Franche-Comté ; Amitié Belfort-Zaporojie ; Club loisirs jeunes de Froideval ; Kim's club organisateur (K.C.O 90) ; Association pour le développement du marketing industriel ; Association antillaise du lion ; Amicale laïque de Sévenans ; Coordination challenge ENI Belfort ; Espace 4 ; Association des ateliers relais de Beaucourt (A.A.R.B) ; Images photo vidéo ; Association de recherche psycho-pédagogique pour le développement du potentiel humain ; Association culturelle et artistique de la jeunesse européenne ; Association de pêche pisciculture du haut Sundgau ; Ligue de Franche-Comté des échecs ; Association force ouvrière consommateurs ; Comité CNL des habitants de Belfort centre ; Contact commerce ; Eagles base-ball club Belfort ; Club initiation escrime Résidences ; Club spéléologique sous-vosgien ; Un dispensaire pour Kartaba ; Amicale CNL des locataires de la rue du Docteur Fréry ; Association pour la promotion de l'anesthésique et la réanimation ; Agence régionale d'insertion d'adaptation et de motivation pour l'emploi (A.R.I.A.N.E) ; Communication et marketing Franc-Comtoise ; Arcus parapente
Cote
1866W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Musique art et jeunesse ; Centre régional d'expérimentation...
Résultat n°52

Horizons ; Association de gestion des appartements d'hébergement temporaire ; Association pour la promotion et le développement des transports sanitaires d'urgence (Belfort et départements limitrophes) ; Association pour les arts graphiques musicaux et audiovisuels ; Ateliers créatifs l'art du feu ; Karting club du pays de Montbéliard ; Belfort échecs coupe du monde ; Partenaire export ; Tous pour Mélanie ; Randonnée détente ; Tous pour Mélanie ; Club 90 ; Association du champ des graviers ; Joie et santé du Territoire de Belfort ; Club des électrophysiologistes de l'Est ; Profil ; Ballons de l'Est ; Club d'activités nordiques d'orientation belfortain ; Association expansion voyage ; Académie de musique de Franche-Comté ; Amicale de la rue la fontaine ; Compagnie Hacen Mokddad ; Association intercommunale pour le développement du canton de Danjoutin ; Amicale CNL de la rue du vernois ; Brazil association ; Ludic 90 ; Association France vital ; Loisirs et culture ; Service logistique organisation ; Vieux Belfort 2000 ; Espace du Fayé ; Démocratie et jeunesse ; Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme ; Union départementale des clubs «recherches, perceptives, expressions, sociétés » ; Association pour la promotion de l'hébergement des personnes âgées
Cote
1866W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Horizons ; Association de gestion des appartements...
Résultat n°53

Amicale des étudiants du Territoire de Belfort ; Visu ; Association Vauban organisations et informations radiodiffusées ; Association régionale des chats de France Est ; Association pour la promotion de l'emploi dans le département du Territoire de Belfort ; Alibi concert ; Feuille à feuille ; Comité de gestion des postes d'animateurs socio-culturel ; Association sportive des écoles publiques de Boron et Vellescot ; Association sportive de l'école ; Association sportive de l'école publique de Chèvremont ; Cercle de réflexion France Europe Cercle Denfert Rochereau ; Association sportive de l'école publique de Bessoncourt ; Les disciples de Saint Hubert ; Association sportive de l'école publique de Bretagne ; Association inter-communale des taxis du Territoire de Belfort ; Mobile sono ; Association trait d'union soutien à domicile ; Elan ; Institut de recherches d'assistance et de formation en droit social ; Association pour la protection des eaux et de l'environnement ; Juniors services Pigier JSP ; Nature et progrès nord Franche-Comté ; Centre d'études et de gestion de l'artisanat du Territoire de Belfort ; Association de défense de la vieille ville de Belfort ; SOS enfants d'Afrique ; Association des titulaires de cartes permanentes au Laugenberg ; Association de soutien à Raymond Barre ; Moto club pirate huron ; Vacances pour tous 90 ; La broque ; Mode in France ; Association « Salim » ; Groupement des chambres patronales du commerce et de l'artisanat du Territoire de Belfort et des régions limitrophes ; Association des décorés du travail du canton de Danjoutin ; Association Z6
Cote
1866W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Amicale des étudiants du Territoire de Belfort ; Visu...
Résultat n°54

Team tout terrain 90 ; Amicale des bouilleurs de crus de Chaux ; Amicale des familles des membres des consuls et du personnel de la caisse de crédit mutuel de Danjoutin ; « Au cousoir » reliure et loisirs ; Jeunes et citoyens ; Action jeunesse du pays sous-vosgien ; Société coopérative de l'équipement du Territoire de Belfort ; Association femmes les BleuetsAssociation des locataires de l'AS de carreau ; Belfort communications médicales internationales (BCMI) ; Amicale du personnel du service de soins à domicile de Valdoie ; Rencontres loisirs ; Fédération départementale des centres sociaux et socio-culturels de Territoire de Belfort ; Spéléo club 90 ; Balise 90 Châtenois orientation ; Amicales des locataires du Tramway ;Ballon expansion ; Amicale des Tunisiens de France région Est (Belfort) ; Amicale des personnels de l'école nationale d'ingénieurs de Belfort ; Les ensembliers d'art contemporains et traditionnels ; Amicale des locataires du 1 rue Dorey ; Amicale de la pétanque delloise ; RMJ 81 ; Groupement de recherches mycicoles du Territoire de Belfort ; L'oasis de l'art ; Comité départemental de course orientation du Territoire de Belfort ; Néon production ; Associationdes fascia thérapeutes pulsologues de l'Est ; Vivre aux glacis , Il était une fois ; Show-Son ; Football club est 90 ; La troupe de l'oreiller ; Rue des entrepreneurs ; Association sportive de l'école publique de Vétrigne ; Association sportive de l'école publique d'Andelnans ; Association sportive scolaire de l'école publique de Froideval
Cote
1866W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Team tout terrain 90 ; Amicale des bouilleurs de crus...
Résultat n°55

Association de locataires des Blessonniers et Frebes Berger ; Association régionale de création et d'organisation de spectacles (ARCOS) ; Comité Franche-Comté esprit d'entreprise ; Association « flutes du monde » AFM ; Art système ; « GRALL » groupe de recherche des artistes et amis des arts locaux ; Association culturelle des musulmans de Belfort ; Section fédérée de Franche-Comté de l'association générale des conservateurs de musées et collections publiques de France ; Fédération départementale « Leo Lagrange » du Territoire de Belfort ; « ATHENA » autre tentative harmonieuse d'expression des nanas ; Archeo- type Association pour la recherche archéologique en Nord Franche-Comté ; Iles du soleil ; Informatique pour tous ; Club des amis du cœur pour handicapés ; Association pour la promotion des licence et maîtrise S.E.T ; Association des jardiniers en herbe ; « Pain contre la faim » délégation départementale du Territoire de Belfort ; Association sportive delloise 77 ; Atelier arts plastiques ; Association amicale du district de football du Territoire de Belfort ; Mitart ; Association pour le développement de la vie associative et culturelle ; SOS France-loisirs ; Comité de défense du restaurant de la nature et de l artisanat et environnement
Cote
1866W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Association de locataires des Blessonniers et Frebes...
Résultat n°56

Le goéland ; Amicale cibistes Montreux-Château ; Compagnie de la phalène ; Association pour le développement et la promotion du crabe Logo ; Comité stop racisme ; Courrier Sud ; (ASCAB) Association sportive et culturelle des algériens de Belfort ; Ligue de Franche-Comté de l'association française de bi-crossing ; Association des étudiants thermiciens de Belfort ; Association santé des quartiers Arsot-Ganghoffer d'Offemont ; Le cercle de la carrée autogeree (Glaca) ; Association Ski-études ; Association marocaine de culture islamique à Belfort ; Association des anciens élèves du lycée Courbet ; Cercle magique Robbert Houdin de Franche-Comté ; Tremplin ; AICS Association d'initiatives et de création de services ; Association des parents d'élèves de l'école de Rougegoutte ; La Nouvatte ; Union des Suisses de France ; Approche et connaissances des sciences politiques et de l'économie politique ; Théâtre l'arlequin ; Sporting club de Belfort section karaté section boxe américaine ; La Mortaise Montreusienne ; Convergences ; Connexion ; Association des commerçants et artisans du centre ville de Belfort ; Association belfortaine de guitare (ABG) ; Union syndicale des médecins du Territoire de Belfort ; Compagnie d'aide au déplacement des étrangers en France (CADEF) ; Association pour la promotion de la musique
Cote
1866W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Le goéland ; Amicale cibistes Montreux-Château ; Compagnie...
Résultat n°57

Association d'initiatives et de création de services ; La Chavannaise ; Radio-look stéréo ; Cercle des réflexions anglaises ; Association des transports scolaires de la Baroche ; Club des célibataires endurcis (C.C.E) ; Association des commerçants du passage de France et de la place de la Commune ; Club 41 français de Belfort ; Association des pieds-noirs et sympathisants de Belfort-Montbéliard ; Boxe Française Rougemont ; Amicale des anciens étudiants en thermique et énergie de l'institut universitaire de technologie de Belfort ; Fédération départementale des foyers ruraux et association de développement du Territoire de Belfort ; Comité de défense contre les pollutions de défense de la nature et de l'environnement ; Association des internes en psychiatrie du centre Pierre Engel ; Franche-Comté 2000 ; Association des journalistes professionnels spécialisés chasse et pêche ; Amicale des anciens artistes Laura-Irène ; Atelier théâtre de la fenêtre ; Partage maison des chômeurs mouvement départemental des chômeurs et des précaires ; Amicale Franc-comtoise ornithologique ; Le look de Chavannes ; Atelier de réparation ménagère (A.R.M) ; Union des commerçants des 4 AS ; Vivre sans drogue ; Les métiers d'art Franc-Comtois ; Assistance aux animaux section de Belfort ; Saint-Georges Racing team
Cote
1866W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Association d'initiatives et de création de services...
Résultat n°58

Association des usagers de la santé ; Comité de défense des propriétaires de Sermamagny ; Fédération des associations de protection de la nature et de l'environnement du Territoire de Belfort . Sports-loisirs . Comité départemental du territoire de Belfort de la Fédération française de camping et de caravaning . Association sportive culturelle d'animations et de loisirs . Association pour la sauvegarde de l'expression personnelle écrite . Association des parents de jeunes enfants de la région belfortaine . Association des artisans du pays sous-vosgien ; Amicale des locataires du lotissement de la Baie ; Bi cross-club d'Offemont ; Femmes sans frontières ; Negrafica (amicale des noirs africains) ; Association sportive football-club ; Confédération nationale du logement amicale de locataires des liés de l'étang ; Stéthoscope ; Amicale des locataires de la place Schumann ; Amicale des locataires de la rue de Moscou affiliée à la confédération nationale du logement ; Association pour l'information et le rapprochement de la population de Belfort ; Association terrain pour l'aventure Belfort ; Association d'animation des liés de l'étang ; Association des locataires et propriétaires de la place de la résistance et du général de Gaulle à Belfort ; Conseil départemental de recherche et de coordination des actions préventives ; Ferry-Ferrette-Balzer ; Education chiens sanitaires ; Association des jeunes des Résidences ; Association pour la promotion du Nord-Est ; Amicale du personnel communal de Trévenans ; Environnement Danjoutin et nature ; Football club turque Belfort ; Association des journalistes de Belfort et Montbéliard ; Union nationale des maîtres-chiens fédération cryotechnique de France ; Association des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie Tunisie et Maroc ; Comité départemental spéléologique du Territoire de Belfort ; Cine 7 ; Vers l'avenir ; Vivre à la Voinaie ; Amicale des locataires du quartier de la douce à Bavillers ; Club des amis de radio porte-sud Belfort ; Association pour l'encadrement du transport des enfants de Rougegoutte en maternelle à Giromagny
Cote
1866W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Association des usagers de la santé ; Comité de défense...
Résultat n°59

Mini model's car Belfortain ; TX Solitaire club ; Association autrement le voyage ; Comité de préparation du colloque départemental de prévention ; Amicale des gradins jardins ; Amis du scoutisme européen de la région « Belfort-Montreux » ; Association syndicale des médecins du Territoire de Belfort ;Association pour une version concertée de l'environnement et du cadre de vie ; La maison de Pierre ; Vivre ensemble à Belfort ; Auxelles-Haut notre village ; KORIN- Concert ; Amis du scoutisme européen de la région Belfort-Montreux ; Association sportive des espagnols de Belfort ; Association Romagny omnisport ; Association gym tonic ; Groupe de majorette « les Mascottes » Valdoie-Belfort
Cote
1866W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Mini model's car Belfortain ; TX Solitaire club ; Association...
Résultat n°60

Association du centre socio-culturel et la rue de Londres ; Cercle sportif des amateurs du chien de travail ; Sporting club (impasse St Nicolas à Rougemont le Château) ; Pour les amoureux de tennis ; Radio Libre Echo ; TEAM les galapiats ; Confédération syndicale du cadre de vie ; Association locale de tourisme et travail de Belfort ; Union sportive des jeunes algériens de Belfort ; AZUL ; Club nature et loisirs de Meziré ; Comité de défense des propriétaires de Sermamagny ; Fédération des associations de protection de la nature et de l'environnement du Territoire de Belfort ; Association des amis pour la protection et la gestion de la chasse ; Foyer socio-éducatif du centre de formation d'apprentis (établissement municipal) ; Self mod ; Association régionale des consultants et formateurs Centre-Est ; Les amis de Trévenans ; Défense des libertés ; ADL (association démocratique pour les débutés) ; Centre culturel franco portugais de Belfort ; Les pèlerins de Notre Dame Saint Damien Alsace ; Association pour l'expression libre de l'aire urbaine ; Association de défense des intérêts des victimes de Maître Clerc ; Groupe d'animation et de formation de l'Arsot (G.A.F.A) ; Microtel club Belfort ; Association pour l'information et la culture dans le Territoire de Belfort . Union pongiste de Bethonvilliers . Association de l'Information et la défense des consommateurs salariés ; Association pour le développement de la libre entreprise ; Nouveau théâtre de Belfort ; Association des amis de l'aviation et de l'aéronautique ; Association des biologistes des hôpitaux non universitaires de l'État ; Union des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture du Bassin du Rhône, Corse et fleuves côtiers Méditerranéens ; Les Pot'iront à la coop ; Compagnie de l'instant ; Musique-Expression ; Football club des Résidences de Belfort
Cote
1866W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Association du centre socio-culturel et la rue de Londres...
Résultat n°61

Association d'Evette-Salbert et Errevet pour l'accueil des réfugiés ; SOS indépendant ; Electro deci-light ; Trio a vent de Belfort ; Curling club Belfort ; Amicale des anciens stagiaires FRCE de Morvillars ; Amicale sportive ANPE ; Livres 90 ; Andelval ; Société de Tarot Delloise ; Nekthar ; La licorne ; Association des élèves et anciens élèves du conservatoire de musique de Belfort ; Association des amis de l'Abruti ; Les campanules ; Volley club de Perouse ; Club loisirs Phaffans ; AFA 90 ; Association de défense des expropriés du territoire de Belfort ; Les logis de France du Territoire de Belfort ; Stars associées ; Maison pour tous de Fousemagne ; Association des propriétaires fonciers de Danjoutin ; Association culturelle du cinéma ; Centre d'initiation Boursière ; Amicale des cadres de l'Office public départemental d'Hlm du Territoire de Belfort ; Sports loisirs de Trévenans . Amical club ; Club assistance loisir Belfortain (C.A.L.B) ; Vacances et loisirs France ; SOS divorce ; Bi-Crossing club Dellois ; Association française de Bi-Crossing ; Groupe d'études de médecine du travail Belfort-Montbéliard ; Amicale sportive de FaveroisArt 7 ; Comité solidarité Amérique latine ; Les primevères ; Association pour la préservation de l'environnement du Mont Jean et de la Vallée de le Rosemontoise
Cote
1866W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Association d'Evette-Salbert et Errevet pour l'accueil...
Résultat n°62

Union des commerçants de Belfort ; Institut départemental de l'école moderne pédagigie Freinet ; « Les Chatelaines » cercle jeune Europe de Montreux-Château ; La Pétanque Delloise ; Association socio-culturelle Jacques Bruel ; Association sportive du comité d'entreprise de la société Grandjean-Gluntz ; Belfort bowling club ; Association des commerçants du faubourg de France ; Association pour la protection de la mère et de l'enfant ; Association des commerçants et artisans de l'avenue Jean Jaurès Belfort ; Groupe de recherches archéologiques Territoire de Belfort ; Association d'action culturelle et sociale ; Comité de soutien d'Elus locaux à la candidature de Mr Michel Champanay ; Le pas de côté ; Les amis des arts populaires ; Association amicale des internes du centre hospitalier de Belfort ; Association pour la défense de l'environnement et de la nature de Faverois ; Association des résidents locataires propriétaires de la rue Thiers ; Association pour la construction de l'orgue de l'église de Danjoutin ; Maroaom entraide multiforme ; Les ailes belfortaines ; Charpiot foot-ball club ; Mouvement français pour le planning familial association départementale du Territoire de Belfort ; Association des assistants sociaux du service départemental du territoire de Belfort ; Association pour le développement et la décentralisation de la musique et du conservatoire ; Amicale des parents d'élèves des écoles de Rougemont le Château ; Mouvement pour la paix la non-violence, le développement scientifique, le mondialisme et l'anti-militarisme universel ; Le courbillon masqué ; La boîte à images ; Association française pour la promotions des objets d'antiquité d'art et de collection ; Soldats de France groupe du Territoire de Belfort ; La découverte ; Association pour la défense de la qualité de la vie et de l'environnement du Canton de Giromagny ; Association départementale d'aide médicale urgente du Territoire de Belfort ; Association des responsables ville-district de Belfort (A.R.U.D.B) ; Loisirs et initiation ; Club des dauphins Belfortains ; Schmillbulles team ; Amicale des secrétaires de mairie du T. de B ; Association culturelle polyglotte
Cote
1866W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Union des commerçants de Belfort ; Institut départemental...
Résultat n°63

Association Nationale des propriétaires et éleveurs de chiens de bergers d'Alsace ; Loisirs et détente ; Association pour le développement du téléphone ; Sanku Do Franche-Comté ; Les amis de la vieille ville ; Association sportive de la C.E.R.F ; Association culturelle et sportive du Verdoyeux et de la charange à étoile ; Amicale du personnel des organismes du Crédit Mutuel du district de Belfort ; Amicale du lotissement des près Joncherey ; Sports jeunesse et loisirs ; Racing club de Belfort ; Arche de Noé ; Association pour le développement de la recherche et de la formation professionnelle dans le commerce de Gros Formagros ; Amicale du cabinet Galher ; Club Dorans Bermont Botans ; Ligue des droits de l'être vivant ; Amicale des téléspectateurs Beaucourtois et des environs ; Aero-club les lionceaux ; Comité de soutien aux objecteurs et insoumis ; Association des éleveurs des plateaux du Jura du département du territoire de Belfort ; Foot-ball club de Faverois ; Photo-cine club SNCF Delle ; Les twilings de Montreux-Château et la vallée de Traubach ; Amicale du personnel communal de la ville de Bavilliers ; Ligue de Franche-Comté de judo et disciplines associées ; Fondation Henri Plait ; Amicale de l'Olympic Coins Compagny ;;Section départementale du territoire de Belfort de l'association Nationale de la Police Municipale ; Club loisir- culturel de Joncherey-Thiancourt ; Association socio-culturelle de la confédération française et démocratique du travail de Belfort ; Association Belfortaine d'animation de la patinoire ; Association de Majorettes de Delle « les Delloises » ; Rassemblement chrétiens en Franche-Comté ; Cercle des grimpeurs Belfortains , Amicale des jeunes de Chavannes les grands ; Amicale des antillais du pays de Pays de Montbéliard-Belfort ; Moto-sporta des trois Frontières ; Cercles des arts et technique de la coiffure française
Cote
1866W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Association Nationale des propriétaires et éleveurs...
Résultat n°64

Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association des prisonniers de guerre section locale de Belfort ; Amicale des anciens combattants et mobilisés de fontaine ; « La providence » organisme de gestion des écoles de Grandvillars catholiques ; Amicale des anciennes élèves du cours Notre Dame des Anges ; Amicale des arbitres du Territoire de Belfort ; Fédération départementale des foyers ruraux du Territoire de Belfort ; Union sportive Suarcine ; Association des étudiants de l'IUT de Belfort-Montbéliard ; Association des parents d'élèves de Delle ; Association des parents d'élèves du C.E.S rue de Chateaudun ; Amicale des anciens des unités de prestataires militaires étrangers 39-45 ; Amicale des locataires Kleber immobilier ; FNACA Comité de Delle ; Association de groupement d'achats ; Association Notre-Dame de l'Espérance ; Club Belfortain d'orientation ; Comité anti-nucléaire Belfort-Montbéliard ; Mouvement pour l'abrogation des restrictions et la liberté de l'avortement et de la contraception ; Société amicale maitrise-techniciens-ingénieurs-cadres ; Association pour la formation et la défense des internes et anciens internes en psychiatrie de Belfort ; Association sportive des commerçants et artisans de Delle ; Amicale du personnel de cabinet Patris et Wininger ; Comité de soutien aux objecteurs de conscience ; Association des commerçants et artisans de Bavilliers
Cote
1866W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association...
Résultat n°65

Communication de crise (suite) Communication relative aux procédures de diffusion de l'information de la population en cas d'existence d'un risque majeur ou d'une catastrophe : conventions signées avec Radio France puis France Bleu, France 3 Bourgogne Franche-Comté et la presse écrite locale, coupures de presse, vade-mecum (1990-2010).Gestion de la grippe A H1/N1 dans le Territoire de Belfort : plan d'actions, dossier de presse, dispositif de vaccination hivernal (2009-2010).
Cote
1864W/4
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1864 W - Préfecture - Cabinet

  • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
  • Communication de crise (suite) Communication relative...
Résultat n°66

Communication de crise, organisation de la Préfecture du Territoire de Belfort (météo, crues, pollution, épidémie&) : guide, dossiers d'évaluation du dispositif sur différentes thématiques, plans départementaux, fiches pratiques, plaquettes, communiqués de presse, exercices, cas pratiques, CD.
Cote
1864W/3
 Date
2007-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1864 W - Préfecture - Cabinet

  • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
  • Communication de crise, organisation de la Préfecture...
Résultat n°67

Semaine du développement durable dans le Territoire de Belfort : opérations de communication, guides, courriers, questionnaires, enquêtes, plans d'actions (2008).Libération de Belfort 1944-2014, cérémonies commémoratives et défilé historique dans le Territoire de Belfort : allocutions, carton d'invitation, déroulement de la journée (2014).Démarche qualité de la Préfecture du Territoire de Belfort : bilan, fiches de procédure, enquête de satisfaction, groupes de travail, bilan des actions, compte-rendu (2007-2008).Semaine des acteurs de la Sécurité civile, présentation des acteurs dans le Territoire de Belfort : descriptif des actions et exercices menés (2006-2007).
Cote
1864W/2
 Date
2006-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1864 W - Préfecture - Cabinet

  • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
  • Semaine du développement durable dans le Territoire...
Résultat n°68

Ligne LGV Rhin-Rhône Branche Est : dossier de présentation, discours, presse (2009).Expositions en Préfecture : expositions 2011 et 2013.Le métier de Préfet : dossier de présentation (2010).Sécurité routière dans le Territoire de Belfort : bilan, chiffres, présentation (2012-2014).Débat sur l'identité nationale : courrier d'information, réactions, presse, rapport (2009-2010).Réforme de l'administration territoriale de l'Etat dans le Territoire de Belfort : presse, synthèse d'étude, correspondance (2010).Lettres des services de l'Etat dans le Territoire de Belfort - série incomplète (1994-2013). Ballon d'Alsace et SMIBA : dossier de présentation (s.d). Cérémonie 100 villes, 100 héros, 100 drapeaux organisée à Belfort : dossiers de présentation et de presse (2014).
Cote
1864W/1
 Date
1994-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1864 W - Préfecture - Cabinet

  • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
  • Ligne LGV Rhin-Rhône Branche Est : dossier de présentation,...
Résultat n°69

AMBA. Cirque Bobof. Tréteaux 90. APHIEST. L'Odyssée du Cirque. Théâtre du Royaume d'Evette. Maison pour tous de Beaucourt. Compagnie Les Bains Douches.
Cote
1816W/52
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de subventions.
  • AMBA. Cirque Bobof. Tréteaux 90. APHIEST. L'Odyssée...
Résultat n°70

Cafarnaüm. Nuits d'été de Milandre. Théâtre du Pilier. Le Fayé.Théâtre CSA As de Trèfle "les gaillardins". Foyer rural de Rougemont-le-Château. Compagnie François Jacob. Une poignée d'images. Delle animation. Théâtre le Granit.
Cote
1816W/51
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de subventions.
  • Cafarnaüm. Nuits d'été de Milandre. Théâtre du Pilier....
Résultat n°71

Association Jumu "Le journal de Dominique". DMS Debah Films "A mon dernier repas". Faites un voeu "Belfort et Alsthom, un mythe et des réalités". GREC : La Haori de soie mauve. MM production Hénaut Président. Assocaition Cinéma d'aujourd'hui.
Cote
1816W/50
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de subventions.
  • Association Jumu "Le journal de Dominique". DMS Debah...
Résultat n°72

Projet de fusion de structures culturelles : courriers, notes, documentation, revuede presse, fuson CCN/Granit, collectif Aire urbaine.
Cote
1816W/49
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Projets de la Direction du Développement Culturel (DDC).
  • Projet de fusion de structures culturelles : courriers,...
Résultat n°73

Licence d'entrepreneur de spectacles : dossier de demande, dossier de formation (2001-2005). Jury de recrutement : J. Leighton directrice du CCN et T. Vautherot directeur du Granit (2010).
Cote
1816W/48
 Date
2001-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Projets de la Direction du Développement Culturel (DDC).
  • Licence d'entrepreneur de spectacles : dossier de demande,...
Résultat n°74

Projets de la Direction du Développement Culturel : Sens frontières (2006-2007), Techn'hom : projet culturel (2005-2006). Interventions de Jean-Damien Collin : Visite lieux culturels à Mons en Belgique (2010), Assises de la culture à Tulle (2009), La rencontre de bucarest en Roumanie (2008). Associations locales : galerie Cheloudiakoff, Compagnie Ormone, La Compagnie du 13ème Quai, Adéma (2009-2012). Artistes locaux : Zinédine Bouzelifa (arts urbains), Laurence Bourlier (expression et communication des arts), Coralie Casassas (expression corporelle), Max Armengaud (photographe), Alain Manuelle (chant), Michel Mayelela (chant), Christophe Bohême (photographe), Igor Cheloudiakoff (cinéma) (2008-2013).
Cote
1816W/47
 Date
2005-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Projets de la Direction du Développement Culturel (DDC).
  • Projets de la Direction du Développement Culturel :...
Résultat n°75

Ars Numerica.
Cote
1816W/46
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Projets de la Direction du Développement Culturel (DDC).
  • Ars Numerica.
Résultat n°76

La Gaîté Lyrique (2004). Light Cone (2006).
Cote
1816W/45
 Date
2004, 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Projets de la Direction du Développement Culturel (DDC).
  • La Gaîté Lyrique (2004). Light Cone (2006).
Résultat n°77

Opération trait de lumières. Nuits Savoureuses.
Cote
1816W/44
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Opération trait de lumières. Nuits Savoureuses.
Résultat n°78

Odyssée du Cirque.
Cote
1816W/43
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Odyssée du Cirque.
Résultat n°79

Théâtre du Pilier.Théâtre des Deux Sapins.
Cote
1816W/42
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Théâtre du Pilier.Théâtre des Deux Sapins.
Résultat n°80

Association pour la Sauvegarde du Patrimoine Culturel de Vicq (ASPCV). Foyer rural de Bourogne.
Cote
1816W/41
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Association pour la Sauvegarde du Patrimoine Culturel...